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Déliberation - 01 decisions tampon Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Castelnau-le-Lez. Lien du pdf (Déliberation - 01 decisions tampon)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Aménagement du territoire, EXTRAIT

DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT

Délibération du Conseil Municipal du 30 juin 2025

N° 2025/06-01

COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ LE LUNDI TRENTE JUIN A DIX HUIT HEURES les Membres du Conseil Municipal de la Commune de CASTELNAU-LE-LEZ, se sont réunis en nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire, et sur sa convocation.

ETAIENT PRESENTS : Frédéric LAFFORGUE, MAIRE.

Gérard SIGAUD, Nathalie LEVY, Thierry DEWINTRE, Muriel SARRADIN, Philippe GUY, Luisa PAPE, Bruno ROUDIER, Sylvie ROS-ROUART, Gassien GAMBIER, Isabelle SERAN, ADJOINTS.

Marthe JEREZ, François BROTHIER, Anne LE LANCHON, Jean KOECHLIN, Nathalie MARLIER, Laurent PRADIER, Mathieu PERROT, Fabien GUTIERREZ, Marie-Hélène WEBER, Catherine ESTOUP, Marion COLIN, Julien MIRO, Aude RUMEAU, Jérôme AZUARA, Hugues FERRAND, Carine BARBIER, Jacques BURGUIERE, Cécile NEGRIER, Frédéric FAIVRE et Richard CORVAISIER.

ABSENTS REPRESENTÉS :

Clara BIANCO représentée par Marion COLIN

Mathilde BORNE représentée par Carine BARBIER

Estelle BERETTI représentée par Frédéric FAIVRE

ABSENT EXCUSE :

Stéphanie DEVEZE DELAUNAY

MOUVEMENTS EN COURS DE SEANCE :

SECRETAIRE DE SEANCE : Jérôme AZUARADélibération du Conseil Municipal du 30 juin 2025

N° 2025/06-01

COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

Monsieur Frédéric LAFFORGUE, Maire de Castelnau-le-Lez, communique au Conseil Municipal des décisions prises en application des dispositions des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, par délégation du Conseil Municipal, depuis le 27 février 2025.

DECISION N°2025-02-56

Signature avec la société ERMHES du marché n° 2025003 relatif à la plateforme élévatrice de l’opération de travaux pour la Réhabilitation de la piscine de l’école « Jean Moulin » en restaurant scolaire, d’un montant global et forfaitaire de 15 879,68 HT.

DECISION N°2025-03-57

Annulée

DECISION N°2025-03-58

Signature de l’avenant n°02 au marché n°2022030 conclu avec la société INEO INFRACOM relatif aux travaux d’extension du système de vidéoprotection urbaine et ayant objet de modifier le tarif d’une ligne au BPU. Cet avenant n’a aucune incidence sur le montant maximum annuel de l’accord-cadre.

DECISION N°2025-03-59

Signature d'un contrat de cession société Light & Sound -pour une prestation d’animation à l’occasion de la guinguette des agents le vendredi 4 juillet 2025. Le tarif de le prestation s’élève à 1 600€ TTC.

DECISION N°2025-03-60

Signature d'un contrat avec le Centre d’Activités de Pleine Nature pour un séjour à St Enimie pour 24 adolescents et 3 encadrants du 21 au 25 juillet 2025. Le tarif de la prestation s’élève à 8 451.52€.

DECISION N°2025-03-61

Signature d’une convention avec Hérault Sport pour la mise à disposition de personnel dans le cadre les manifestations sportives Olympiades 2025.

DECISION N°2025-03-62

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec le Collège Frédéric Bazille pour l’utilisation de l’espace Lagoya, la salle Paganini, le hall et l’espace traiteur. A l’occasion du Forum des métiers le 29 mars 2025, la mise à disposition du Kiasma est gracieuse.

DECISION N°2025-03-63

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec la Caisse de Crédit Mutuel de Castelnau-le-Lez pour l’utilisation de l’espace Lagoya, l’espace bar et le hall le jeudi 3 avril 2025 dans le cadre d’une assemblée générale t d’un cocktail dinatoire. La mise à disposition s’élève à 1 758 € TTC.

DECISION N°2025-03-64

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Castel Claq » pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel, l’espace Lagoya, l’espace traiteur, le bar et le hall le samedi 15 mars 2025. L’association y organisera un spectacle de danse de claquettes. La mise à disposition s’élève à 1 922 € TTC.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-03-65

Signature d'une convention avec Hop’Toys pour le prêt à titre gracieux, de matériel afin d’installer un espace Snoezelen au Kiasma puis au Groupe Scolaire Jacques Chirac dans le cadre de semaine nationale de la petite enfance du 15 au 22 mars 2025.

DECISION N°2025-03-66

Signature d’avenant en moins-value relatif aux travaux d’extension du cimetière « champ Juvenal » pour le marchés2023062 et le lot 03 plantations et arrosage. Le montant de l’avenant s’élève à -2 472.89€ et correspond à des ajustements.

