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Déliberation - 20230927 27 URBA08 Dossier Urbanisme Realisation Centre Nautique
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20230927 27 URBA08 Dossier Urbanisme Realisation Centre Nautique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
VILLE
EXTRAIT
je
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
.
L'an
DEUX
MILLE
VINCT
TROIS
Nombre
de
Conseillers
:
le: 27 SEPTEMBRE
2023
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
27
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
32
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
20
septembre
2023
PRÉSENTS
:
Mmes.
S.
PONCHON,
A. JARILLO,
ME.
ANZALONE,
M.
LUCIANI-RIPETTI,
Mrs.
E. CHAUVET,
PH.
MARTIN,
JP.
SEISSON,
C. AMIEL,
Mmes.
|. MILLET,
N.
BOUABDALLAH,
F.
MOURET,
S. COMBE,
D.
MAHUET,
C. CHAUVET,
L.
ROQUEPEAN,
S.
DIET-PENCHINAT,
C.
BARRY,
Mrs.
D.
CHAMBON,
C.
PTAK,
M.
TEISSIER,
B. CLARETON,
C. ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
R. THIERS-SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO,
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et
Mrs.
À.
SALZE
{pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
L.
IMBERT
(L.
CONSOLIN),
S.
LAMBERT
{pouvoir
à C. AMIEL),
B.
REYNES
(pouvoir
à C.
LABARDE),
MD.
PAGES
(pouvoir
à C.
BARRY)
Mme
N. AUBERT
Secrétaire
de
Séance
: Adélaïde
JARILLO
20230927
-27/URBAOS.
AUTORISATION
DE
DÉPOSER
ET
SIGNER
UN
DOSSIER
D'URBANISME
NÉCESSAIRE
À
LA
RÉALISATION
D'UN
CENTRE
NAUTIQUE
Dans
le cadre
du
projet
de
construction
d'un
centre
nautique
à
l'emplacement
de
l'actuel
en
extérieur
avenue
Pierre
de
Coubertin,
la
Commune
a
retenu
un
groupement
de
maîtrise
d'œuvre
dont
l'entreprise
BLAMM
ARCHITECTE
est
mandataire.
Le
futur
complexe
aquatique
comprendra:
- un
bassin
de
sportif
de
25m,
5
couloirs
- Un
bassin
ludique
de
détente
et
de
loisir
- une
pataugeoire
intérieure
- Un
pentagliss
3
pistes
de
20m
- Un
hall
d'accueil
- Un
espace
administration
—
bureau
- des
vestiaires
cabines
et
groupes
- des
locaux
techniques
Aussi,
conformément
à
l’article
L.2122-21
du
CGCT,
il
est
nécessaire
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
déposer
et
signer
Un
dossier
d'urbanisme
afin
de
réaliser
ce
projet.
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2023 Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Travaux-Aménagements
le
13
septembre
2023,
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
par
26
voix
pour,
6 contre
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
AUTORISE
M.
le
Maire
où
son
représentant
à signer
et
à
déposer
le
dossier
d'urbanisme
né-
cessaire
au
projet
susvisé
ainsi
que
tous
les
documents
y
afférents.
Ainsi fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
28
septembre
2023
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2023