Procès Verbal - 1719298626 pv 11 juin 2024

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Procès Verbal - 1719298626 pv 11 juin 2024 Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Boisville-la-Saint-Père. Lien du pdf (Procès Verbal - 1719298626 pv 11 juin 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, 1

RÉUNION DU 11 JUIN 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 11 juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BOISVILLE LA SAINT PÈRE, dûment convoqué le 4 juin 2024, s’est réuni en séance ordinaire sous la Présidence de Madame Magalie Robert, Maire.

Étaient présents : Magalie ROBERT, Jean-Louis MÉJANE, Sandra PERCHERON, Julien DOUSSINEAU – Adjoints ; Léon GOUHIER, Gilles PERCHERON, Olivier BOURGINE, Marc PLESSIS, Jérémy RODRIGUÉS, Barbara DRUENNE.

Était excusé : Philippe MAISONS (pouvoir à Julien DOUSSINEAU), Romain PRYLOUTSKY (pouvoir à Magalie ROBERT).

Monsieur Jérémy RODRIGUÉS est nommé secrétaire de séance.

Le quorum (6) est atteint (10).

Madame le Maire remercie l’ensemble des conseillers présents qui ont assurés les opérations électorales du dimanche 9 juin, en son absence.

Ordre du jour de la séance :

- Approbation du PV du 9 avril 2024,

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire,

- Pistes Cyclables,

- Questions Diverses.

Délibérations adoptées :

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire.

APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU 9 AVRIL 2024

Le Procès-verbal est approuvé à l’unanimité des membres présents.

RAPPORT CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Madame le Maire informe que tous les conseillers ont reçu le rapport de mise en œuvre des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes. Les deux recommandations ont été réalisées. Le conseil municipal approuve à l’unanimité, ce rapport. Madame le Maire informe qu’une copie, ci-jointe, sera transmise à la Chambre Régionale des Comptes.

CONTRAT RESTAURATION SCOLAIRE

Madame le Maire informe qu’il est nécessaire de reconduire le contrat de restauration, afin d’assurer la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire.

Les tarifs sont du 1er janvier au 31 août 2024 :

- Repas enfant sans pain : 2.53 € TTC,

- Repas adulte sans pain : 3.10 € TTC.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la reconduction de ce contrat, à compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 août 2024, reconductible tacitement trois fois.

PISTES CYCLABLES

Madame le Maire propose le projet de création d’une piste cyclable (chemin piétonnier) entre Demainville et Boisville la Saint Père, sur la réserve foncière du PLU. L’ensemble du conseil municipal est favorable à ce projet, sauf M. Olivier Bourgine.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire informe :

- que la société RNI va poser deux armoires sur la parcelle communale YE 28, le conseil municipal valide ce projet et demande une indemnité unique de 600€ par armoire soit 1 200€ et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier. - que suite à la dissolution de l’assemblée nationale le 9 juin dernier, il y a lieu d’organiser les élections législatives les dimanches 30 juin et 7 juillet prochains. Les conseillers sont invités à tenir un tour de garde pour les deux tours. - que la fête des parents aura lieu ce vendredi, 89 personnes sont inscrites soit 42 familles dont 4 naissances de l’année. - que la commune est concernée par le recensement de la population 2025, le coordinateur sera Mme Massé Peggy et les agents recenseurs seront M. Bocquet Damien et M. Le Marec Jérémy.

Monsieur Jean-Louis Méjane informe que le nouvel employé communal, Le Marec Jérémy, a pris ses fonctions le 22 mai 2024.

Madame Sandra Percheron informe que le plexiglass de la boîte à livres est cassé. Monsieur Jérémy Rodrigués va le changer.

Monsieur Léon Gouhier :

- demande qu’une étagère soit installée dans l’abris bus de Honville et qu’il sera bon d’en avertir les gens, une fois que la pose sera faite. Monsieur Jean-Louis Méjane posera cette étagère prochainement,

- informe qu’il y a plusieurs nids de poules à boucher dans la commune, - rappelle que la fosse septique de M. Baccon Yannick s’écoule toujours dans la cour des voisins. Madame le Maire informe que Chartres Métropole s’occupe du dossier,2

- fait remarquer que l’émulsion n’a pas été terminée rue Saint Laurent. Madame le Maire va rappeler l’entreprise afin qu’ils interviennent rapidement.