DECISION N°2025-03-67

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Ma Santé Facile pour l’utilisation de l’espace Lagoya et de l’espace bar le dimanche 16 mars 2025. Dans le cadre d’un loto solidaire la mise à disposition est gracieuse.

DECISION N°2025-03-68

Signature d'un contrat de cession avec la société COM EVENT pour une prestation d’animation pour le vendredi 20 juin 2025 au parc Montplaisir. Le montant total de la prestation s’élève à 5 275€ TTC.

DECISION N°2025-03-69

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec le Sénat pour l’utilisation de l’espace Lagoya et de l’espace traiteur le jeudi 27 mars 2025. Le sénat y organisera une réunion publique et un cocktail. La mise à disposition s’élève à 1 000€ TTC.

DECISION N°2025-03-70

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Festival International Cinéma Méditerranéen Montpellier » pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel le vendredi 11 avril 2025. L’association y organisera deux séances de cinéma pour des groupes scolaires. La mise à disposition s’élève à 180€ TTC.

DECISION N°2025-03-71

Signature avec la société LEBLANC SCENIQUE du marché 2025005 relatif aux travaux d’équipements scéniques de l’auditorium Maurice Ravel au sein du Kiasma. Le montant total et forfaitaire du marché s’élève à 41 484€ TTC.

DECISION N°2025-03-72

Signature d’une convention de mise à disposition avec Foncia Montpellier Agriculture pour l’utilisation de la salle Joël Bizet le mercredi 4 avril 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-03-73

Annulée

DECISION N°2025-03-74

Signature d’une convention de mise à disposition avec le Cabinet HUGON REDON pour l’utilisation de l’Espace Côté lez la mardi 29 avril 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-03-75

Signature d’une convention de mise à disposition avec le Crédit Agricole Immobilier pour l’utilisation de l’Espace Côté lez lundi 12 mai 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-03-76

Signature avec la société BERGER-LEVRAULT d’un contrat de maintenance pour la Solution BL.connect pour l’hébergement et la sauvegarde des données. Le coût annuel de la maintenance est de : 565,43 € HT.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-03-77

Signature avec la société BERGER-LEVRAULT un contrat de maintenance pour la Solution Pack Initial BL.RH Mobile. Le coût annuel de la maintenance est de : 3084,48 € HT

DECISION N°2025-03-78

Signature avec la société ETS DUMAS du marché de travaux de réfection des réseaux de chauffage dans le bâtiment de la Direction aménagement et patrimoine à Castelnau-Le-Lez d’un montant total global et forfaitaire de 11 964.00 € TTC.

DECISION N°2025-03-79

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Association Sud Events pour l’utilisation de l’espace Lagoya, la salle Paganini, les espaces traiteur, bars et hall du vendredi 18 au dimanche 20 avril 2025. L’association y organisera le 9ème édition du salon du Bien-Vivre et Bien-Etre. La mise à disposition s’élève à 2 096€ TTC.

DECISION N°2025-03-80

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Association Kéwalé pour l’utilisation de l’auditorium, de l’espace Lagoya, la salle Paganini, l’espace traiteur les vendredi 21 et samedi 22 mars 2025. L’association y organisera la 8ème édition « Rencontres Orthosud 2025 ». La mise à disposition s’élève à 5 465€ TTC.

DECISION N°2025-03-81

Signature d’une convention de mise à disposition avec le Cabinet Hugon Redon pour l’utilisation de salle Joël Bizet le jeudi 15 mai 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-03-82

Signature d’une convention de mise à disposition avec le Parti Renaissance pour l’utilisation de salle Joël Bizet le jeudi 20 mars 2025 dans le cadre d’une soirée débat « la loi sur l’accompagnement des malades et de la fin de vie ». La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-03-83

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association "Vélocité Grand Montpellier" pour l’utilisation de la salle Paganini le jeudi 20 mars 2025. L’association y organisera une réunion d’information syr la pratique du vélo. La mise à disposition s’élève à 160€ TTC.

DECISION N°2025-03-84

Signature d'une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet avec Monsieur BIEVIA pour l’organisation d’un anniversaire le samedi 22 mars 2025. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-03-85

Signature d’une convention de mise à disposition de terrains de beach-volley de la Plaine de jeux Jean Fournier avec l’établissement scolaire Lycée Honoré de Balzac pour des séances sportives à destinations des lycéens.

DECISION N°2025-03-86

Signature avec la société SAS KOMPAN du marché de travaux n°2025004, relative à l’aire de jeux de Madiba d’un montant total global et forfaitaire de 87 369.84 Euros TTC.

DECISION N°2025-03-87

Signature de la convention de mise à disposition des locaux à usage de bar-restauration avec la société Chez Pépette pour les trois soirs de Jazz in Lez qui se dérouleront au Kiasma. La mise à disposition s’élève à 30 € TTC.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-03-88

Signature d’un contrat de cession avec l’Association ÊKHÔ pour un concert du Chœur de chambre dans le cadre du festival de musique classique Les Musicales de Castelnau-le-Lez le dimanche 4 mai 2025. Le montant du contrat est de 3 600€ TTC.

