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Document publié le Jeudi 4 février 2010
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2010 B023)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Transports,
EXTRAIT du REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
communauté du BUREAU COMMUNAUTAIRE
PAY S D ! A Ï X PRÉSIDENCE DE MONSTEUR GERARD BRAMOULLÉ
2010_B023
OBJET : Pôles de compétitivité - Soutien aux projets R&D collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité - Octroi de subventions à six entreprises du Pays d'Aix
Le 4 février 2010, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire, à
l'Espace Aixagone de Saint-Cannat, sur la convocation qui a été adressée par Madame le Président de la Cormunauté d'Agglomération le 28 janvier 2010, conformément à l'articie L 5211-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient Présents : 44
Gérard BRAMOULLÉ, vice-président, Aix-en-Provence - Guy ALBERT, vice-président, Jouques - Guy BARRET, vice- :
président, Coudoux - Jean BONFILLON, vice-président, Fuveau - Michel BOULAN, vice-président, Châts
Rouge - Michel BOYER, vice-président, Simiane-Collongue - Danièle BRUNET, membre du Bureau, Aix-é €
Dominrue BUCCI, Membre du Bureau, Les Pennes-Mirabeau - Jacques BUCKI, vice-président, Lambesc = Christian: :
BURLE, vice-président, Peynier - Jean-Louis CANAL, vice-président, Rousset - Philippe CHARRIN, vicé-président L Vauvenargues - Jean-David CIOT, vice-président, Le Puy-Sainte-Réparade - Georges CRISTIANI, vice-président, Mimet - Robert DAGORNE, vice-président, Eguilles - Gérard DELOCHE, vice-président, Aix-en-Provence - Sylvaine DI CARO, membre du Bureau, Aix-en-Provence - Jean-Pierre DUFOUR, vice-président, Saint-Estève-Janson - Téei Caude’ FERAUD, vice-président, Trets - Claude FILIPPI, vice-président, Ventabren - Loïc GACHON, vice-président, Vitrolles . Jacques GARÇON, membre du bureau, Aix-en-Provence - Philippe GARDIOL, membre du Bureau, Viträlles -jacky / GERARD, vice-président, Saint-Cannat - Jean-Christophe GROSSI, membre du Bureau - Frédéric GUINIERI, vice? président, Puyloubier - Mireille JOUVE, vice-président, Meyrargues - Henri LAFON, membre du Bureau.. efuis Robert LAGIER, vice-président, Meyreuil - Patricia LARNAUDIE, membre du bureau, Aix-en-Provence LOUIT, vice-président, Aix-en-Provence - Joël MANCEL, vice-président, Beaurecueil - Régis MARTIN, vice: Saint-Marc-Jaumegarde - Richard MARTIN, vice-président, Cabriès - Pascale MORBELL], membre du Bureau, Vitrolles - Roger PELLENC, vice-président, Pertuis - Jean-Claude PERRIN, vice-président, Bouc Bel Air - Jean-Marc PERRIN, membre du bureau, Aix-en-Provence - Liliane PIERRON, membre du bureau, Aix-en-Provence - Jacky PIN, vice- président, Rognes - Jean-Pierre SAEZ, vice-président, Venelles - Bruno SANGLINE, membre du bureau, Bouc Bel Air - Jules SUSINI, vice-président, Aix-en-Provence - Francis TAULAN, membre du bureau, Aix-en-Provence - Jean-Louis TURCAN, vice-président, La Roque d'Anthéron
Excusé(e)s avec pouvoir :
Robert FOUQUET, membre du Bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Jules SUSINI
Catherine RIVET-JOLIN, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Roger PELLENC
Marie-Pierre SICARD-DESNUELLE, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à Gérard BRAMOULLÉ
Excusé(e)s :
Michel AMIEL, vice-président, Les Pennes Mirabeau
Jean CHORRO, vice-président, Aix-en-Provence
Fatima DRAOUZIA, membre du Bureau, Aix-en-Provence
Lucien DUPERREY, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon
Alexandre GALLESE, vice-président, Aix-en-Provence
Gérard GERAC, vice-président, Aix-en-Provence
Sophie JOISSAINS, vice-président, Aix-en-Provence
Maryse JOISSAINS MASINL, Président, Aix-en-Provence
Michel LEGIER, vice-président, Le Tholonet
Danielle LONG-vice-président Peyrolles-en-Provence
Stéphane PAOLI, membre du Bureau, Aix-en-Provence
Roger PIZOT, vice-président, Saint-Paul-lez-Durance
Monsieur Roger PELLENC donne lecture du rapport ci-joint.