Monsieur Gilles Percheron :

- demande où en est le projet de panneaux solaires à la forêt noire. Madame le Maire répond qu’aucun retour n’a été fait à la commune, - souhaite savoir quand sera posée la clôture sur le terrain des gens du voyage. Madame le Maire répond que la date n’est pas fixée, - informe que le dossier des lapins avec la société de chasse est toujours d’actualité.

Monsieur Olivier Bourgine souhaite connaitre l’avancée de l’étude Synelva, pour la pose des panneaux solaires sur les bâtiments des services technique de la commune. Madame le Maire informe que le projet a été validé par Synelva et que le dossier est en cours. Monsieur Olivier Bourgine demande le surcoût de l’assurance. Madame le Maire répond ne pas avoir eu le retour de l’assurance pour le moment.

Monsieur Julien Doussineau informe qu’il serait bien que la commune organise un pot à la mairie, afin de recevoir M. Hubert Lecoq et la famille de l’aviateur qui était réfugié à Boisville, dans la maison de la famille Crombez. Une précédente réception avait été organisée en 2014.

La séance est levée à 19h46.

Le Maire, Le secrétaire de séance, Magalie ROBERT Jérémy RODRIGUÉS1

RÉUNION DU 11 JUIN 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 11 juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BOISVILLE LA SAINT PÈRE, dûment convoqué le 4 juin 2024, s’est réuni en séance ordinaire sous la Présidence de Madame Magalie Robert, Maire.

Étaient présents : Magalie ROBERT, Jean-Louis MÉJANE, Sandra PERCHERON, Julien DOUSSINEAU – Adjoints ; Léon GOUHIER, Gilles PERCHERON, Olivier BOURGINE, Marc PLESSIS, Jérémy RODRIGUÉS, Barbara DRUENNE.

Était excusé : Philippe MAISONS (pouvoir à Julien DOUSSINEAU), Romain PRYLOUTSKY (pouvoir à Magalie ROBERT).

Monsieur Jérémy RODRIGUÉS est nommé secrétaire de séance.

Le quorum (6) est atteint (10).

Madame le Maire remercie l’ensemble des conseillers présents qui ont assurés les opérations électorales du dimanche 9 juin, en son absence.

Ordre du jour de la séance :

- Approbation du PV du 9 avril 2024,

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire,

- Pistes Cyclables,

- Questions Diverses.

Délibérations adoptées :

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire.

APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU 9 AVRIL 2024

Le Procès-verbal est approuvé à l’unanimité des membres présents.

RAPPORT CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Madame le Maire informe que tous les conseillers ont reçu le rapport de mise en œuvre des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes. Les deux recommandations ont été réalisées. Le conseil municipal approuve à l’unanimité, ce rapport. Madame le Maire informe qu’une copie, ci-jointe, sera transmise à la Chambre Régionale des Comptes.

CONTRAT RESTAURATION SCOLAIRE

Madame le Maire informe qu’il est nécessaire de reconduire le contrat de restauration, afin d’assurer la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire.

Les tarifs sont du 1er janvier au 31 août 2024 :

- Repas enfant sans pain : 2.53 € TTC,

- Repas adulte sans pain : 3.10 € TTC.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la reconduction de ce contrat, à compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 août 2024, reconductible tacitement trois fois.

PISTES CYCLABLES

Madame le Maire propose le projet de création d’une piste cyclable (chemin piétonnier) entre Demainville et Boisville la Saint Père, sur la réserve foncière du PLU. L’ensemble du conseil municipal est favorable à ce projet, sauf M. Olivier Bourgine.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire informe :

- que la société RNI va poser deux armoires sur la parcelle communale YE 28, le conseil municipal valide ce projet et demande une indemnité unique de 600€ par armoire soit 1 200€ et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier. - que suite à la dissolution de l’assemblée nationale le 9 juin dernier, il y a lieu d’organiser les élections législatives les dimanches 30 juin et 7 juillet prochains. Les conseillers sont invités à tenir un tour de garde pour les deux tours. - que la fête des parents aura lieu ce vendredi, 89 personnes sont inscrites soit 42 familles dont 4 naissances de l’année. - que la commune est concernée par le recensement de la population 2025, le coordinateur sera Mme Massé Peggy et les agents recenseurs seront M. Bocquet Damien et M. Le Marec Jérémy.