DECISION N°2025-03-89

Signature d’un contrat de cession avec l’Orchestre Opéra National Montpellier pour un concert du Quatuor de cuivres dans le cadre du festival de musique classique Les Musicales de Castelnau-le-Lez le dimanche 11 mai 2025. Le montant du contrat est de 2 110€ TTC.

DECISION N°2025-03-90

Signature d’un contrat de cession avec l’Orchestre Opéra National Montpellier pour un concert du Trio Flûte, clarinette, piano dans le cadre du festival de musique classique Les Musicales de Castelnau-le-Lez le dimanche 25 mai 2025. Le montant du contrat est de 1 582.50€ TTC.

DECISION N°2025-03-91

Signature d’un contrat d’ateliers théâtre avec La D8 compagnie, pour l’animation d’ateliers dans le cadre de l’option théâtre avec le Lycée Pompidou. Le montant du contrat s’élève à 1 220€ TTC.

DECISION N°2025-03-92

Signature d’un contrat d’ateliers théâtre avec La Compagnie Mégaera, pour l’animation d’ateliers dans le cadre de l’option théâtre avec le Lycée Pompidou. Le montant du contrat s’élève à 990€ TTC.

DECISION N°2025-03-93

Signature d’un contrat d’ateliers théâtre avec Le Collectif V1 la Compagnie d’autre part, pour l’animation d’ateliers dans le cadre de l’option théâtre avec le Lycée Pompidou. Le montant du contrat s’élève à 990€ TTC.

DECISION N°2025-03-94

Signature d’une convention de mise à disposition de l’église Saint Vincent avec la paroisse pour un concert de musique classique, le dimanche 4 mai 2025. Le tarif de la mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-03-95

Signature d’une convention de mise à disposition de l’église Saint Vincent avec la paroisse pour un concert de musique classique, le dimanche 11 mai 2025. Le tarif de la mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-03-96

Signature d’une convention de mise à disposition de l’église Saint Vincent avec la paroisse pour un concert de musique classique, le dimanche 25 mai 2025. Le tarif de la mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-03-97

Signature d’une lettre accord entre la ville et l’Institut National de Recherches Archéologiques préventives (Inrap) pour le prêt d’une exposition, pour les journées européennes de l’archéologie. Le prêt de l’exposition est consenti à titre gracieux.

DECISION N°2025-03-98

Signature d'un contrat de cession avec la société ALLY FARAJI MKUKO pour une prestation d’animation dans le cadre de la fête des couleurs le 17 mai 2025 au parc Monplaisir. Le tarif de le prestation s’élève à 500€ TTC.

DECISION N°2025-03-99

Signature d’une convention de mise à disposition du club house de football et d’installations sportives du complexe sportif Jean Fournier avec l’institut de formation IFDIS pour l’organisation d’enseignements liés aux métiers du sport.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-03-100

Dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour la création d'un terrain de basket 3 x 3 et d'une piste d'éducation de sécurité routière sur le site de la Plaine de Jeux Jean Fournier.

DECISION N°2025-03-101

Signature avec la société SOMEWARE le marché n° 2025007, relatif à l’élaboration du schéma directeur piéton de la ville de Castelnau-le-Lez d’un montant forfaitaire de 33 000,00 HT.

DECISION N°2025-03-102

Signature avec la société Kassiopé d’un contrat de maintenance préventive et curative de la Salle de gymnastique du palais des sports Jacques Chaban Delmas dans le cadre de l’entretien des équipements gymniques. Le montant forfaitire annuel est de 3 490.08€ TTC.

DECISION N°2025-03-103

Signature du contrat de maintenance du logiciel "guide Mariage des Etrangers " avec la société A.D.I.C. Informatique pour la mise à jour dudit logiciel et l’assistance téléphonique. Le coût annuel est de 84€ HT.

DECISION N°2025-03-104

Signature d’une convention de mise à disposition avec le Cabinet Hugon Redon pour l’utilisation de salle Joël Bizet le mardi 6 mai 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC

DECISION N°2025-03-105

Dépôt d'une demande d'autorisation de travaux pour la réalisation des travaux d'isolation thermique par l'extérieur des façades des salles d'échauffement de d’honneur du Palais des Sports Jacques Chaban Delmas.

DECISION N°2025-03-106

Annulee

DECISION N°2025-03-107

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association TSV pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel et la console son les lundi 7 et mardi 8 avril 2025. Le Kiasma est mis à disposition gracieusement dans le cadre de travaux pratiques aux stagiaires en formation longue.

DECISION N°2025-03-108

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Amicale des Chtimis de Montpellier et environs » pour l’utilisation de la salle Paganini. L’association y organisera son conseil d’administration le mercredi 9 avril 2025. Le Kiasma est mis à disposition gracieusement.

DECISION N°2025-03-109

Signature d'un contrat de prestation de service avec CoTéAct pour l’organisation d’ateliers de théâtre-forum et théâtre-image lors de la journée pédagogique du 20 octobre 2025 à destination des agents du service Petite Enfance. Le tarif de l’intervention s’élève à 4 000€.

DECISION N°2025-03-110

Dépôt d’une demande de financement auprès de la CAF dans le cadre du Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant pour le financement des travaux au sein du multi accueil Les Nymphéas.