242communauté du
PAYS D'AIX 06 02
DGA Développement Economique, Innovation et Cohésion Sociale
Service Innovation Et Créations D'entreprises Ji 040210
Rapporteur : Monsieur Roger Pellenc
Objet: Développement Economique - Pôles de Compétitivité - Soutien”
aux projets R&D collaboratifs labellisés par les Pôles de”
Compétitivité : octroi de subventions à six entreprises du Pays:
d'Aix Poe sys
Décision du Bureau ie
Mes Chers Collègues,
Le présent rapport a pour objet l'abondement du Fonds Unique
Interministériel (FUI), au profit de cinq projets R&D retenus au 8ème appel à
projets et associant six entreprises du Pays d'Aix. Plusieurs expertises ont
révélé l'intérêt économique et technologique de ces projets.
C'est par délibération du Conseil Communautaire du 12 décembre 2007
que la CPA a décidé de participer au co-financement de projets de Recherche
et Développement collaboratifs, retenus dans le cadre du Fonds Unique
interministériel, dispositif d'Etat visant à soutenir l'effort d'innovation des
entreprises et organismes de recherche. Cette décision a validé également les
modètes-de vonvention cadre et de convention-bitatérale—à-signer-dans-
cadre de l'attribution de ces subventions à des entreprises.
Dans le souci de privilégier les projets les plus pertinents, générateurs
de réelles innovations, les dossiers présélectionnés par les services de l'Etat
ont été soumis à une expertise technique complémentaire prise en charge par
la CPA.
06_02_direco_040210
-i-
243A l'occasion de cet appel à projet lancé à l'automne 2008, les Pôles de
compétitivité présents en Pays d'Aix ont à nouveau présenté plusieurs projets
de R&D collaboratif impliquant des grands groupes, des PME, des
laboratoires de recherche et des établissements de formation.
A ja suite de l’analyse technique et financière de ces projets par les
services de l'Etat, et après concertation avec les collectivités territoriales
susceptibles d'y apporter des cofinancements, les résultats du 8ème appel à
projets ont été publiés le 29 juillet 2009. Parmi les 93 projets collaboratifs
retenus au niveau national et financés par l'Etat à hauteur de 105 M €,
plusieurs projets associent des entreprises basées à Aix-en-Provence. ’
Sur la base des analyses techniques et financières effectuées au
préalable, la CPA a saisi un expert confirmé des projets de Recherche et
Développement, qui intervient déjà auprès d'OSEO Innovation Eur. des
projets d'innovation technologiques.
Il est proposé de retenir les projets les plus pertinents du point de'vue
de:
= Jeur caractère intrinsèque innovant sur le plan technologique,
- Jeur caractère stratégique pour les entreprises visées, en matière
de
développement technologique et commercial,
-__ du niveau de dépendance des entreprises par rapport au chef de file,
-_ de la santé financière des entreprises,
- des retombées économiques et sociales du projet à l'échelle du
territoire.
Le tableau présenté ci-après donne une vision synthétique des projets.
Sont présentées en annexe des fiches synthétiques des projets et des
entreprises concernées.
06_02_direco_040210
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SINLes montants proposés tiennent compte des règles internes adoptées
par la CPA dans la délibération cadre précitée mais aussi des assiettes
financières, du degré d’implication des différentes entreprises et des
cofinancements apportés par les autres collectivités territoriales.
VU l'exposé des motifs ;
VU le code général des collectivités territoriales et notamment l'article
L15111-5;
VU la délibération n°2007 A444 du Conseil Communautaire du
12 décembre 2007 relative à la mise en place d’un dispositif .de co- PTE
dans le cadre du Fonds Unique Interministériel ; Lu
VU la délibération n°2009_A103 du Conseil Communautaire du 26 jui 2009 J
modifiant les conditions de versement des subventions attribuées au titre de.
l’abondement du FUI ; ot.