Monsieur Jean-Louis Méjane informe que le nouvel employé communal, Le Marec Jérémy, a pris ses fonctions le 22 mai 2024.

Madame Sandra Percheron informe que le plexiglass de la boîte à livres est cassé. Monsieur Jérémy Rodrigués va le changer.

Monsieur Léon Gouhier :

- demande qu’une étagère soit installée dans l’abris bus de Honville et qu’il sera bon d’en avertir les gens, une fois que la pose sera faite. Monsieur Jean-Louis Méjane posera cette étagère prochainement,

- informe qu’il y a plusieurs nids de poules à boucher dans la commune, - rappelle que la fosse septique de M. Baccon Yannick s’écoule toujours dans la cour des voisins. Madame le Maire informe que Chartres Métropole s’occupe du dossier,2

- fait remarquer que l’émulsion n’a pas été terminée rue Saint Laurent. Madame le Maire va rappeler l’entreprise afin qu’ils interviennent rapidement.

Monsieur Gilles Percheron :

- demande où en est le projet de panneaux solaires à la forêt noire. Madame le Maire répond qu’aucun retour n’a été fait à la commune, - souhaite savoir quand sera posée la clôture sur le terrain des gens du voyage. Madame le Maire répond que la date n’est pas fixée, - informe que le dossier des lapins avec la société de chasse est toujours d’actualité.

Monsieur Olivier Bourgine souhaite connaitre l’avancée de l’étude Synelva, pour la pose des panneaux solaires sur les bâtiments des services technique de la commune. Madame le Maire informe que le projet a été validé par Synelva et que le dossier est en cours. Monsieur Olivier Bourgine demande le surcoût de l’assurance. Madame le Maire répond ne pas avoir eu le retour de l’assurance pour le moment.

Monsieur Julien Doussineau informe qu’il serait bien que la commune organise un pot à la mairie, afin de recevoir M. Hubert Lecoq et la famille de l’aviateur qui était réfugié à Boisville, dans la maison de la famille Crombez. Une précédente réception avait été organisée en 2014.

La séance est levée à 19h46.

Le Maire, Le secrétaire de séance, Magalie ROBERT Jérémy RODRIGUÉS1

RÉUNION DU 11 JUIN 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 11 juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BOISVILLE LA SAINT PÈRE, dûment convoqué le 4 juin 2024, s’est réuni en séance ordinaire sous la Présidence de Madame Magalie Robert, Maire.

Étaient présents : Magalie ROBERT, Jean-Louis MÉJANE, Sandra PERCHERON, Julien DOUSSINEAU – Adjoints ; Léon GOUHIER, Gilles PERCHERON, Olivier BOURGINE, Marc PLESSIS, Jérémy RODRIGUÉS, Barbara DRUENNE.

Était excusé : Philippe MAISONS (pouvoir à Julien DOUSSINEAU), Romain PRYLOUTSKY (pouvoir à Magalie ROBERT).

Monsieur Jérémy RODRIGUÉS est nommé secrétaire de séance.

Le quorum (6) est atteint (10).

Madame le Maire remercie l’ensemble des conseillers présents qui ont assurés les opérations électorales du dimanche 9 juin, en son absence.

Ordre du jour de la séance :

- Approbation du PV du 9 avril 2024,

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire,

- Pistes Cyclables,

- Questions Diverses.

Délibérations adoptées :

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire.

APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU 9 AVRIL 2024

Le Procès-verbal est approuvé à l’unanimité des membres présents.

RAPPORT CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Madame le Maire informe que tous les conseillers ont reçu le rapport de mise en œuvre des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes. Les deux recommandations ont été réalisées. Le conseil municipal approuve à l’unanimité, ce rapport. Madame le Maire informe qu’une copie, ci-jointe, sera transmise à la Chambre Régionale des Comptes.

CONTRAT RESTAURATION SCOLAIRE

Madame le Maire informe qu’il est nécessaire de reconduire le contrat de restauration, afin d’assurer la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire.

Les tarifs sont du 1er janvier au 31 août 2024 :

- Repas enfant sans pain : 2.53 € TTC,

- Repas adulte sans pain : 3.10 € TTC.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la reconduction de ce contrat, à compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 août 2024, reconductible tacitement trois fois.