DECISION N°2025-03-111

Dépôt d’une demande de financement auprès de la CAF dans le cadre du Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant pour le financement des travaux au sein du multi accueil Charlotte FERRERES.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-03-112

Dépôt d’une demande de financement auprès de la CAF dans le cadre du Fonds de modernisation des établissements d’accueil du jeune enfant pour le financement des travaux au sein du multi accueil Madiba.

DECISION N°2025-04-113

Signature de l’avenant n° 2 relatif à la répartition des honoraires du marché de Maîtrise d'œuvre, sans incidence financière, pour la réalisation d’une Maison du Numérique et l’aménagement du futur parc urbain attenant sur la Commune. Les travaux liés à l’aménagement du parc sont suivis par les cotraitants MOZ et OTCE. L’avenant a pour objet d’acter une nouvelle répartition d’honoraires, entre le suivi des travaux du parc et des travaux de construction du bâtiment, des deux cotraitants, sur les missions VISA, DET, AOR et GPA.

DECISION N°2025-04-114

Annulée

DECISION N°2025-04-115

Signature avec l’entreprise FLEET PRO Sas l’accord-cadre n°2025009, relatif à la fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives pour les véhicules de la Ville, d’un montant maximum annuel pour la période initiale et pour chaque période de reconduction de 50 000,00 Euros HT.

DECISION N°2025-04-116

Signature avec la société FAJEPRO de l’avenant n°01 au marché n°2023036 relatif au lot n°01 « Vêtements et EPI Professionnels : Agents techniques » ayant pour objet de supprimer et de remplacer des produits au BPU. Cet avenant n’a aucune incidence sur le montant maximum annuel de l’accord-cadre.

DECISION N°2025-04-117

Signature d’un contrat de cession avec la Compagnie Internationale Alligator (CIA) dans le cadre des spectacles Hors les murs pour le mardi 6 mai 2025. Le tarif de la cession s’élève à 2 089.43€ TTC.

DECISION N°2025-04-118

Signature d’un contrat de cession avec la Compagnie Quilibrio dans le cadre des spectacles Hors les murs pour le jeudi 22 mai 2025. Le tarif de la cession s’élève 1213.80€ TTC

DECISION N°2025-04-119

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Etincelle Occitanie, rester femme avec un cancer » pour l’utilisation de l’auditorium, l’espace Lagoya, l’espace bar et le hall le dimanche 13 avril 2025. L’association y organisera une pièce de théâtre. Le mise à disposition du Kiasma s’élève à 500 € TTC.

DECISION N°2025-04-120

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma Devensys pour l’utilisation de l’auditorium, l’espace Lagoya, la salle Paganini, l’espace traiteur et le hall du mercredi 23 au vendredi 25 avril 2025. Devensys y organisera des journées de conférence sur la cybersécurité. Le mise à disposition du Kiasma s’élève à 500 € TTC.

DECISION N°2025-04-121

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Habitat et Humanisme » pour l’utilisation de l’espace Lagoya, l’espace traiteur les vendredi 11 et samedi 12 avril 2025. L’association y organisera son exposition vente aux enchères solidaire « Une graine d’Humanisme ». Le mise à disposition du Kiasma s’élève à 260 € TTC.

DECISION N°2025-04-122

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « UNPRG-UD34 » pour l’utilisation de l’espace Lagoya, des espaces traiteurs et hall le dimanche 27 avril 2025. L’association y organisera son Assemblée Générale suivi d’un déjeuner avec animation musicale. Dans le cadre d’une réunion associative de clôture d’année, la mise à disposition du Kiasma est gracieuse.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-04-123

Signature d’une convention de mise à disposition avec Citya Cogesim pour l’utilisation de la salle Paganini le mardi 3 juin 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-04-124

Signature d’une convention de mise à disposition avec le Citya Arena pour l’utilisation de la salle Paganini le lundi 30 juin 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-04-125

Annulée

DECISION N°2025-04-126

Attribution de l'Allocation Parents Employeurs pour les mois de janvier, février et mars 2025. Le montant total de l’allocation s’élève à 1 288.60€.

DECISION N°2025-04-127

Reprise du véhicule Renault Clio immatriculé 263-AH-34 pour un montant de 1 500€ aux Nouveaux Garages Montpelliérains suite à l’acquisition d’un véhicule neuf

DECISION N°2025-04-128

Reprise du véhicule Renault Kangoo immatriculé AZ-340-NY pour un montant de 1 500€ aux Nouveaux Garages Montpelliérains suite à l’acquisition d’un véhicule neuf.

DECISION N°2025-04-129

Signature d’une convention de mise à disposition avec Citya Cogesim pour l’utilisation de la salle Paganini le mardi 6 mai 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-04-130

Signature avec l’entreprise EIFFAGE de l’avenant n°1 en moins-value, marché n°2024060 dans le cadre des travaux d’extension du cimetière Champ Juvénal. Le montant de l’avenant s’élève à -764,50€ HT toutes les conditions d’exécution demeurent inchangées.

