Procès Verbal - 1627403253 PV 5 juin 2020

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Procès Verbal - 1627403253 PV 5 juin 2020 Document publié le Vendredi 5 juin 2020 par la commune de Boisville-la-Saint-Père. Lien du pdf (Procès Verbal - 1627403253 PV 5 juin 2020)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, REUNION DU 5 JUIN 2020

Date de convocation et d’affichage : 2 juin 2020

Nombre de membres en exercice : 15 Présents : 15 Votants : 15

Procès-verbal de l'installation du Conseil Municipal et de l'élection du Maire.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

L'an deux mil vingt, le cinq juin à 20h00, le conseil municipal, légalement convoqué s'est réuni à la mairie en séance extraordinaire sous la présidence de Plessis Marc, Maire.

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder à la nomination de Secrétaire de séance.

Il est proposé de désigner le plus jeune des Conseillers Municipaux, Monsieur Jérémy Rodrigues, pour assurer ces fonctions. Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :

Plessis Marc, Percheron Sandra, Cathelineau Magalie, Doussineau Julien, Druenne Barbara, Chesnoy Bruno, Guillet-Guillon Hélène, Gouhier Léon, Pryloutsky Romain, Rodrigues Jérémy, Ramond Philippe, Maisons Philippe, Percheron Gilles, Méjane Jean-Louis, Bourgine Olivier. Le Conseil Municipal est au complet.

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Plessis Marc, Maire, qui a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections du 15 mars 2020 :

Inscrits : 538 – votants : 280 – exprimés : 261 – majorité absolue : 131 – siège à pourvoir : 15 Plessis Marc (236 voix), Percheron Sandra (216 voix), Cathelineau Magalie (214 voix), Doussineau Julien (204 voix), Druenne Barbara (203 voix), Chesnoy Bruno (201 voix), Guillet-Guillon Hélène (200 voix), Gouhier Léon (194 voix), Pryloutsky Romain (194 voix), Rodrigues Jérémy (188 voix), Ramond Philippe (187 voix), Maisons Philippe (179 voix), Percheron Gilles (179 voix), Méjane Jean-Louis (176 voix), Bourgine Olivier (169 voix) et a déclaré installer dans leurs fonctions les Conseillers Municipaux.

Monsieur Plessis Marc propose que la réunion ait lieu à huis-clos, au regard de la crise sanitaire actuelle et des recommandations gouvernementales visant à limiter la propagation du coronavirus COVID-19. Le conseil municipal décide à l’unanimité de tenir la séance à huis-clos.

Monsieur Gouhier Léon, doyen d’âge parmi les Conseillers Municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du maire. Le Président donne lecture des articles L.2122-7, L.2122-8 et L.2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales et invite le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-7 de ce code et rappelle le mode de scrutin pour l’élection du Maire et des Adjoints, ils sont élus parmi les membres du Conseil Municipal à bulletin secret et à la majorité absolue pour les deux premiers tours, à la majorité relative pour le troisième tour, le plus âgé étant élu en cas d’égalité des suffrages. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

Élection du Maire :

Candidat : Monsieur Maisons Philippe

Premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15, bulletins blancs ou nuls : 3, suffrages exprimés : 12, majorité absolue : 8

A obtenu :

Monsieur Maisons Philippe : 12 voix

Monsieur Maisons Philippe, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été installé. Monsieur Maisons Philippe a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Fixation du nombre d’Adjoints :

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d'adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l'article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d'adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal. Ce pourcentage donne pour la Commune un effectif maximum de quatre (4) adjoints. Il est proposé la création de quatre postes d'adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents, la création de quatre (4) postes d’adjoints au Maire.

Élection du premier Adjoint :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Maisons Philippe, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.

Candidat : Monsieur Plessis Marc

Premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15, bulletins blancs ou nuls : 1, suffrages exprimés : 14, majorité absolue : 8A obtenu :

Monsieur Plessis Marc : 14 voix

Monsieur Plessis Marc, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Premier Adjoint, et a été installé. Monsieur Plessis Marc a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Élection du Deuxième Adjoint :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Maisons Philippe, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.

Candidat : Madame Percheron Sandra

Premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15, bulletins blancs ou nuls : 1, suffrages exprimés : 14, majorité absolue : 8 A obtenu :

Madame Percheron Sandra : 14 voix

Madame Percheron Sandra, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Deuxième Adjointe, et a été installée. Madame Percheron Sandra a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Élection du Troisième Adjoint :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Maisons Philippe, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.

Candidat : Madame Cathelineau Magalie

Premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15, bulletins blancs ou nuls : 1, suffrages exprimés : 14, majorité absolue : 8 A obtenu :

Madame Cathelineau Magalie : 14 voix

Madame Cathelineau Magalie, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Troisième Adjointe, et a été installée. Madame Cathelineau Magalie a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Élection du Quatrième Adjoint :

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Maisons Philippe, élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.

Candidat : Monsieur Doussineau Julien

Premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15, bulletins blancs ou nuls : 1, suffrages exprimés : 14, majorité absolue : 8 A obtenu :

Monsieur Doussineau Julien : 14 voix

Monsieur Doussineau Julien, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Quatrième Adjoint, et a été installé. Monsieur Doussineau Julien a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h44.

Pour extrait conforme.

Signatures de membres présents :

Le doyen d’âge du Conseil, Les Membres du Conseil Municipal,