VU la délibération n°2009 A143 du Conseil Communautaire .du,
29 juillet 2009 portant délégation d'attribution au Bureau ; Ju
VU la décision de l'Etat en date du 29 juillet 2009, concernant la sélection: de
93 projets dans le cadre du 8ère appel à projets du FUI. Se
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de
bien vouloir :
> ATTRIBUER des subventions à six entreprises du Pays d'Aix, pour un
montant total de 405.712 €, au titre de leur participation aux projets R&D
retenus au 8ème appel à projets du Fonds Unique Interministériel, selon
le détail présenté ci-après;
Pôle de Projet R&D Entreprise(s) Montant accordé |
compétitivité bénéficiaire(s) par la CPA
SCS ASPECT SPS, Rousset 80.000 €
PEGASE PSI QMIT, Pertuis 100.000 €
TRESCAL, Les 19.131 €
Pennes Mirabeau
MER PACA TSTRADIVARIUS | DIGINEXT, Aix 80.000 € | __
OPTITEC MADRAS SESO, Aix 53.544 €
QUITO SILIOS, Peynier 73.037 €
> AUTORISER Madame Le Président ou son représentant à signer tout
document afférent à cette délibération.
06_02_direco_040210
-5-
247FICHE DE VISA BUDGETAIRE - BUREAU DU 04 FEVRIER 2010
OBJET DU RAPPORT : . Soutien aux projets R&D collaboratifs labellisés par les Pôles
de compétitivité : octroi de subventions à six entreprises du
Pays d'Aix
Nom du Rédacteur du rapport : Madeleine MICHEL TEL: 04.42.91.60.81
Nom du correspondant financier : Michèle VANCAYSEELE TEL : 04.42.91.60.77
Code service (astre) :
[ Investissements générateurs de charges de fonctionnement annuelles :
[] Rapport ou Projet avec Recettes attendues : [__ dl
AP/CP n° 384/2
Montant AP initiale : 1.000.000 €
Montant AP après révision : €
Déjà financé : 209.116 €
GP 2010 CP Réalisé Disponible Montant du
avant Rapport rapport
2011 2012 2013 2014
DIRECTION/SERVICE : Développement économique :
06_02_direco_040210
6-
2488°" AAP du FUI
Projets proposés pour cofinancement CPA
Projet « ASPECT » labellisé par le Pôle SCS, colabellisé par le Pôle Mer PACA
> Objet du projet : RFID/traçabilité
Développement de tags plombs RFID de seconde génération en vue de
favoriser la traçabilité des containers dans les ports.
Objectifs: améliorer la gestion des terminaux portuaires, faire évaluer les
systèmes de manutention, renforcer la sécurité portua
concurrence internationale entre ports.
> Retombées attendues
ire dans un coritéxte de
5
Exportation du process, notamment vers le marché méditerranéen.
Chez SPE : création de 8 emplois et génération d'un CA de 10 M€.
> Consortium
Porteur : MGPS (PME de l'aire marseillaise) +3 PME + 1 groupe +2
laboratoires publics + 1 EPIC
> Partenaires financiers PACA : Etat, Région, CPA, MPM
> Durée : 2 ans
> Coût du projet : 2,76 M€
> Entreprises du Pays d'Aix impliquées
Entreprise | Rôle dans le projet | Assiette Taux de Subvention
subvention CPA
publique proposée
Conception et
SPS, Rousset réalisation des 253.369 € 45 % 100.000 €
éléments
communicants Sans
contact. Packaging et
fabrication du
prototype
06_02a1_direco_040210 Page 13 49SMART PACKAGING SOLUTIONS (SPS)
Créée en 2003
> Membre du/des pêle(s) de compétitivité : SCS
> Coordonnées : www.s-p-s.com
Avenue Olivier Perroy
13106 ROUSSET
Tél. : 04.42.53.84.40
> Président : Henri BOCCIA ie dat
> Activités principales :
Issue de Gemplus, la société SPS est spécialisée dans la technologie des,,
cartes à puces sans contact. Son activité est orientée vers la conception, la”. ne fabrication et la vente de modules microsystèmes électroniques, principalemeñt$Sur supports souples. te fers
> Effectifs : 72 (dont un tiers affecté à la R&D)
> Produits et services :
Les modules développés par SPS sont dédiés à différents secteurs et
produits :
- cartes à puce ;
-__ produits identitaires sans contact et sécurisés tels que cartes d'identité,
passeports électroniques et permis de conduire (SPS a l'ambition de devenir le leader mondial de la carte dual interface pour l'identité) :
-__ produits à haute capacité mémoire (SIM, cartes, jetons, clés USB), avec ou sans SMED;
- capteurs biochimiques dans les domaines médical ou environnemental.