DECISION N°2025-04-131

Signature avec la société ALGECO du marché de travaux n°2025014, relatif à l’extension de la structure modulaire destinée aux associations d’un montant total global et forfaitaire de 87 724,51€ HT.

DECISION N°2025-04-132

Signature d’un contrat de cession avec la compagnie Le Théatre de la Toupine dans le cadre de l'inauguration du Parc Pujol le 21 avril 2025. Le tarif de la prestation s’élève à 2 203.47€ TTC.

DECISION N°2025-04-133

Signature d’une convention avec l’association Le Bonheur à Vélo dans le cadre de l’organisation et du développement du Savoir Rouler à Vélo de la commune en vue de former l’ensemble des élèves de CM2. La convention est consentie à titre onéreux et ce pour les 3 prochaines années scolaires. Pour l’encadrement des séances, le tarif est fixé à 40 € TTC par élève pour une prise en charge sur une journée décomposée en 2 sessions de 2h30 ; pour la gestion administrative, le tarif est fixé à 5 € TTC par élève.

DECISION N°2025-04-134

Signature avec la société THERMASUD SAS le marché n° 2025016, relatif au matériel de cuisine de l’opération de travaux pour la réhabilitation de la piscine de l’école « Jean Moulin » en restaurant scolaire, pour un montant global et forfaitaire de 85 500,00 HT €.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-04-135

Signature avec Madame Pauline PAGES-LLOBERAS, sculptrice, et Monsieur Paul ROUSSEAU, peintre dessinateur, le marché de travaux n°2025015, relatif à la réalisation d’une grande fresque de Street-art sur le mur de la halte routière Notre Dame de Sablassou. Le montant total global et forfaitaire du marché s’élève à 34 000 € TTC.

DECISION N°2025-04-136

Signature d’une convention de mise à disposition avec le Cabinet Hugon Redon pour l’utilisation de la salle Joel Bizet le mardi 5 mai 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 200€ TTC.

DECISION N°2025-04-137

Signature d’une convention d’occupation précaire avec Monsieur LEAL pour l’installation de deux stands du 15 avril au 31 juillet 2025 pour la vente de fruits, de légumes et de poulet sur la parcelle AD 0001, située Chemin des Thermes. Cette autorisation d’occupation précaire s’élève à 594.44€.

DECISION N°2025-04-138

Signature avec la société ETABLISSEMENT AMARGER - ARGUEL le marché n°2025008, relatif à la prestation de mise en place et de location de pots végétalisés d’un montant total global et forfaitaire de 39 983.30 € HT.

DECISION N°2025-04-139

Signature avec la société BRUN CECCOTTI MÉDITERRANÉE du marché de travaux n° 2025032 pour le Lot 01 VRD – Gros Œuvre, relatif au Travaux de Construction du restaurant scolaire « Les Petits Princes », d’une salle de classe et d’un dortoir, d’un montant global et forfaitaire de 544 986,27 HT.

DECISION N°2025-04-140

Signature d’une convention de mise à disposition pour l’utilisation de la salle Joel Bizet avec Madame Jennifer JOYE le samedi 24 mai 2025 dans le cadre d’un anniversaire. La mise à disposition s’élève à 450 € TTC.

DECISION N°2025-04-141

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec la Banque Populaire du Sud pour l’utilisation de l’auditorium, l’espace traiteur et hall le jeudi 15 mai 2025. L’association y organisera son Assemblée Générale suivi d’un cocktail dinatoire. La mise à disposition du Kiasma s’élève à 3 522 € TTC.

DECISION N°2025-04-142

Signature d’une convention de mise à disposition avec Richter Groupe Immobilier pour l’utilisation de la salle Paganini le lundi 19 mai et le mercredi 4 juin 2025 dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 400€ TTC.

DECISION N°2025-04-143

Signature d’une convention de mise à disposition avec la société Lamy pour l’utilisation de la salle Paganini le jeudi 5 juin 2025. dans le cadre d’une assemblée générale. La mise à disposition s’élève à 400€ TTC.

DECISION N°2025-04-144

Signature d’un contrat de cession avec la Compagnie La Moréna dans le cadre des spectacles Hors les murs pour le jeudi 5 juin 2025. Le tarif de la cession s’élève à 1 610.60€ TTC.

DECISION N°2025-04-145

Signature d’un contrat de cession avec MAFE Production pour un concert dans le cadre du festival de jazz Les Nocturnales de Monplaisir, le dimanche 20 juillet 2025. Le tarif de la cession s’élève à 2 080€ TTC.

DECISION N°2025-04-146

Signature d’un contrat de cession avec Simbora Forro d’Occitanie pour un concert dans le cadre du festival de jazz Les Nocturnales de Monplaisir, le samedi 19 juillet 2025. Le tarif de la cession s’élève à 980€ TTC.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-04-147

Signature d’un contrat de cession avec Abricot Com Event pour un concert dans le cadre du festival de jazz Les Nocturnales de Monplaisir, le jeudi 17 juillet 2025. Le tarif de la cession s’élève à 1 890€ TTC.

DECISION N°2025-04-148

Signature d’un contrat de cession avec Abricot Com Event pour un concert dans le cadre du festival de jazz Les Nocturnales de Monplaisir, le vendredi 18 juillet 2025. Le tarif de la cession s’élève à 2 350€ TTC.

