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Procès Verbal - 1514 view
Document publié le Mardi 12 octobre 2021 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1514 view)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
SÉANCE DU 12 OCTOBRE 2021
Vu le code général des collectivités territoriales,
L’an deux mille vingt et un, le mardi 12 octobre 2021 à 19 heures 30 minutes, se sont réunis
les membres du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAGUET,
maire.
PRÉSENTS : Mrs Frédéric LANGLOIS, Patrice CAUDRON, Patrick LAURENT, Cédric
DEMARCY, Philippe PICQUE, Didier DAUBOIN, Sylvain CUYER.
Mmes Noémie BERTHE, Dorothée GARNIER, Pascaline HAMONIER, Sophie
FOUCAULT, Annick DUPONT.
ABSENTES EXCUSÉES : Mme Catherine GAMICHON-NOEL (pouvoir à M. Jean-Claude
BAGUET), Mme Murielle CAILLEUX.
Formant la majorité des membres en exercice,
Mme Pascaline HAMONIER a été désignée comme secrétaire de séance.
M Le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour, une délibération concernant le
remboursement d’une facture pour le RSP.
1/ APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 14 SEPTEMBRE 2021
Le conseil municipal valide à l’unanimité le procès-verbal de la séance du 14 septembre 2021.
2/ DELIBERATION CONCERNANT LE REMBOURSEMENT D’UNE FACTURE POUR LE
RSP
M. le maire informe le conseil municipal que M. SOUCHAUD a remplacé, lors d’un week-end,
le toilette du RSP (propriété de la commune). Afin de lui rembourser la facture de 113.90€,
une délibération doit être prise.
Après délibération, le conseil vote à l’unanimité pour le remboursement de la facture à
M. SOUCHAUD.
3/ DELIBERATION CONCERNANT LA CREATION DE LA COMMISSION DE
L’OUVERTURE DES PLIS SUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT
M. le maire explique au conseil municipal que le contrat d’affermage a pris fin en mai 2021.
Une dérogation d’un an est alors accordée à la commune pour la mise en place du nouveau
contrat.
L’ADTO, qui a la charge du dossier, demande de prendre plusieurs délibérations. Après étude
des documents, M. le maire informe le conseil municipal que ce point sera traité lors de la
prochaine réunion et que les documents seront communiqués aux conseillers municipaux
pour consultation.
4/ APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2020 DE LA CCPV
M. Le Maire fait la présentation des grandes lignes du rapport de l’activité de la CCPV.
Ce rapport est disponible au secrétariat de mairie,
Après délibération, le conseil municipal approuve à l’unanimité le rapport d’activité. 5/ FESTIVAL DE RUES 2022
Pascaline HAMONIER présente au conseil municipal le projet du Festival de rues 2022. Cette
manifestation, pourrait se dérouler le dimanche 22 mai 2022. Pour financer le montant du
festival, des subventions vont être demandées.
Après délibération, le conseil municipal donne son accord sur le principe de son
organisation en attente du retour des subventions.
6/ ORGANISATION DE LA BROCANTE DE DECEMBRE 2021
Sylvain CUYER informe le conseil municipal qu’à la suite de la réunion avec M. Christophe
BATARD (Président de l’UCAS) et M. le maire, il a été convenu que l’UCAS devait se
rapprocher des associations de la commune afin d’organiser la brocante du 5 décembre
prochain.
7/ PERIMETRE DE SAUVEGARDE DES COMMERCES
M. le maire fait la lecture du courrier reçu par la Communauté de Communes de la Picardie
Verte (CCPV) concernant les baux commerciaux.
Sylvain CUYER explique qu’à l’heure actuelle les baux commerciaux ne sont plus trop
d’actualité (voir pour plus d’information la mise en place du PLUIH).
M. Le Maire se renseigne auprès de la CCPV.
8/ RESTITUTION DE LA REUNION DU 7 OCTOBRE CONCERNANT LA
REDYNAMISATION DU CENTRE BOURG
La synthèse de cette réunion, organisée par l’ADTO-SAO, reprend avec quelques différences
la synthèse de la région effectuée pendant les deux jours de séminaire du 9 et 10 juin 2021.
L’ADTO-SAO nous présentera cette synthèse écrite dans les jours qui viennent. Cette
dernière sera transmise aux conseillers municipaux.
La prochaine réunion de travail est prévue le mardi 30 novembre à 18h30 à la mairie.