PISTES CYCLABLES

Madame le Maire propose le projet de création d’une piste cyclable (chemin piétonnier) entre Demainville et Boisville la Saint Père, sur la réserve foncière du PLU. L’ensemble du conseil municipal est favorable à ce projet, sauf M. Olivier Bourgine.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire informe :

- que la société RNI va poser deux armoires sur la parcelle communale YE 28, le conseil municipal valide ce projet et demande une indemnité unique de 600€ par armoire soit 1 200€ et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier. - que suite à la dissolution de l’assemblée nationale le 9 juin dernier, il y a lieu d’organiser les élections législatives les dimanches 30 juin et 7 juillet prochains. Les conseillers sont invités à tenir un tour de garde pour les deux tours. - que la fête des parents aura lieu ce vendredi, 89 personnes sont inscrites soit 42 familles dont 4 naissances de l’année. - que la commune est concernée par le recensement de la population 2025, le coordinateur sera Mme Massé Peggy et les agents recenseurs seront M. Bocquet Damien et M. Le Marec Jérémy.

Monsieur Jean-Louis Méjane informe que le nouvel employé communal, Le Marec Jérémy, a pris ses fonctions le 22 mai 2024.

Madame Sandra Percheron informe que le plexiglass de la boîte à livres est cassé. Monsieur Jérémy Rodrigués va le changer.

Monsieur Léon Gouhier :

- demande qu’une étagère soit installée dans l’abris bus de Honville et qu’il sera bon d’en avertir les gens, une fois que la pose sera faite. Monsieur Jean-Louis Méjane posera cette étagère prochainement,

- informe qu’il y a plusieurs nids de poules à boucher dans la commune, - rappelle que la fosse septique de M. Baccon Yannick s’écoule toujours dans la cour des voisins. Madame le Maire informe que Chartres Métropole s’occupe du dossier,2

- fait remarquer que l’émulsion n’a pas été terminée rue Saint Laurent. Madame le Maire va rappeler l’entreprise afin qu’ils interviennent rapidement.

Monsieur Gilles Percheron :

- demande où en est le projet de panneaux solaires à la forêt noire. Madame le Maire répond qu’aucun retour n’a été fait à la commune, - souhaite savoir quand sera posée la clôture sur le terrain des gens du voyage. Madame le Maire répond que la date n’est pas fixée, - informe que le dossier des lapins avec la société de chasse est toujours d’actualité.

Monsieur Olivier Bourgine souhaite connaitre l’avancée de l’étude Synelva, pour la pose des panneaux solaires sur les bâtiments des services technique de la commune. Madame le Maire informe que le projet a été validé par Synelva et que le dossier est en cours. Monsieur Olivier Bourgine demande le surcoût de l’assurance. Madame le Maire répond ne pas avoir eu le retour de l’assurance pour le moment.

Monsieur Julien Doussineau informe qu’il serait bien que la commune organise un pot à la mairie, afin de recevoir M. Hubert Lecoq et la famille de l’aviateur qui était réfugié à Boisville, dans la maison de la famille Crombez. Une précédente réception avait été organisée en 2014.

La séance est levée à 19h46.

Le Maire, Le secrétaire de séance, Magalie ROBERT Jérémy RODRIGUÉS1

RÉUNION DU 11 JUIN 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 11 juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de BOISVILLE LA SAINT PÈRE, dûment convoqué le 4 juin 2024, s’est réuni en séance ordinaire sous la Présidence de Madame Magalie Robert, Maire.

Étaient présents : Magalie ROBERT, Jean-Louis MÉJANE, Sandra PERCHERON, Julien DOUSSINEAU – Adjoints ; Léon GOUHIER, Gilles PERCHERON, Olivier BOURGINE, Marc PLESSIS, Jérémy RODRIGUÉS, Barbara DRUENNE.

Était excusé : Philippe MAISONS (pouvoir à Julien DOUSSINEAU), Romain PRYLOUTSKY (pouvoir à Magalie ROBERT).

Monsieur Jérémy RODRIGUÉS est nommé secrétaire de séance.

Le quorum (6) est atteint (10).

Madame le Maire remercie l’ensemble des conseillers présents qui ont assurés les opérations électorales du dimanche 9 juin, en son absence.

Ordre du jour de la séance :

- Approbation du PV du 9 avril 2024,

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire,

- Pistes Cyclables,

- Questions Diverses.