DECISION N°2025-04-149

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Feel the motion » pour l’utilisation de l’espace Lagoya, l’espace traiteur, bar et le hall le samedi 10 mai 2025. L’association y organisera un stage de danse et une battle kids. La mise à disposition du Kiasma s’élève 86€ TTC.

DECISION N°2025-04-150

Signature avec la société ADISTA un contrat visant à fournir des Services du groupe tel que les prestations, l’hébergement des équipements et le support télécommunication. Le montant total du contrat s’élève à 303,21 €.

DECISION N°2025-04-151

Signature avec la société SNS d’un contrat d’accompagnement et d’expertise pour son FortiAnalyzer FAZ et ses FIREWAL FG40F et FG200FT éléments majeurs de la sécurité de la infrastructure informatique. Le tarif s’élève à 2 399€ HT.

DECISION N°2025-05-152

Signature d’une convention de mise à disposition pour l’utilisation de la salle Joel Bizet avec Madame Grazia CICCHIELLO le samedi 10 mai 2025 dans le cadre d’un anniversaire. La mise à disposition est gracieuse.

DECISION N°2025-05-153

Signature d’une convention de mise à disposition pour l’utilisation de la salle Joel Bizet avec Madame Marie- Bernadette VANACKERE le samedi 07 et dimanche 8 juin 2025 dans le cadre d’un anniversaire. La mise à disposition est gracieuse.

DECISION N°2025-05-154

Annulée

DECISION N°2025-05-155

Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation avec l’association « Les Amandines » pour un spectacle prévu le jeudi 22 mai 2025 et destiné aux enfants de l’école Jacques Chirac. Le tarif de la représentation s’élève à 1 000 € TTC.

DECISION N°2025-05-156

Signature d’une convention de mise à disposition avec l’Agence France Travail Castelnau pour l’utilisation de l’espace Coté Lez le jeudi 15 mai 2025 pour l’organisation d’une conférences et des ateliers. La mise à disposition est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-05-157

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Cercle Mozart » pour l’utilisation de l’auditorium, l’espace Lagoya, la salle Paganini, l’espace traiteur, bar et hall, du vendredi 16 mai au samedi 17 mai 2025. L’association y organisera son Festival des Emergences en Occitanie. La mise à disposition du Kiasma s’élève à 2.079,00 TTCSuite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-05-158

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Institut de Communication et d'Information sur le Cancer » pour l’utilisation de l’auditorium et les loges le mercredi 14 mai 2025. L’association y organisera une pièce de théâtre caritative. La mise à disposition du Kiasma s’élève 1.086,00 TTC.

DECISION N°2025-05-159

Signature avec Monsieur GAUFFENIC d’une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet pour organiser une réunion familiale et amicale le Samedi 17 mai 2025 et Dimanche 18 mai 2025. La mise à disposition est gracieuse.

DECISION N°2025-05-160

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Madame Carine Barbier, représentant du groupe d'élus Ensemble pour Castelnau pour l’utilisation de la salle polyvalente l’Espace Lagoya le mardi 20 mai 2025. Le groupe Ensemble pour Castelnau y organisera une réunion publique. La mise à disposition est gracieuse.

DECISION N°2025-05-161

Signature d’un contrat de cession avec la société Madam Productions pour la diffusion d’une représentation du spectacle « Alice » le mardi 7 octobre 2025 au Kiasma. Le prix de cession s’élève à 10.000 € HT.

DECISION N°2025-05-162

Signature avec la société SPORT ENVIRONNEMENT du marché de travaux n°2025042, relatif à la réalisation d’une piste d’athlétisme – marelle – fitness sur la place de l’Europe à Castelnau-le-Lez d’un montant total global et forfaitaire de 23 972.50 € HT.

DECISION N°2025-05-163

Signature avec la société ECOGOM le marché de travaux n°2025043, relatif à la mise aux normes des aires de jeux de l’école Rose De France de la ville de Castelnau-Le-Lez d’un montant total global et forfaitaire 20 380.68 € HT.

DECISION N°2025-05-164

Signature d’un contrat de cession avec la société Arts Live Entertainment pour la diffusion d’une représentation du spectacle « La Blessure et la soif » le mardi 30 septembre 2025 au Kiasma. Le prix de cession s’élève à 19.000 € HT.

DECISION N°2025-05-165

Signature d’un contrat de cession avec la société Coïncidences Vocales pour la diffusion d’une représentation du spectacle « Les coeurs andalous » le jeudi 6 novembre 2025 au Kiasma. Le tarif de cession s’élève à 5 900 € HT.

DECISION N°2025-05-166

Signature d’un contrat de cession avec la société SUR MESURE SPECTACLES pour une prestation d’animation le 21 juin 2025 au parc Frédéric Bazille. Le montant de la prestation s’élève à 700€ TTC.

DECISION N°2025-05-167

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec Monsieur Ganne, proviseur du lycée Georges Pompidou, pour l’utilisation de l’auditorium et les loges. Le lycée Georges Pompidou y organisera des restitutions théâtrales de fin d’année, du lundi 19 mai au jeudi 22 mai 2025. A ce titre, le Kiasma est mis à disposition gracieusement.