> Chiffre d'affaires : 18,3 M€
> Participation à des projets :
Participation à plusieurs projets labellisés par le Pôle SCS : Blue Link, FIRE 1
(financés à l'Appel à Projets Recherche Finalisée de la Région), Alpha Santé, PAC ID
Biobanque.
250
06 O2a1_direco_040210 Page 28°" AAP du FUI
Projets proposés pour cofinancement CPA
Projet « MADRAS » labellisé par le Pôle OPTITEC
x > Objet du projet : Observation spatiale
Développement d'une technologie d'optique active qui constitue une véritable
innovation dans le domaine de l'observation spatiale à haute résolution. is
> Retombées attendues
Une offre technologique nouvelle sur des marchés à très forte valeur ajoutées U L'optique active permettra de capter des marchés plus larges. Gain de’ |
compétitivité pour les satellites d'observation. ss
> Consortium : | Fa os
Porteur : THALES ALENIA SPACE + 2 PME + 1 laboratoire public. : te ne
> Partenaires financiers PACA : Etat, Région, CPA
> Durée : 3 ans
> Coût du projet : 0,87 M€
> Entreprises du Pays d'Aix impliquées
Entreprise | Rôle dans le projet | Assiette Taux de Subvention
subvention CPA
publique proposée
SESO, Aix Développement du 230.099 € 45% 53.544 € miroir équipé
251
06 O2al_direco 040210 Page 3SESO
Créée en 1979
> Membre du/des péle(s) de compétitivité : OPTITEC
> Coordonnées : www.seso.com
305, rue Louis ARMAND
Pôle d'activités des Milles
CS 30504
13593 AIX EN PROVENCE cedex 03 dis à '
804.42.16.85.00 sa
&04.42,16.85.85 Lo os
> Directeur : Gilbert DAHAN, PDG
> Activités principales :
Optiques, Optomécaniques, Optroniques
Etudes et réalisations de systèmes et de composants optomécaniques de gränüé" précision.
> Effectifs : 71
> Produits et services :
Optiques de grande dimension et de grande précision
Intégration de systèmes
Surfaces à très faible rugositié et surfaces asphériques
Tenue au flux laser
Miroirs rayons X 0
O0
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©
> Chiffre d'affaires : 11 M€
R&D : 30 % du CA
Export : 70 % du CA
> Informations complémentaires :
Participation à de nombreux projets R&D.
292
06 _O2al_direco_ 040210 Page 48°" AAP du FUI
Projets proposés pour cofinancement CPA
Projet « PSI >» labellisé par le Pôle PEGASE
> Objet du projet : process de fabrication d'aéronefs
Amélioration des opérations de sertissage (assemblage d'un connecteur et d'un câble) dans l'aéronautique.
It s'agit de développer un outil « intelligent », une pince à sertir intégré qui permette de traçer les opérations de sertissage, de détecter et d'identifier les problèmes de sertissage et d'éviter d'éventuels erreurs de réglage.
Autres domaines d'application : nucléaire et ferroviaire.
> Retombées attendues
Pour les PME : augmentation du chiffre d'affaires annuel de 1,5 M€ et création ‘ d'emplois. ; Pour les grands groupes: renforcement de la compétitivité (amélioration qual ité at ‘ cycle de fabrication, reprise de câblages défectueux facilitée.) D Po tit Le 5 # s3 PE
QMT: le projet permet à l'entreprise d'affirmer sa position dans les produits innovants nécessitant des compétences transversales et de pénétrer le marcher : de: sis l'aéronautique. pri
TRESCAL : le projet lui permet de se positionner sur le marché de l'étalonnage‘et dè la. | vérification des pinces. :
> Consortium
Porteur : Eurocopter + 3 groupes + 2 PME + 3 laboratoires publics
> Partenaires financiers PACA : Etat, Région, CPA, CG 84
> Durée : 3 ANS
> Coût du projet : 2,53 M€
> Entreprises du Pays d'Aix impliquées
HE
Entreprise Rôle dans le projet Assiette Taux de Subvention subvention | CPA proposée
publique
OMT, Pertuis Leader du lot n°4
(spéc. Electro- (démonstrateur de al 384.688 € 45 % 100.00 €
technique) pince) et participation au
jot n°3 (analyse du
| sertissge).
