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Déliberation - cms n 25
Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2025
Date de convocation du Conseil : 21 novembre 2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 04 décembre 2023
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents: Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme
MOULIN, M. AMOROS, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme
LEBLANC, Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, M. VIZADES,
Mme BOYADJIAN, Mme DELEUZE, M. BONET, Mme BATISTA, M. HEMERY, Mme
FORRAT, M. ARGANT, M. VIEIRA, Mme JAMBON, Conseillers.
Excusés : Mme CHAMAROD (procuration à M. MERCADER), Mme COCCO (procuration à M. DJORKAEFF), M. DANIELIAN (procuration à M. ALLOIN), Mme RISPOLI (procuration à Mme ZARTARIAN), M. RABEHI (procuration à Mme MOULIN), Mme ASTIER (procuration à M. AMOROS), M. WANTERSTEN (procuration à Mme PENARD), Mme ROUX-MOURADIAN, Mme CREDOZ (procuration à M. VIEIRA),
Absents : M. THERRAS, M. ABRIAL, M. NAAMANE.
Objet : Subventions numéraires allouées aux associations
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2311-7,
VU l'avis de la commission Affaires générales en date du 20 novembre 2028,
CONSIDERANT que le CSD Volley souhaite créer une manifestation festive accessible et
ouverte à tous afin de favoriser la rencontre entre sourds et entendants,
DE Réf. : SVA/AY N° 25.11.27.06 CONSIDERANT que la Team Epée Décines souhaite former ses adhérents en Brevet
Professionnel de la jeunesse, de l'éduction populaire et du sport (BPJEPS) mention « Escrime
pour tous »,
CONSIDERANT que le Neptune Club souhaite acquérir du matériel destiné à optimiser la
sécurité des plongeurs lors de leur sorties en mer, notamment lors des passages de niveaux,
CONSIDERANT que l'ANACR -— Les Amis de la Résistance, souhaite faire intervenir Lili
Leignel, conférencière, pour une conférence sur le devoir de mémoire à destination de 300
élèves des écoles primaires de Décines-Charpieu,
CONSIDERANT que le Décines Handball Club souhaite proposer des séances de
Hand’Adapté aux enfants de l'IME Oiseau Blanc,
CONSIDERANT que la Maison de la Culture Arménienne souhaite créer un jeu interactif et
culturel, en partenariat avec le Centre National de la Mémoire Arménienne, sur les symboles
de la culture et de l’histoire arméniennes, destiné aux enfants de 5 ans et plus,
CONSIDERANT la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé souhaite proposer un
parcours « Activité Physique Adaptée » (APA) à destination de 16 Décinois en perte
d'autonomie (maladies chroniques, troubles anxio-dépressifs, cancer...), d'une durée de 12
semaines, autour d'un bilan de condition physique, de séances de marche nordique et de
séances d'équilibre,
CONSIDERANT que Décibel — Ecole de Musique, s'était proposée d'animer la soirée festive
des jeux régionaux organisés par Special Olympics France, |
CONSIDERANT que les associations Décines Boxing Gym, Décines Handball Club, Décines
Rugby League et Judo Club de Décines sont intervenus au collège Maryse Bastié pendant la
journée inclusive afin de sensibiliser les collégiens au handicap à travers le sport,
CONSIDERANT que la Commune souhaite apporter un soutien financier à ces associations
pour la mise en place de projets apportant un dynamisme sportif, culturel et social sur son
territoire,
EN CONSEQUENCE, il est demandé au Conseil Municipal de :
e APPROUVER le versement des subventions numéraires suivantes aux
associations énoncées ci-dessus :
e CSD Volley : 4250 €
e Team Epée Décines : 2 500 €
e Neptune Club : 1 800 €
e ANACR - Les Amis de la Résistance : 1 560 € GDECINES L CHARPIEU
e Décines Handball Club : 1 500 €
e Maison de la Culture Arménienne : 1 300 €
e Communauté professionnelle Territoriale de Santé : 800 €
e _ Décibel — école de musique : 500 €
e Décines Boxing Gym : 250 €
e _Décines Rugby League : 250 €
e Judo Club de Décines : 250 €
e INSCRIRE cette dépense au Chapitre 65 — Subvention de l'exercice en cours, sur
le Compte gestionnaire 18 — Vie Associative,
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur MERCADER à signer tout acte s'y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
À L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
31 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CHAMARD (par procuration), M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSER!I, Mme DARRIEUMERLOU, Mme COCCO (par procuration), M. VIZADES, M. POUR DANIELIAN (par procuration), Mme RISPOLI (par procuration), Mme BOYADJIAN, M. RABEHI (par procuration), Mme DELEUZE, M. BONET, Mme ASTIER (par procuration), M. WANTERSTEN (par procuration), Mme BATISTA, M. HEMERY, Mme FORRAT, M. ARGANT, Mme CREDOZ (par procuration), M. VIEIRA, Mme JAMBON
CONTRE
ABSENTION JN\
devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deu ois à compter de sa
VILLE DE Réf. : SVA/AY N° 25.11.27.06 |
publication ou notification. NT Accusé de réception en préfecture 069-216902759-20251127-D-SVA-25112706-DE Date de télétransmission : 04/12/2025
Date de réception préfecture : 04/12/2025