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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 20
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Liste des deliberations du 27 fevrier 2025 min
Document publié le Jeudi 27 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Liste des deliberations du 27 fevrier 2025 min)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
ŸZ Communauté de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
27
FEVRIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
27
février
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Jean
Biron
de
Bujaleuf,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 20
février
2025
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
33
22
7
4
0
0
Membres
présents
:ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-
Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAMPAUD
Marc,
DUGAY
Marie,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert
,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel.
Membres
ayant
donné
pouvoir
:
COLIN
Julian
à
SIMON
Philippe
- COUPET
Georges
à
BESNIER
Michelle
- DELEFOSSE
Laurent
à
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre
- ECHASSERIEAU
Vincent
à
Jean-Michel
BIDAUD
- GASCHET
Gérald
à
BAUDEMONT
Dominique
—
LEVET
à
MALET
Patrick
- MARQUES
Evelyne
à
DUGAY
Marie
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
SIMON
Isabel
Secrétaire
de
séance
:THEYS
Michel
>
Délibérations
Institution C01-2025 |
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
12
décembre
Unanimité
2024
C02-2025 |
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
communautaire
du
23
décembre
Unanimité
2024
C03-2025 |
Désignation
d’un
représentant
pour
siéger
au
Pôle
d'Equilibre
Territorial
et
Unanimité
Rural
(PETR)
Monts
et
Barrages
Eau
et
assainissement
C04-2025 |
Choix
du
mode
de
gestion
— compétence
eau
Unanimité
CO5-2025 |
Création
d’un
budget
annexe
rattaché
au
budget
principal
«
eau
potable
» |
Unanimité
assujetti
à la TVA
C06-2025 |
Convention
de
délégation
de
la
compétence
« eau
»
Unanimité
C07-2025 |
Convention
de
délégation
de
la compétence
« assainissement
»
Unanimité
Finances C08-2025 |
Avance
de
trésorerie
Unanimité
C09-2025 |
Collecte
sélective,
déploiement
d’un
nouveau
service
de
collecte
de
cartons |
Unanimité
bruns
en
apport
volontaire
sur
l’ensemble
du
territoire
du
SYDED
—
subvention
du
Département
de
la
Haute-Vienne
au
titre
des
CDDI
C10-2025 |
Autorisation
de
signature
pour
une
solution
globale
de
téléphonie
Unanimité
Travaux C11-2025 |
Autorisation
de
signature
d’un
devis
dans
le
cadre
des
travaux
à
l'office
du |
Unanimité
tourisme
Centre
de
santé
C12-2025
| Vassi’day 2025
| Unanimité
Ressources
humaines
C13-2025
| Création
et suppression
de
postes
|
Fait
à Eymoutiers
et Affiché
le 03
mars
2025
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
communautaire
du
27 février
2025
p.
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