DECISION N°2025-05-168

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Connaissance et Partage » pour l’utilisation de l’espace Lagoya, l’espace traiteur, l’espace bar et le hall le samedi 24 mai 2025. L’association y organisera des rencontres, conférences, films, démonstrations et expositions. Dans le cadre de rencontres sur le thème de « l’Eau de la Vie », le Kiasma est mis à disposition gracieusement.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-05-169

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales » pour l’utilisation de l’auditorium Maurice Ravel, la salle Paganini, l’espace Lagoya, l’espace traiteur le vendredi 23 mai 2025. L’association y organisera un congrès de Directeurs Généraux des Services. La mise à disposition s’élève à 2 425,00 TTC.

DECISION N°2025-05-170

Signature des marchés n° 2025017 à 031 relatifs aux travaux pour la Construction de la nouvelle Crèche « LA RUCHE » à Castelnau-le-Lez pour les montants suivants :

- Lot 01 : VRD - Espaces Verts ENTREPRISE SOLIVE SARL 178 595,00 € HT

- Lot 02 : Terrassement - Gros-Œuvre DARVER SAS 461 111,64 € HT

- Lot 03a : Charpente Bois MALIGES CONSTRUCTION BOIS 77 000,00€ HT - Lot 03b : Couverture étanchéité SET ÉTANCHÉITÉ SARL 97 000,00 € HT

- Lot 05 : Menuiseries extérieures PISTRE ET FILS SAS 158 252,42€ HT

- Lot 06 : Serrurerie FABRILIS SARL 90 111,99€ HT

- Lot 07 : CVC - Plomberie - Sanitaire THERMATIC SAS 230 995,56€ HT

- Lot 08 : Électricité CFO - CFA SMEE SAS 97 000,00€ HT

- Lot 09 : Photovoltaïque DRS ÉNERGIE SARL 14 400,00€ HT

- Lot 10 : Cloisons - Doublages - Faux-plafonds DOMAË AMÉNAGEMENT SAS 110 292,93€ HT - Lot 11 : Menuiseries intérieures – Mobiliers LACLAU MENUISERIE SARL 175 513,00€ HT - Lot 12 : Revêtement sols durs SABATIER CARRELAGE EURL 53 000,00€ HT - Lot 13 : Revêtement sols souples RPS OCCITANIE SAS 29 667,63€ HT

- Lot 14 : Peinture - Nettoyage JZ BAT EURL 21 877,32€ HT

- Lot 15 : Ascenseur OTIS SCS 19 500,00€ HT

Le montant total s’élève à 1 814 317,49 € HT.

DECISION N°2025-05-171

Signature d’une convention d’utilisation d’un plateau sportif avec l’établissement scolaire Lycée Honoré de Balzac pour l’organisation d’une séance d’apprentissage du vélo à destination de scolaires dans le cadre du bloc 3 du dispositif savoir rouler à vélo.

DECISION N°2025-05-172

Signature d’un contrat de cession avec la société Madam Productions pour la diffusion de trois représentations du spectacle « A dos de chameaux » le jeudi 16 octobre et le vendredi 17 octobre 2025 au Kiasma. Le tarif de la cession s’élève à 12.229,00 € HT.

DECISION N°2025-05-173

Signature d’un contrat de cession avec la compagnie Minibox, représentée par son Gérant Monsieur Jean-Paul Mori, pour la diffusion deux représentations du spectacle « Boréales » le vendredi 5 décembre 2025, au Kiasma. Le tarif de la cession s’élève à 6.270,14 € HT.

DECISION N°2025-05-174

Signature d’un contrat de cession avec la société Les Petites Heures, représentée par son Directeur Monsieur Frédéric Biessy, pour la diffusion une représentation du spectacle « Le Petit Prince » le jeudi 18 décembre 2025, au Kiasma. Le montant de la cessions s’élève à 7 000 € HT.

DECISION N°2025-05-175

Signature d’un contrat de cession avec la société Happening Creation, représentée pour la diffusion de deux représentations du spectacle « Les Voyages Fantastiques » le jeudi 8 janvier 2026 au Kiasma. Le prix de cession s’élève à 11.320,30 € HT.Suite de la délibération N°2025/06-01

DECISION N°2025-05-176

Signature d’un contrat de cession avec l’Association Croc'Scene, représentée par son Président Monsieur Damien Trésillard, pour la diffusion d’une représentation du spectacle « Dans la peau de Cyrano » le mardi 13 janvier 2026 au Kiasma. Le tarif de la cession s’élève à 4.803,80 € HT.

DECISION N°2025-05-177

Signature d’un contrat de cession avec l’Association Les Têtes de Bois pour la diffusion trois représentations du spectacle « Boutik » le jeudi 22 janvier 2026 et le vendredi 23 janvier 2026, au Kiasma. Le tarif de cession s’élève à 3.313,50 € HT.

