Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl2023 070 subvention exceptionnelle association b
Déliberation - dl2023 010 adhesion association interdepartemental
Déliberation - dl2023 024 reglement dattribution des subventions
unknown - dl2023 024 annexe reglement dattribution des subve
Déliberation - dl2023 076 prime exceptionnelle de pouvoir dachat
Déliberation - dl2023 025 subventions 2023
Déliberation - dl2024 048 subvention exceptionnelle groupe archeo
Déliberation - dl2023 080 rapport annuel caux seine developpement
Déliberation - dl2023 101 fab lab soliseine de caux seine develop
Déliberation - ddc2026 020 contrats dassurances de rives en seine
Déliberation - dl2023 098 subvention exceptionnelle association bees en seine
Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - dl2023 098 subvention exceptionnelle association bees en seine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
076-200059111-20231108-DL2023-098-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/11/2023
Rives -en-
«Seine DÉLIBÉRATION CONSEIL MUNICIPAL
Le mercredi huit novembre deux mille vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal,
légalement convoqué, s'est réuni à la salle des mariages de la Mairie de Rives-en-Seine, sous la
présidence de Monsieur Bastien CORITON, Maire, Conseiller Départemental.
Date de convocation, Étaient présents :
2 novembre 2023
Mme Hélène AUBRY, Mme Mireille BAUDRY, M. Éric BLONDEL, M. Didier
BOQUET, M. Christian CAPRON, M. Bastien CORITON, Mme Annic DESSAUX,
M. Lionel DURAME, Mme Chantal DUTOT, Mme Émile DUTOT, M.
Dominique GALLIER, M. Christophe GIRARD, M. Paul GONCALVES, Mme
Steffie HAMEL, M. Sylvain HEMARD, Mme Aurore LAINÉ, M. Louis Marie
LE GAFFRIC, Mme Dominique LEPEME, Mme Brigitte MALOT, M. André RIC,
Mme Carol TARAVEL-CONDAT, M. Jacques TERRIAL.
Date de publication
sur le site internet de la
ville
14 novembre 2023
Nombre de conseillers Procurations :
En exercice 29
Présents 22 Mme Sylvie CHRISTIAENS à M. Christian CAPRON, M. Luc HITLER à M. Didier
BOQUET, M. Alexandre VOIMENT à Mme Carol TARAVEL-CONDAT. Votants 22
Excusés :
Mme Céline CIVES, M. Thierry DUPRAY, Mme Fanny GENET-LACAILLE, Mme
Patricia SOUDAIS-MESSAGER
Monsieur Didier BOQUET a été désigné secrétaire de séance.
DL2023-098 Subvention ÉXRTIGRNANE
Association « Bee’s en Seine »
L'association « Bee’s en Seine » a organisé les 30 septembre et 01 octobre derniers, son 1° salon de
l'abeille avec, entre autres, la présence de conférenciers de très grande qualité.
Ce salon a engendré des coûts pour la nouvelle association de Rives-en-Seine : défraiements de route,
nuitées en gîte, prestations, etc.
Le court laps de temps entre la création de l'association, enregistrée en Préfecture le 23 mai 2023, et
la tenue de cet évènement n’a pas permis à l’association de solliciter des subventions auprès d’autres
organismes.
Par délibération du 29 juin 2023, le Conseil Municipal avait octroyé une subvention exceptionnelle de
300 euros pour couvrir les frais liés à la publication au Journal Officiel, à l'assurance responsabilité
civile et à l’ouverture d’un compte bancaire.
Délibération- Conseil municipal du 08/11/2023- Page 1/2 Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
076-200059111-20231108-DL2023-098-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/11/2023
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal :
+ D’accorder une subvention exceptionnelle de 1 200 euros afin de combler les dépenses
engendrées par ce salon.
A l’unanimité, le Conseil municipal approuve les propositions de Monsieur le Maire.
M. Didier BOQUET, Mme Dominique LEPEME et Mme Sylvie CHRISTIAENS ne prennent pas part au
vote.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Bastien CORITON Didier BOQUET
Délibération - Conseil municipal du 08/11/2023 Page 2/2