9/ COMMISSIONS QUESTIONS DIVERSES
Réponse de M. le maire aux questions soulevées lors de la dernière séance du conseil
municipal par Murielle CAILLEUX et Sylvain CUYER
- Pour les animaux en divagation et concernant la SPA, M. le Maire indique, après avoir
rencontré M. FLEURQUIN, qu’il n’y a pas d’autre solution que la signature d’une convention
après de la SPA. Le conseil municipal décide d’attendre avant de signer cette convention.
- L’étude réalisée par l’UTD concernant la vitesse et le nombre de véhicules empruntant la rue
du Maréchal de Boufflers est en cours.
- Les règlements des loyers des biens communaux route de Dieppe sont à jour.
- Après plusieurs relances, il s’avère que les actes notariés des terrains communaux vendus
antérieurement à la nouvelle mandature ne sont pas encore rédigés. Une décision sera prise
à la prochaine réunion du conseil municipal si ces documents ne sont pas rédigés.
M. le maire a rencontré le responsable de la gendarmerie de Marseille-en-Beauvaisis et de
Songeons, l’adjudant-chef WINTERSTEIN. Une réunion est prévue, elle sera organisée par
l’amicale des maires de l’ancien Canton de SONGEONS afin d’échanger sur les problèmes
rencontrés par les élus. Frédéric LANGLOIS indique que la Bourse aux Plantes s’est bien déroulée. Les exposants
souhaiteraient que la prochaine Bourse aux Plantes se déroule sur une journée complète. Il
remercie les employés communaux pour le montage et démontage du matériel mis en place
pour cette manifestation.
Patrice CAUDRON indique que les grilles du cimetière ont eu une première couche d’apprêt.
Patrice CAUDRON fait le compte rendu de l’assemblée générale de l’UMRAC.
Didier DAUBOIN fait une synthèse de la réunion qui s’est déroulée le mercredi 6 octobre avec
le diocèse. Une réunion aura lieu avec les paroissiens après le conseil d’administration du
diocèse afin d’expliquer le projet concernant le presbytère.
Didier DAUBOIN informe qu’un arbre est tombé dans la rivière près de la Fontaine Yaya. M.
le maire rappelle qu’il s’agit d’un terrain privé.
Didier DAUBOIN demande si une journée « nettoyage » peut être programmée concernant
l’ancienne boucherie LARCOPAGE. Celle-ci sera programmée dans les semaines à venir.
Annick DUPONT informe que le Comité des Fêtes organise un Loto le samedi 23 octobre à
partir de 19h30.
Dorothée GARNIER indique que la commission restauration, s’est réunie le jeudi 7 octobre
afin d’élaborer les menus pour la période de novembre et décembre de la cantine scolaire.
Dorothée GARNIER, informe le conseil municipal que les locations de la salle de l’ancienne
école des garçons ont repris.
Sylvain CUYER fait un point sur l’assemblée générale du Centre Social de SONGEONS.
Sylvain CUYER, suite au Conseil Communautaire de la CCPV, s’interroge sur l’achat de la
ferme d’Hétomesnil. M. le maire expose les circonstances de cet achat par la CCPV.
Sylvain CUYER informe également le conseil municipal que, lors de cette réunion, un point
sur la transition écologique a été abordé. Des subventions sont peut-être envisageables pour
des travaux futurs.
Sylvain CUYER expose que des odeurs importantes et régulières proviennent de la zone
artisanale, a priori en provenance de l’entreprise DERICHEBOURG. M. le maire informe le
conseil municipal qu’il s’est déjà rendu à plusieurs reprises sur le site pour ce problème.
Sylvain CUYER informe le conseil municipal de la vente (en cours) du terrain situé route de
Morvillers (anciennement M. OSSENT). Ce sujet avait été abordé il y a quelques mois, car la
commune pouvait faire valoir son droit de préemption, mais l’investissement était important,
au vu des nombreux projets en cours.
Pascaline HAMONIER précise qu’à l’heure actuelle le département n’a toujours pas donné de
réponse concernant l’arrêt des bus au Hameau de Riffin, pour les collégiens et les lycéens. Pascaline HAMONIER précise que le regroupement scolaire est éligible par l’État pour le
programme « cantine à 1 € ». Cette dernière explique le fonctionnement et indique que ce
point sera à l’ordre du jour lors de la prochaine réunion syndicale qui se déroulera le mardi 19
octobre.
Pascaline HAMONIER informe que la commission Noël se réunira le mercredi 20 octobre à
18h à la mairie.
Fin de réunion 22h15.
Prochaine réunion le mardi 9 novembre à 19h30.