Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pv 27 juin 2024&idcnt=1077
Convocation - dl content.cgi?filename=convocation conseil munici
Convocation - dl content.cgi?filename=convocation conseil 12 sep
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pv conseil municipal 18 av
Conseil Municipal - dl content.cgi?filename=conseil municipal 18 avril
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pv conseil municipal 07 no
Déliberation - dl content.cgi?filename=del 2024 59 motion&idcnt=1
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pv 12 septembre 2024 1&idc
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour 28 mars 2024
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour conseil muni
Convocation - dl content. conseil municipal 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Convocation - dl content. conseil municipal 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
7Département de Haute-Savoie
À
Massongy,
le
20
juin
2024
Commune
de
Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le:
JEUDI
27
JUIN
2024
à
20H00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
H Approbation
du
Procès-Verbal
du
7
mai
2024
H
Décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le
Conseil
Municipal
H
Fonctionnement
Conseil
Municipal
:
Composition
des
commissions
communales
permanentes
suite
à
la
démission
d’un
conseiller
# Ressources
humaines
:
Délibération
portant
sur
la
création
d’un
emploi
non
permanent
suite
à
accroissement
saisonnier
d'activité
Délibération
portant
sur
la
surveillance
nocturne
dans
le
cadre
de
l’organisation
de
séjours
x
Finances :
Délibération
portant
sur
une
demande
de
subvention
de
l’école
de
musique
de
Sciez
Délibération
portant
sur
une
demande
de
subvention
de
la
MJC
Chablais
Délibération
portant
sur
la
participation
des
frais
AESH
de
la
classe
Ulis
de
la
commune
de
Chens-sur-Léman H Cession
d'immeuble
:
Délibération
portant
sur
le déclassement
d’un
bien
du
domaine
public
Délibération
portant
sur
la
vente
à
l’amiable
d’un
bien
immobilier
communal
(annule
et
remplace
la délibération
2024-11
du
28
mars
2024)
x Voirie
: Délibération
portant
sur
la
numérotation
et
le
nommage
des
voies
sur
le
territoire
de
la
commune
—
accord
de
principe
sur
le type
d’adressage
#
Mobilité
:
Délibération
portant
sur
l'implantation
de
mobilier
relative
au
dispositif
de
covoiturage
«
Léman
Stop
»
H
Environnement :
Délibération
portant
sur
la
signature
d’une
convention
de
soutien
avec
CITEO
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus x Thonon
agglomération :
Délibération
portant
sur
la signature
de
la Charte
Forestière
Délibération
portant
sur
la
signature
du
renouvellement
de
la
convention
territoriale
globale
Délibération
portant
sur
le
projet
d'aménagement
et de
développement
durables
du
PLUi-HM
débat
n°2
H
Questions
diverses :
APPORTER
VOTRE
STYLO
Le
Maire,
Affiché
le
: 20
juin
2024
Sandrine
DETURCHE
Pour
le Maire