Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 2021 06 03 CM du 3 juin 2021
Compte-Rendu - CR CM 2021 04 15 CM du 15 avril 2021
Compte-Rendu - CR CM 2023 02 01 CM du 1er fevrier 2023
Compte-Rendu - CR CM 2020 11 05 CM du 5 novembre 2020
Compte-Rendu - CR CM 2021 10 14 CM du 14 octobre 2021
Compte-Rendu - CR CM 2021 02 25 CM du 25 fevrier 2021
Compte-Rendu - CR CM 2021 07 08 CM du 8 juillet 2021
Compte-Rendu - CR CM 2021 12 08 CM du 8 decembre 2021
Compte-Rendu - CR CM 2021 01 28 Cm du 28 janvier 2021
Compte-Rendu - CR du 31 mars 2021
Compte-Rendu - CR CM 2021 03 11 CM du 11 mars 2021 BUDGETS 2
Document publié le Jeudi 11 mars 2021 par la commune de Bauzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 03 11 CM du 11 mars 2021 BUDGETS 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Budget,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2021
L’an 2021, le 11 mars, le conseil municipal de la commune de Bauzy, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle communale à 19h, sous la présidence de Henry LEMAIGNEN, Maire.
Présents : Henry LEMAIGNEN, Jacinto PLA, Danielle GOUIN, Nathalie DIQUELOU, Grégory ROY, Quentin POTHIER, Maxime CHARTIER et Justine LELOUP.
Absents excusés : Magali PERRIN, Claire TRINCO et Dylan TOUCHET
En présence de M. Gabriel SCHOCH, Conseiller aux Décideurs Locaux de la DDFIP Mme Danielle GOUIN a été désignée comme secrétaire de séance.
Date de convocation : 4 mars 2021.
Ordre du jour :
LOT LES PRES AU BLE 2
1. Approbation du compte de gestion 2020
2. Approbation du compte administratif 2020
3. Affectation du résultat 2020
4. Vote du Budget primitif 2021
BUDGET PRINCIPAL
5. Approbation du compte de gestion 2020
6. Approbation du compte administratif 2020
7. Affectation des résultats 2020
8. Subventions aux associations 2021
9. Vote des taux d’impositions 2021
10. Vote du budget primitif 2021
11. Questions Diverses BUDGET ANNEXE :
Lotissement les Prés au Blé 2
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020
BUDGET ANNEXE LOT LES PRES AU BLE 2
Dressé par M. Manuel ESPINOSA, receveur municipal
- Après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,
- Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2019, celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant :
- Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 y compris celles relatives à la journée complémentaire,
- Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,
- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
➢ Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2020 par le Receveur visé et certifié conforme par l'ordonnateur n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
COMPTE ADMINISTRATIF 2020
BUDGET LOTISSEMENT LES PRES AU BLE 2
Monsieur Jacinto PLA, adjoint, présente le compte administratif du budget annexe « Les Prés au blé 2 » de l'année 2020 qui laisse apparaître le résultat suivant :
INVESTISSEMENT Exercice 2020 Résultat antérieur reporté Résultat de clôture 2020 Recettes 23 712,73 €
dépenses 1 150,00 €
Résultat 22 562,73 € - 22 562,73 € 0,00 €
FONCTIONNEMENT Exercice 2020 Résultat antérieur reporté Résultat de clôture 2020 Recettes 24 874,00 €
dépenses 24 862,73 €
Résultat +11,27 € 0,00 € + 11,27 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
➢ Approuve à l’unanimité le compte administratif 2020 du budget annexe de lotissement « Les Prés au Blé 2 ».
