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Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Éducation,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
LUNDI
06
NOVEMBRE
2023
à
19
H
30
Salle
du
Conseil,
Mairie
de
Samoëns
(articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
public
était
autorisé
à
assister
à
la séance
du
06
novembre
2023
et
les
débats
ont
été
retransmis
en
direct
de
manière
électronique.
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
(Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
délibération
n°
2020-02-05
portant
délégation
de
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire)
AFFAIRES
GENERALES
Délibération
n°
2023-11-01 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
SOCIETE
ANONYME
D'HABITATIONS
A
LOYER
MODERE
«
LE
MONT
BLANC » :
Convention
de
réservation
pour
la
gestion
en
flux
des
logements
sociaux
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-02
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
ASSOCIATION
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
DES
JEUNES
ET
DES
ENFANTS
DE
LA
HAUTE-SAVOIE
(ACMJE74)
:
Adhésion
à
l'association
pour
soutenir
leur
projet.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-03
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE LA
VALLEE
DU
HAUT-GIFFRE
(SIVHG) :
Modification
des
statuts
-
Proposition
d'une
nouvelle
clé
de
répartition
pour
le
financement
du
domaine
nordique.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-04:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Mandat
spécial
pour
la
participation
au
105e
Congrès
des
Maires
à
Paris
du
21
au
23
novembre
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. 3.
AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
n°
2023-11-05
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
MONTAGNES
DU
GIFFRE
(CCMG)
:
Présentation
d'un
rapport
de
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT).
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-06:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
COMMUNE
DE
MORILLON
/ COMMUNE
DE
SIXT
FER-A-CHEVAL:
Convention
de
répartition
des
coûts
de
secours
sur
piste
—
Dispositif
d'urgence
- pour
l'hiver
2022-2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-07
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Remboursement
par
la victime
des
frais
de
secours
engagés
par
la
Commune
- Saison
hivernale
2023/2024. APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-08 :
COMMUNE
DE
SAMOENS
:
Budget
Principal
- Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissements
avant
le Vote
du
budget
primitif 2024.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-09
:
COMMUNE
DE
SAMOENS:
Budget
Activités
Touristiques
- Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissements
avant
le vote
du
budget
primitif 2024. APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-10
:
COMMUNE
DE
SAMOENS :
Budget
Bois
- Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissements
avant
le Vote
du
budget
primitif
2024.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-11 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS:
Décision
modificative
n°2
- Budget
Bois
—
Exercice
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-12
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS:
Décision
modificative
n°3
-
Budget
Activités
Touristiques
-
Exercice
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
4.
DEVELOPPEMENT
ET
AMENAGEMENT
DURABLE
Délibération
n°
2023-11-13
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ ENEDIS :
Convention
de
servitudes
-
Les
Saix
d'en
Bas
- ZIG
ZAG
SKI
-
passage
de
lignes
électriques
souterraines.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. 5.
PERSONNEL
Délibération
n°
2023-11-14
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ HOPITAUX
DU
PAYS
DU
MONT-BLANC
(MPHM)
:
Convention
de
mise
à
disposition
de
médecins
au
cabinet
médical
2022
- 2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-15
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS:
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
: Créations
de
postes
pour
la saison
hivernale
2023
- 2024.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n° 2023-11-16
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Instauration
de
l'Indemnité
de
Suivi
et
d'Orientation
des
Elèves
(ISOE)
allouée
aux
professeurs
et
assistants
d'enseignement.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
6.
CULTURE
Délibération
n°
2023-11-17 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
CONSEIL
SAVOIE
MONT
BLANC
(CSMB) :
Médiathèque
Municipale
: Convention
de
projets
trisannuelle
avec
la
Direction
de
la
lecture
publique
du
CSMB.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
7.
EDUCATION
SPORT
LOISIR
Délibération
n°
2023-11-18 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ REGIE
MUNICIPALE
DES
ACTIVITES
TOURISTIQUES :
Modification
du
Règlement
Intérieur
du
Camping
Municipal.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-19
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
REGIE
MUNICIPALE
DES
ACTIVITES
TOURISTIQUES
:
Modification
du
contrat
de
location
d'emplacement
du
Camping
Municipal.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-20
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
REGIE
MUNICIPALE
DES
ACTIVITES
TOURISTIQUES :
Approbation
des
tarifs
du
Camping
Municipal
pour
la saison
2024.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-11-21 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/
RÉGIE
MUNICIPALE
DES
ACTIVITÉS
TOURISTIQUES :
Remboursement
de
la taxe
de
séjour
du
Camping
Municipal
à
Monsieur
et
Madame
BERSOT.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Le
Maire,
Jean-Charles