| Commercialisation. |
TRESCAL Opérations métrologiques 63.770 € 30 % 19.131 € | (processus et Maintenance de la pince
| équipements de
mesure)
06 O2a1 direco 040210 Page 5
233>
>
>
>
>
QMIT S.A.R.L.
Créée en 1998
Membre du/des pôle(s) de compétitivité : PEGASE
Coordonnées : www.qmt.fr
Z1 Terre du Fort
321, rue Alain Bajac
84120 PERTUIS
& 04.90.79.10.87
3 04.90.79.12.80
Gérant : Christian de CONTENCIN
Activités principales : : Bu ques
Electrotechnique et développements technologiques : Us
Effectifs : 14
Produits et services :
oO
©
Electronique : études de cartes, études des interfaces, optronique, circuits
programmables,
Electrotechnique : études et réalisations, câblage et connectique, moteurs
électriques spéciaux...
Automatisme et informatique: conseil, expertise, traçabilité,
maintenance.
Etudes amont: procédés physico-chimiques, systèmes énergétiques,
nouveaux matériaux, stockage H2....
> Chiffre d'affaires :
R&D : 18 % du CA
> Informations complémentaires :
innovantes).
Société adhérente au comité Richelieu (association française des PME
06 O2al_direco_ 040210 Page 6 35 4TRESCAL
Créée en 2004
> Membre du/des pôle(s) de compétitivité : PEGASE
> Coordonnées : www.trescal.fr
Agence des Pennes Mirabeau (laboratoire certifié en mécanique
dimensionnel) :
ZA de l'Agavon 6 +
16, avenue Guy de Maupassant 1e
13170 LES PENNES
& 04.42.46.99.60
ë 04.42.46.99.79
> Directeur : Denis LAUGIER LU
> Activités principales : DU
Leader européen de la métrologie : métrologie électrique, électronique et :
dimensionnelle. Grandeurs physiques. pti
> Effectifs : 870 dont 477 en France
> Produits et services :
Vérification, étalonnage et réparation d'instruments. Expertise en matière de mise en place et d'acquisition de systèmes de mesure. Solutions personnalisées et
informatisées de gestion de parc et de formation.
Domaines d'application : automobile, électronique, défense, construction navale et ferroviaire, énergie, chimie, pharmacie, télécom, aéronautique, spatial.
> Chiffre d'affaires : 78 M€ en 2008 au niveau européen
> Informations complémentaires :
Groupe présent dans 11 pays EUTOPÉENS.
06 O2a1_direco 040210 Page 7 259g°"e AAP du FUI
Projets proposés pour cofinancement CPA
Projet « QUITO » labellisé par le Pôle OPTITEC
x
> Objet du projet : Microscopie et analyse de matériaux
Développement d'une nouvelle technique d'imagerie, applicable dans les domaines biomédical (vision de cellules ou de tissus en 3 D) et de la
microélectronique (caractérisation des matériaux en surface et en volume).
> Retombées attendues
Bonnes perspectives de commercialisation. Le nouveau marché du biomédical peut générer un chiffre d'affaires important. css e
% > Consortium
Porteur: PHASICS (PME de Marseille spécialisée dans la métrologie ss
scientifique) + 1 PME (SILIOS) + 2 laboratoires publics (Institut Fresnel'et :
Centre d'Immunologie de Luminyÿ).
Use
> Partenaires financiers PACA : Etat, Région, CPA, MPM
& > Durée : 3 ans
f
> Coût du projet : 1,06 M€
> Entreprises du Pays d'Aix impliquées
Entreprise | Rôle dans le projet Assiette Taux de Subvention subvention CPA
publique proposée
Conception de
SILIOS composants optiques | 162.305 € 45 73.037 €
Technologies, diffractifs.