DECISION N°2025-05-178

Signature d’un contrat de cession avec la RCS Compagnie Vive pour la diffusion de deux représentations du spectacle « La raison du plus fou » le mardi 3 février 2026 au Kiasma. Le tarif de cession s’élève à 8 000 € HT.

DECISION N°2025-05-179

Signature d’un contrat de cession avec l’Association Miel de Lune pour la diffusion de deux représentations du spectacle « Vivantes ! » le jeudi 5 février et le vendredi 6 février 2026, au Kiasma. Le prix de cession s’élève à 7.523,92 € net.

DECISION N°2025-05-180

Signature d’un contrat de cession avec la Compagnie Exit pour la diffusion d’une représentation du spectacle « Peau d’Ane la fête est finie » le jeudi 19

février 2026, au Kiasma. Le tarif de cession s’élève à 11.002,70 € HT.

DECISION N°2025-05-181

Signature d’un contrat de cession avec la compagnie Les Têtes de Bois pour la diffusion six représentations du spectacle « La lumineuse histoire du ver luisant » le mardi 7 avril 2026, le jeudi 9 avril 2026 et le vendredi 10 avril 2026, dans des écoles maternelles de la ville de Castelnau-le-Lez. Le tarif de cession s’élève à 3.200 € HT.

DECISION N°2025-05-182

Signature d’un contrat de cession avec l’association Filomène & Compagnie pour la diffusion de deux représentations du spectacle « Dedans moi » le jeudi 20 novembre 2025 au Kiasma. Le tarif de cession s’élève à 2.004,20€ HT.

DECISION N°2025-05-183

Signature d’un contrat de prestation de service avec la ferme itinérante“Les poneys d’Aurel” pour l’organisation d’un temps de découverte et de rencontre avec des animaux de la ferme, à la crèche Madiba, le 17 juin 2025 et le 30 septembre 2025. Le prix de intervention s’élève à 395 euros TTC par prestation.

DECISION N°2025-05-184

Signature avec Monsieur ARNAUD d’une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet située au 515 avenue de la Monnaie pour célébrer un mariage le Samedi 30 mai 2025 et Dimanche 01 juin 2025. La mise à disposition de la salle Joël Bizet est accordée à titre gracieux.

DECISION N°2025-05-185

Signature avec Madame SOUIDI d’une convention de mise à disposition de la salle Joël Bizet le samedi 14 juin 2025 pour organiser un repas d’anniversaire. Le montant de la mise à disposition de la salle Joël Bizet est de 450 euros TTC

DECISION N°2025-05-186

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’association « Olympique Castelnau Judo 34 » pour l’utilisation de l’espace Lagoya, le bar et le hall le mercredi 28 mai 2025. L’association « Olympique CastelnauSuite de la délibération N°2025/06-01

Judo 34 » y organisera la remise de grade 2025. Dans le cadre d’une remise de ceintures de judo, le Kiasma est mis à disposition gracieusement.

DECISION N°2025-05-187

Signature d’un avenant au contrat de prestation de service en date du 14 janvier 2025 avec la Compagnie Portes Sud afin de modifier la date et le lieu des représentations de la pièce chorégraphique « Mon amour », initialement prévue le 27 juin 2025 au théâtre de l’Agora au Crès et déplacées au 25 juin 2025 au Palais des sports de Castelnau- le-Lez. Toutes les autres dispositions du contrat de prestation de service restent en vigueur.

DECISION N°2025-05-188

Signature d’une convention de mise à disposition du Kiasma avec l’Association « L’Atelier de la Danse by F » pour l’utilisation de l’auditorium, l’espace Lagoya, les loges, le bar et l’espace traiteur, le jeudi 12 juin et vendredi 13 juin 2025. L’Association y organisera son spectacle de gala de fin d’année. La mise à disposition s’élève à 4.320,00 TTC.

Le Conseil Municipal est invité à prendre acte des décisions du Maire.

Le Conseil Municipal prend acte à l’unanimité.

Pour : 34 (Frédéric LAFFORGUE, Gérard SIGAUD, Nathalie LEVY, Thierry DEWINTRE, Muriel SARRADIN, Philippe GUY, Luisa PAPE, Bruno ROUDIER, Sylvie ROS-ROUART, Gassien GAMBIER, Isabelle SERAN, Marthe JEREZ, François BROTHIER, Anne LE LANCHON, Jean KOECHLIN, Nathalie MARLIER, Laurent PRADIER, Mathieu PERROT, Fabien GUTIERREZ, Marie-Hélène WEBER, Catherine ESTOUP, Marion COLIN, Julien MIRO, Clara BIANCO représentée par Marion COLIN, Aude RUMEAU, Jérôme AZUARA, Hugues FERRAND, Carine BARBIER, Jacques BURGUIERE, Cécile NEGRIER, Frédéric FAIVRE, Mathilde BORNE représentée par Carine BARBIER, Richard CORVAISIER, Estelle BERETTI

représentée par Frédéric FAIVRE)

Abstention : 0

Contre : 0

FAIT A CASTELNAU-LE-LEZ, LE 30 JUIN 2025

LE MAIRE

Frédéric LAFFORGUE

Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours gracieux dans un délai de deux mois adressé au Maire ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification.