Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - gkwu3ynpdkwes
Déliberation - c4gb515wwbu1hn0
Déliberation - et3kccyn2ce2xv5
Déliberation - 87h5i9h1gyon95b
Déliberation - bj5wzbqkug0r2s1
Déliberation - wca9l7z6tlqvt
Déliberation - ku6qznkssvlvak0
Déliberation - slaf4ww7fxmneyr
Déliberation - xkmyb545eapy3n
Déliberation - s1774rbawgtt0t7
Déliberation - lfgbjljrjy5mp7t
Document publié le Mardi 24 novembre 2009 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - lfgbjljrjy5mp7t)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1/4
M A I R I E
1 place de la Mairie
86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE
05.49.37.30.91 - 05.49.37.20.49
E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr
Site internet : www.champagne-saint-hilaire.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le 2 décembre, à vingt heures, le Conseil
Municipal de la commune de Champagné Saint-Hilaire, dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes, sous la
présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.
Date de convocation : le 24 novembre 2009.
Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mme BERTHOMME
Claudette, MM. MAYET Laurent, RUSSEIL Michel,
ARCHAMBAULT Christophe, adjoints ; MM. PIN Olivier, MARTIN
Xavier, Mme ROGEON Nadine, MM. VUZE Vincent, MINGOT Michel, Mme CANON Candice, M. BONNIN Vincent.
Absent excusé: M. CORNU Marcel,
Secrétaire de séance : M PIJN Olivier
Monsieur MINGOT Michel est arrivé à 20h30.
Monsieur le maire demande à rajouter les points suivants :
Subvention pour trot 86 ; devis de substitution pour la SEASER ; site internet ; projet photovoltaïque. Accepté à l’unanimité.
1 Présentation du projet de modification des anciens vestiaires par l’équipe de foot :
Monsieur le maire donne la parole à monsieur Emmanuel Montoux afin qu’il présente au conseil le projet de modification de l’ancien vestiaire. Le club organise désormais plusieurs compétitions le samedi et doit accueillir jusqu'à 60 enfants pour les plateaux. De plus il envisage de mettre en place à la rentrée de septembre une équipe de foot loisir avec quelques vétérans. Ces nouvelles activités seraient facilitées par la transformation des anciens vestiaires pour créer une grande salle de restauration et de rencontre. Le président montre au conseil les plans : suppression des cloisons de la buvette, du vestiaire arbitre et des douches du premier vestiaire pour recréer un espace unique ; maintient en fonction du second vestiaire pour les entrainements ; maintien des urinoirs mais suppression des WC et création d’un local de stockage de matériel plus sécurisé que l’appentis actuel. Le club s’engage à réaliser les travaux par ses propres moyens si la commune fournit les matériaux ; plusieurs devis ont été demandés et c’est l’entreprise Gedimat de Gençay qui fait la meilleure offre pour 1166.72€ HT soit 1395.4€ TTC.
Monsieur le maire s’inquiète de la demande en parallèle du club pour l’étêtage des arbres derrière les buts pour lequel il a un devis de 3000 € qui lui semble tout à fait exagéré. Monsieur le président précise que cette demande n’est pas prioritaire par rapport à l’aménagement des vestiaires et que si la ligne téléphone était déposée, le club pourrait se charger de cette mission l’été prochain. Monsieur le maire propose au conseil de se prononcer sur la participation de la commune à l’achat des matériaux demandés moyennant que les lignes budgétaires soient suffisantes : par 13 voix pour le conseil accepte le projet du club de foot.
