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Déliberation - D 2023.I.19 POVI
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023.I.19 POVI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 26/10/2023
Reçu en préfecture le 26/10/2023
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20231023-DELIB_2023_|_19-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
ee N° 2023 | 19 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 23 Octobre 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 24 Votants : 31
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 17 octobre 2023
s'est réuni le Lundi 23 octobre 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CARUHEL Maud, SORIN Christian, VERDIER Françoise,
MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BORDERIE Sophie, BOULITEAU Bernard, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, GUILBAUD Valérie, BONNET Gilbert, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CILLIERES Charles, FIGUES Fatima, BLANCHARD Stéphane, MARCHAND
Emmanuelle, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, FRANCIS Stéphane, HAY Florence, DUBOURG
Jean-Luc,
Pouvoirs : de CILLIERES Charles à HOCQUELET Joël, Maire, de FIGUES Fatima à BORDERIE Sophie, de BLANCHARD Stéphane à NOSMAS Karen, de FEYRIT Pierre à FEYRIT Jean-Claude, de FRANCIS Stéphane à PERALI Valérie, de HAY Florence à CALZAVARA Martine, de :DUBOURG Jean-Luc à BALLEREAU Marie-Catherine,
1.19
Précision -délibération 2023 E 09 - Programme d'actions du contrat de ville 2015-2023 soutenues par la Ville de Marmande pour l'année 2023
Par délibération du 22 mai 2023, le conseil municipal a voté les subventions aux associations dans le cadre de la mise en œuvre du contrat de ville 2015.2023 de Val de Garonne Agglomération. Une enveloppe de 40 000 € {hors PRE) est consacrée à ces cofinancements.
Pour rappel, ce programme d'actions est défini et impacte les 3 volets du contrat que sont la cohésion sociale, le développement économique/emploi et le cadre de vie/renouvellement urbain. La présente délibération propose de définir les actions soutenues par la Ville de Marmande et relevant de ses champs de compétences.
Dans la délibération 2023 E 09, il était prévu que l'association Parallèles Attitudes Diffusion mette en œuvre l'action Chakchouka Musicale et respiration sonore. Or, cette action ne sera pas portée par cette association mais par la nouvelle association, gestionnaire de la Rockschoo! de Marmande à savoir l'association Rockschoo!l Rapschoo! Marmande.
La participation de la commune demeure à hauteur de 2000 € Envoyé en préfecture le 26/10/2023
HSE, à g Reçu en préfecture le 26/10/2023 Délibération 2023.19 "278
Publié le S L Or
ID : 047-214701575-20231023-DELIB_2023_|_19-DE
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'attribuer la subvention initiddement prévue pour l'association Parallèle Attitude Diffusion à l'association Rockschoo! Rapschoo! Marmande pour
l'action Chakchouka Musicale et respiration sonore, dans le cadre de la mise
en œuvre du contrat de ville 2015.2023,
Précise que cette subvention est de 2000 € et que les crédits sont prévus au budget
2023 nature 65748
Autorise M. le Maire où son représentant à signer tous les documents relatifs à cette
opération.
Votants : 31 - Abstention : 00 - Exprimés : 31 - Contre : 00 - Pour: 31-
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 23 octobre 2023
La secrétaire de séance
Maud CARUHEL |
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le. 28. f4a 2023 e.de légalité le /L.{.de].20223 A
La Secrétaire de séance
Maud CARUHEL
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