Peynier Participation à la
définition du produit
06 _O2a1_direco_ 040210 Page 8 9 5 6 M €SILIOS TECHNOLOGIES
Créée en 2001
(Spin-off de 1BS)
> Membre du/des pôle(s) de compétitivité : OPTITEC
> Coordonnées : www.silios.com
Zi Peynier-Rousset
Rue Gaston Imbert prolongée
13790 PEYNIER
& 04.42.53.89.60
3 04.42.53.89,59 . 1,
> Directeur : Laurent ROUX
Directeur technique : Stéphane TISSERAND
> Activités principales : ; Ps tt
Création de micro-composants optiques répondant aux besoins des laboratoiréé
et industriels dans les secteurs suivants : applications laser, astronomie,
instrumentations optiques, métrologie, environnement. EU
5 +
> Effectifs : 9
> Produits et services :
Utilisation des techniques de fabrication des semi-conducteurs pour fournir des micro-composants optiques de très haute technicité.
Conception et production de micro-systèmes optiques en espace libre et de mini- spectromètres.
Services en microtechnologie optique.
> Chiffre d'affaires : 800.000 €
> Informations complémentaires :
Participation à des projets de recherche européens
06 _O2a1_direco 040210 Page °9 8 pisème AAP du FUI
Projets proposés pour cofinancement CPA
Projet « STRADIVARIUS » labellisé par le Pôle MER PACA, colabellisé par MER
BRETAGNE
> Objet du projet : Protection maritime
Développement d'un capteur (radar HF à ondes de surface) capable de
surveiller en permanence une zone élargie (zone économique exclusive), au- delà des limites de portée des systèmes actuels. L'objectif est la détection de
navires, avions, missiles mais aussi d'embarcations de dimension réduite, à basse altitude. L'innovation concerne également la réduction de l'impact des radars HF actuels. ji
> Retombées attendues , 3 5 3 +
industrialisation et commercialisation du produit à l'échelle nationale et .
internationale. Un marché mondial extrêmement porteur. ES
Structuration d'une filière industrielle française sur le créneau très pointu des
radars à onde de surface. Lt
Création d'une quinzaine d'emplois sur les 3 ans.
#iss
> Consortium UT
Porteur : DIGINEXT + 1 PME + 1 groupe +1 laboratoire public.
> Partenaires financiers PACA : Etat, Région, CPA, TPM
> Durée : 3 ans
v Coût du projet : 3,77 M€
F > Entreprises du Pays d'Aix impliquées
Entreprise | Rôle dans le projet Assiette Taux de Subvention subvention CPA
pubhique proposée
DIGINEXT, Aix | Développement du 1.994.369 30% 80.000 €
radar €
06_O2al_direco_040210 Page10 958DIGINEXT
Créée en
> Membre du/des pôle(s) de compétitivité : Mer
> Coordonnées : www.diginext.fr
Parc d'activité de la Duranne
45, impasse de la Draille
13857 AIX EN PROVENCE
Tél. : 04.42.90.82.82
Fax : 04.42.90.82.80
> Activités principales : Us
Développement de solutions techniques innovantes, conception et réäisation :de: systèmes complexes dans les domaines de la défense, du transport et de là navigation. ï
> Effectifs : 60
> Produits et services : « E ts
4 pôles : intégration de systèmes (p.ex. calculateur de navigation, enregistreur de: signaux, radars}, systèmes d'information critiques (p.ex. aide à l'exploitation et à la
maintenance de réseaux routiers ferrés), systèmes tactiques, études et expertises.
Produits : outils de test, de simulation et d'instrumentation. Outils de
radiocommunication et de radiolocalisation. Télé-billetique.
> Chiffre d'affaires :
SECMAR Il (retenu au 5°" AAP du FUI)
> Participation à des projets :
Fitate du groupe CS depuis 2006
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OBJET : Pôles de compétitivité - Soutien aux projets R&D collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité - Octroi de subventions à six entreprises du Pays d'Aix
VU la délibération n°2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d'attribution au Bureau
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l'unanimité
le rapport qui
précède et le transforme en délibération.
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