2 Présentation du projet de constitution d’un groupement d’achat :
Monsieur le maire a invité monsieur Alexandre Motard résidant au Petit Bois Brault à venir présenter son projet de création d’un groupement d’achat. Suite à la journée nature aux étangs, une quinzaine de personnes se sont regroupées pour envisager d’acheter des produits en commun avec comme2/4
conditions principales le respect de l’environnement et l’utilisation de produits locaux. Ils demandent à bénéficier d’une salle communale pour se réunir afin de passer leurs commandes une fois par mois. Monsieur Motard précise que cette démarche est encore confidentielle aujourd’hui mais qu’elle pourrait se développer et même aboutir à terme à l’installation d’un magasin sur Champagné. Les produits visés sont de nature alimentaire (plutôt bio) hygiéniques (savons de marseille) et autres, le but étant de se passer de la grande distribution. L’association n’est pas créée mis existe de fait. Les conseillers s’inquiètent de la démarche par rapport au commerce local. Monsieur Motard répond que l’épicier a été contacté par un adhérent mais qu’il prendra le temps de le rencontrer lui-même. L’association ne fait pas de bénéfice mais n’y a-t-il pas concurrence déloyale (pas de patente ou de taxe professionnelle) !
Les membres se rencontrent tous les 3 e vendredi du mois pour tester les produits et passer commande. Ils sont invités dans un premier temps à se rapprocher de l’épicerie pour faire une proposition de fourniture par celle-ci dans leurs conditions.
Monsieur le maire propose de reporter la décision concernant la mise à disposition de la salle à la prochaine réunion de conseil.
3 Bidouilles de cagouilles :
Monsieur le maire invite madame Canon à présenter son association. Créée le 7 octobre 2009 après plusieurs années de bénévolat à domicile, cette association aboutit à l’élargissement de sont champ d’activité sur Champagné. Moyennant une cotisation de 15€ par an, les adhérents peuvent bénéficier de cours de couture payants avec une intervenante et de cours de fabrication d’accessoires (gratuits) une fois par semaine. La municipalité est sollicitée pour la mise à disposition de la salle de réunion. Aujourd’hui, 17 membres sont adhérents avec un objectif de 25 personnes. L’association a contracté une responsabilité civile et monsieur le maire demande à vérifier les statuts, en particulier la clause de réversion des fonds en cas de cessation d’activité. Monsieur Vuzé demande s’il est prévu de faire des animations publiques pour Champagné : Madame Canon répond qu’elle présentera son association pour le marché de noël.
4 Bilans intermédiaires de la bibliothèque :
Monsieur le maire donne la parole à Madame Annette Bosseboeuf.
Ouverte depuis le 1 avril 2009, la bibliothèque est gérée suite à conventionnement avec la mairie par une équipe de 13 bénévoles identifiés à la tête desquelles madame Bosseboeuf est référent déclarée. A ce jour, ce sont 200 livres prêtés par la BDV et 500 en propriété qui servent de support.52 permanences et 346 visiteurs ont bénéficié de ce service. Ouvert les mercredi et vendredi de 9h30 à 11h45, l’inscription est gratuite. On compte aujourd’hui 53 membres le budget 2009 est de 1000€ dont 500 de fournitures. Il a été défini, lors de la présentation du mois d’Avril à 1500€ an pour 2010. Les projets sont l’aménagement du local et la participation aux demandes de subventions conjointement avec la mairie.
L’objectif est de passer la bibliothèque de simple dépôt à un service vivant en augmentant l’accueil du public et le choix des livres en partenariat avec la BDV et les écoles. Demain ce seront 2000 livres qui seront à disposition des lecteurs de Champagné avec une qualité d’accueil similaire à nos voisins déjà équipés.
La fréquentation est surtout faite par des personnes retraitées ou de jeunes parents. Les ados se font très discrets. Il est demandé s’il ne serait pas possible de les attirer avec des DVD ou des revues et abonnements mais le coût engendré serait trop important.
Le bon départ de fréquentation est encourageant et le conseil municipal fera son possible pour en favoriser le développement.3/4
5 Aménagement de la mairie :
Monsieur le maire fait part aux conseillers de la présentation des travaux à réaliser à la mairie. Situation initiale, opportunité de reprendre la poste et de pouvoir accoler des financements avantageux, possibilité de récupérer la TVA dès l’an prochain, de donner des espaces de travail au personnel et aux adjoints, possibilité de faire une bibliothèque et d’accueillir différents services dans des locaux rénovés. Autant de choses qui vont dans le sens d’une réhabilitation du bâtiment. Le projet, estimé à 530000€ ne devrait revenir au final qu’a 187000€ pour la commune, soit environ 7€ /habitant / an pendant 30 ans(les locaux actuels datent de 1951, et pour la poste du 18ème siècle). Les travaux débutés en septembre devraient se terminer en mai par l’inauguration de la bibliothèque municipale.
