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Déliberation - dl2023 070 subvention exceptionnelle association bees en seine
Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - dl2023 070 subvention exceptionnelle association bees en seine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-200059111-20230629-DL2023-070-DE |
Accusé certifié exécuioire
: Rives
-€n-
. DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL
«Seine
Le jeudi 29 juin deux mille vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, légalement
convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de ia Mairie de Rives-en-Seine, sous la présidence de
Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation, Étaient présents :
23 juin 2023 ne . :. LL Mme Hélène AUBRY, Mme Mireille BAUDRY, M. Éric BLONDEL, M. Didier
BOQUET, M. Christian CAPRON, Mme Sylvie CHRISTIAENS, Mme Céline
CIVES, M. Bastien CORITON, Mme Annic DESSAUX, M. Lionel DURAME, Mme
Chantal DUTOT, Mme Émile DUTOT, M. Dominique GALLIER, Mme Fanny
GENET-LACAILLE, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES, M. Sylvain
HEMARD, M. Louis Marie LE GAFFRIC, Mme Dominique LEPEME, Mme
Brigitte MALOT, M. André RIC, Mme Patricia SOUDAIS-MESSAGER, Mme
Carol TARAVEL-CONDAT, M. Jacques TERRIAL.
Date de publication
sur le site internet de la
ville
06 juillet 2023
Nombre de conseillers Procurations:
En exercice 29
Présents 24 M. Alexandre VOIMENT à Mme Céline CIVES, Mme Steffie HAMEL à Mme
Patricia SOUDAIS-MESSAGER, M. Luc HITLER à M. Didier BOQUET. Votants 24
Excusés :
M. Thierry DUPRAY, Mme Aurore LAINE
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
DL2023-070 Subvention Association « Bee’s en Seine »
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-29,
Vu l'avis favorable de la commission des affaires générales en date du 26 juin 2023,
Une nouvelle association vient de se créer sur Rives-en-Seine ayant pour titre « Bee’s en Seine »,
déclarée en Préfecture de la Seine-Maritime le 23 mai 2023.
L'objet de « Bee’s en Seine » est d’assurer et de maintenir le bien-être de l'abeille, de promouvoir le
monde de l’apicuiture, d'organiser des interventions citoyennes et dans le milieu scolaire, de créer
des évènements locaux, de récolter et de vendre la production de miel.
Monsieur le Président de « Bee’s en Seine » a sollicité la commune pour l'attribution d’une subvention
afin de couvrir, dans un premier temps, les frais liés à la publication au Journal Officiel, à l'ouverture
du compte bancaire et à l’assurance responsabilité civile entre autres.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal :
° __D'octroyer une subvention d’un montant de 300 euros à la nouvelle association « Bee’s en
Seine ».
Délibération - Conseil municipal du 29/06/2023 - Page 1/2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-200059111-20230629-DL2023-070-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 07/07/2023
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve la proposition de Monsieur le Maire. Monsieur Didier
BOQUET, Madame Sylvie CHRISTIAENS et Madame Dominique LEPEME ne prennent pas part au vote.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secréfaire de séance,
Bastien CORITON Didier BOQUET
Délibération - Conseil municipal du 29/06/2023 - Page 2/2