Délibérations adoptées :

- Rapport Chambre Régionale des Comptes,

- Contrat Restauration scolaire.

APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DU 9 AVRIL 2024

Le Procès-verbal est approuvé à l’unanimité des membres présents.

RAPPORT CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

Madame le Maire informe que tous les conseillers ont reçu le rapport de mise en œuvre des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes. Les deux recommandations ont été réalisées. Le conseil municipal approuve à l’unanimité, ce rapport. Madame le Maire informe qu’une copie, ci-jointe, sera transmise à la Chambre Régionale des Comptes.

CONTRAT RESTAURATION SCOLAIRE

Madame le Maire informe qu’il est nécessaire de reconduire le contrat de restauration, afin d’assurer la fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire.

Les tarifs sont du 1er janvier au 31 août 2024 :

- Repas enfant sans pain : 2.53 € TTC,

- Repas adulte sans pain : 3.10 € TTC.

Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la reconduction de ce contrat, à compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 août 2024, reconductible tacitement trois fois.

PISTES CYCLABLES

Madame le Maire propose le projet de création d’une piste cyclable (chemin piétonnier) entre Demainville et Boisville la Saint Père, sur la réserve foncière du PLU. L’ensemble du conseil municipal est favorable à ce projet, sauf M. Olivier Bourgine.

QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire informe :

- que la société RNI va poser deux armoires sur la parcelle communale YE 28, le conseil municipal valide ce projet et demande une indemnité unique de 600€ par armoire soit 1 200€ et autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier. - que suite à la dissolution de l’assemblée nationale le 9 juin dernier, il y a lieu d’organiser les élections législatives les dimanches 30 juin et 7 juillet prochains. Les conseillers sont invités à tenir un tour de garde pour les deux tours. - que la fête des parents aura lieu ce vendredi, 89 personnes sont inscrites soit 42 familles dont 4 naissances de l’année. - que la commune est concernée par le recensement de la population 2025, le coordinateur sera Mme Massé Peggy et les agents recenseurs seront M. Bocquet Damien et M. Le Marec Jérémy.

Monsieur Jean-Louis Méjane informe que le nouvel employé communal, Le Marec Jérémy, a pris ses fonctions le 22 mai 2024.

Madame Sandra Percheron informe que le plexiglass de la boîte à livres est cassé. Monsieur Jérémy Rodrigués va le changer.

Monsieur Léon Gouhier :

- demande qu’une étagère soit installée dans l’abris bus de Honville et qu’il sera bon d’en avertir les gens, une fois que la pose sera faite. Monsieur Jean-Louis Méjane posera cette étagère prochainement,

- informe qu’il y a plusieurs nids de poules à boucher dans la commune, - rappelle que la fosse septique de M. Baccon Yannick s’écoule toujours dans la cour des voisins. Madame le Maire informe que Chartres Métropole s’occupe du dossier,2

- fait remarquer que l’émulsion n’a pas été terminée rue Saint Laurent. Madame le Maire va rappeler l’entreprise afin qu’ils interviennent rapidement.

Monsieur Gilles Percheron :

- demande où en est le projet de panneaux solaires à la forêt noire. Madame le Maire répond qu’aucun retour n’a été fait à la commune, - souhaite savoir quand sera posée la clôture sur le terrain des gens du voyage. Madame le Maire répond que la date n’est pas fixée, - informe que le dossier des lapins avec la société de chasse est toujours d’actualité.

Monsieur Olivier Bourgine souhaite connaitre l’avancée de l’étude Synelva, pour la pose des panneaux solaires sur les bâtiments des services technique de la commune. Madame le Maire informe que le projet a été validé par Synelva et que le dossier est en cours. Monsieur Olivier Bourgine demande le surcoût de l’assurance. Madame le Maire répond ne pas avoir eu le retour de l’assurance pour le moment.

Monsieur Julien Doussineau informe qu’il serait bien que la commune organise un pot à la mairie, afin de recevoir M. Hubert Lecoq et la famille de l’aviateur qui était réfugié à Boisville, dans la maison de la famille Crombez. Une précédente réception avait été organisée en 2014.

La séance est levée à 19h46.

Le Maire, Le secrétaire de séance, Magalie ROBERT Jérémy RODRIGUÉS