Le projet initial réservait une place pour un bureau locatif qui a été transformé en espace bibliothèque et en entrée pour l’aménagement de l’étage de l’ancienne poste. A ce jour, cet étage n’est pas chiffré et diverses solutions sont en attente.
Michel MINGOT attire l’attention du conseil sur le choix qui a été fait de regroupement des services d’accueil poste et mairie et pense que les personnes feront la queue pour avoir leur renseignements.la confidentialité des opérations nécessite certains aménagement. Il est répondu que les horaires d’ouverture plus larges doivent faire face à ce surcroit de travail et que certaines personnes changeront leurs habitudes.
Laurent Mayet précise que la municipalité a choisi de créer une agence postale communale suite au désengagement de la poste pour garder ce service à la population et que les membres du conseil doivent relayer auprès des habitants les efforts et l’investissement de la municipalité. Il est encore trop tôt pour juger du délai d’attente à l’accueil.
Michel MINGOT demande également si les toitures ont été revues. Après visite de l’architecte, cela ne semblait pas nécessaire.
6 Demande de subvention :
L’association trot 86 a fait une demande de subvention. Après discussion celle-ci est accordée à hauteur de 100€.
7 Modification de marché :
Suite au dépôt de bilan de la société SEASER qui assurait le suivi de l’épandage des boues de la station d’épuration, la société AVENTI de Lezay propose de reprendre la prestation au même coût soit 750€ ht pour finir la saison. Le conseil municipal accepte de confier le marché de suivi de prestation d’épandage et suivi agronomique à la société AVENTI.
8 Site internet :
Laurent Mayet fait le bilan depuis le lancement du site internet :
www.champagne-saint-hilaire.fr.
Ce dernier est bien visité et est désormais accessible directement par les moteurs de recherche, notamment Google. A continuer de faire connaître et à faire vivre, le maire incite tous les conseillers à proposer des articles.4/4
9 Réunions :
Site internet pour bilan le mardi 8 décembre à 18 h.
10 Photovoltaïque
La proposition d’installer des panneaux photovoltaïques sur le terrain de la communauté de commune à l’entrée du bourg route de Couhé n’a pas été retenue par les aménageurs.
11 Tour de table :
Michel MINGOT fait remarquer que le feu d’artifice prévu pour le 9 juillet 2010 sera le même jour que la finale pour la 3 e place de la coupe du monde de foot .Faut il déplacer notre feu d’artifice ? On en reparlera plus tard !
Michel RUSSEIL demande des bonnes volontés pour aider à démonter les installations du marché de noël le dimanche soir ; faites passer le message. Monsieur le maire rappelle qu’un vin d’honneur sera servi à 11h30 avec les officiels.
Jean Claude CARTIER s’inquiète du vote concernant la disparition de la taxe professionnelle. En l’état actuel des connaissances, l’état s’est engagé à compenser la part communale de cette taxe.
Vincent BONNIN demande la livraison d’un camion de pierres qu’il se chargera d’étaler avec monsieur PIERRON entre le Néda et la Fontenille. Un second camion serait nécessaire entre Tampenoux et la Boisnalière. Il indique également que monsieur PIERRON est prêt à mettre à disposition sa mare pour faire une réserve incendie. Le maire indique que tout est en-cours avec monsieur PIERRON, qu’une convention sera signée pour la mise à disposition de la mare, que dans ce cadre, comme ça a été fait dans d’autres villages, l’aménagement sera fait par les employés communaux, et qu’un camion de pierres, demandé par monsieur PIERRON pour l’étendre lui-même dans les chemins est prévu au Néda dans les jours à venir. Lorsque ce camion sera étalé un point sera fait sur la nécessité d’un autre.
La séance est levée à 23h20.