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Arrêté - arre te no2018 1229 autorisant la manifestation sportive marche leroux avenir club de l association leroux avenir club le dimanche 18 novembre 2018
Document publié le Dimanche 18 novembre 2018 par la commune de Gosier.
Lien du pdf (Arrêté - arre te no2018 1229 autorisant la manifestation sportive marche leroux avenir club de l association leroux avenir club le dimanche 18 novembre 2018)
Thèmes du document : Sécurité publique, Assurance, Transports,
Ville
du
A
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
COSIER
LA
DE LA
FRANCAISE
LT
GUADELOUPE
Arrêté
N°2018
-1229
Autorisant
la
manifestation
sportive
“Marche
Leroux
Avenir
Club”
de
l’association
Leroux
Avenir
Club
Le
dimanche
18
novembre
2018
Le
Maire
de
la
Ville
du
Gosier,
Monsieur
Jean-Pierre
DUPONT,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-
2etL
2212-56;
Vu
le Code
du
Sport,
et notamment
ses
articles
L.
131-7,
R.
331-7 ;
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l’article
R.
610-5 ;
Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le Code
de
la Santé
Publique
;
Vu
le
Code
des
Assurances
;
Considérant
la
déclaration
de
la
manifestation
sportive
en
date
du
08
novembre
2018
présentée
par
l'association
Leroux
Avenir
Club,
représentée
par
son
Président
Monsieur
Isidore
SAME
en
vue
d'organiser
la
manifestation
sportive
“Marche
Leroux
Avenir
Club”,
le
dimanche
18
novembre
2018
de
06h30
à
08h30
à
Leroux
;
Considérant
l'attestation
d'assurance
en
responsabilité
civile
n°0023672415
délivrée
par
la
MAEË,
valable
du
1er/01/2018
au
21/12/2018 ;
Considérant
qu'il
appartient
à
l'autorité
municipale
de
prendre
les
dispositions
pour
assurer
l'ordre,
la
sécurité
des
participants ;
ARRETE
Article
1
- L'association
Leroux
Avenir
Club
est
autorisée
à
organiser
la
manifestation
sportive
“Marche
Leroux
Avenir
Club”
à
Leroux,
le
dimanche
18
novembre
2018
de
06h30
à
08h30
selon
le
parcours
suivant :
+
Départ
06h30
: Local
de
l'association
à Leroux
- route
de
Leroux
- route
de
Grand-Bois
- route
de
Port-Blanc
- Leroux
-
+
Arrivée
08h30
: Local
de
l'association
à
Leroux. Article
2
-
||
appartient
à
l'organisateur
d'assurer
la
sécurité
des
biens
et
des
personnes
selon
les
dispositions
prévues
dans
le
dossier
de
déclaration,
à
savoir
:
-
La
présence
de
08
membres
de
l'association
titulaires
du
PSC
1.
Article
3
-
L’organisateur
veillera
à
ce
que
le
nombre
maximal
de
participants
ne
dépasse
pas
celui
déclaré,
à
savoir
60
participants.
Article
4
-
La
manifestation
ne
dépassera
pas
les
horaires
mentionnés
à
l’article
1
du
présent
arrêté.
Article
5
- Tout
manquement
aux
dispositions
du
présent
arrêté
donnera
lieu
à
des
peines
prévues
par
l’article
R.
610-5
du
Code
Pénal.
Article
6
- Le
présent
arrêté
est
notifié
à
l'organisateur.
Une
ampliation
sera
transmise,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
à :
- Madame
la
Directrice
Départementale
de
la Sécurité
Publique,
- Monsieur
le
Sous-Préfet,
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Police
Municipale
du
Gosier.
Fait
à Gosier,
le
1 3
NOV.
2018
Le
Maire,
(es
rs
Jean- P