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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
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Procès Verbal - Odj300123
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Monéteau.
Lien du pdf (Procès Verbal - Odj300123)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Budget,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire
le 30 janvier 2023 à 20h15 à la Mairie/Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
(5.2) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES - Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
(7.6) FINANCES – CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES – Participation financière au sein de la société interposée finançant la société de production d’énergie renouvelable ENGIE PV MONETEAU
(6.1) LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE – POLICE MUNICIPALE – Modification du règlement général du marché hebdomadaire
FINANCES
(7.1) FINANCES – DECISIONS BUDGETAIRES – DOB – Débat d’Orientation Budgétaire 2023
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS - Appel à Projets du SDEY « Bouquets de travaux pour la rénovation Energétique partielle des Bâtiments Publics » - Ecole de musique
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subvention au titre de « Village de l’Yonne + » – Rénovation de deux toitures en ardoise Château Colbert
(7.5) FINANCES - SUBVENTIONS – Demande de subvention Pacte Territoire “Ambition pour l’Yonne” – DSIL - Fonds vert - Rénovation énergétique du groupe scolaire JJ Rousseau
(7.5) FINANCES – SUBVENTIONS – Travaux SDEY sur l’ensemble du territoire de la commune de Monéteau - Participation financière de la commune 2023
RESSOURCES HUMAINES
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE : Recensement 2023 – indemnisation complémentaire
(4.1) FONCTION PUBLIQUE – PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Modification durée hebdomadaire URBANISME
(7.10) FINANCES – DIVERS – Demande de portage foncier à l’Établissement Public Foncier Doubs BFC
(INFORMATION) Déclaration d’Intention d’Aliéner
INFORMATIONS DIVERSES
- Madame LHOSTE : remerciements colis des aînés
- Madame PETIT : remerciements suite décès Monsieur Jacques PETIT
- Famille GEMBLE : remerciements suite décès Madame Bernadette GEMBLE - Famille CLOAREC : remerciements suite décès Madame Huguette CLOAREC - Elèves + personnel de l’école Victor Hugo : remerciements (course Téléthon)