BUDGET LOT LES PRES AU BLE 2
AFFECTATION DU RESULTAT 2020
Après avoir entendu le compte administratif et constaté les résultats du budget lotissement Les prés au blé 2 sur l'exercice 2020,
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’affecter les résultats de la manière suivante :
➢ L’excédent de Fonctionnement sera inscrit au compte R-002 pour un montant de 11,27 €
VOTE DU BUDGET ANNEXE 2021
LOT LES PRES AU BLE 2
Après avoir entendu l’exposé du Budget annexe du lotissement les Près au blé 2, le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité le Budget Primitif 2021 du Lotissement les Prés au Blé 2 de la manière suivante :
Section de fonctionnement : Dépenses à 41 317,27 €
Recettes à 41 317,27 €
Section d’investissement : Dépenses à 0,00 €
Recettes à 0,00 €
BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020
BUDGET PRINCIPAL
Dressé par Monsieur Manuel ESPINOSA, Comptable Public
- Après s'être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l'actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,
- Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2019, celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,
Considérant :
- Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 y compris celles relatives à la journée complémentaire,
- Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,
- Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
➢ Déclare que le compte de gestion dressé pour l'exercice 2020 par le Receveur visé et certifié conforme par l'ordonnateur n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
COMPTE ADMINISTRATIF 2020
BUDGET PRINCIPAL
Monsieur Jacinto PLA, adjoint, présente le compte administratif du budget principal de l'année 2020 qui laisse apparaître le résultat suivant :
INVESTISSEMENT Exercice 2020 Résultat antérieur reporté Résultat de clôture 2020 Recettes 16 857,61 €
dépenses 14 544,90 €
Résultat 2 312,71 € - 3 402,02 - 1 089,31 €
FONCTIONNEMENT Exercice 2020 Résultat antérieur reporté Résultat de clôture 2020 Recettes 197 872,22 €
dépenses 156 501,29 €
Résultat 41 370,93 € 128 091,35 € 169 462,28 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte administratif 2020 du budget principal.
BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DU RESULTAT 2020 Après avoir entendu le compte administratif et constaté les résultats de la commune pour l'exercice 2020,
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’affecter les résultats de la manière suivante :
➢ L’excédent de fonctionnement d’un montant de 169 462,28 € sera réparti de la manière suivante :
Compte R-002 pour un montant de 132 832,97 €
Compte R-1068 pour un montant de 36 629,31 €
➢ le déficit d’Investissement sera inscrit :
Compte D-001 pour un montant de 1 089,31 €
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2021
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de voter les subventions suivantes pour l'année 2021 :
Prévention routière 30 Euros
A.F.N 50 Euros
Musique de Fontaines 100 Euros
Colonie de Vacances OLIV 23 Euros
Souvenir Français 19 Euros
Croix rouge française 16 Euros
Comité des Fêtes et des loisirs Bauzy 200 Euros
Coopérative scolaire Ecole de Bauzy 200 Euros
Chambre des Métiers 80 Euros
Association Destruction ragondins (GIDEC) 37 Euros
Association des Secrétaires de Mairie 9 Euros
Association les P’tits loups 200 Euros
ADMR 100 Euros
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
Après avoir entendu l’exposé du Budget Primitif,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, vote à l’unanimité le Budget Primitif 2021 de la manière suivante :
Section de FONCTIONNEMENT : Dépenses à 293 792,97 € Recettes à 293 792,97 €
Section d’INVESTISSEMENT : Dépenses à 57 389,31 €
Recettes à 57 389,31 € QUESTIONS DIVERSES
- Restauration Scolaire : M. le Maire indique que les discussions sur l’amélioration de
la qualité des repas fournis aux enfants du RPI Neuvy-Bauzy avancent. Plusieurs
pistes sont à l’étude. Une réunion avec les représentants de parents d’élèves se tiendra
lundi 15 mars pour avoir un premier retour et leurs sentiments.
- Recrutement agent technique polyvalent : M. le Maire indique qu’une première
passe d’entretiens a eu lieu. Une seconde se déroulera dans les prochains jours.
- Elections : il a été confirmé que les élections cantonales et régionales se dérouleront
en même temps les 13 et 20 juin prochains. Il y aura donc deux bureaux de vote
simultanés. La Commission de Contrôle des Listes Electorales devra se réunir entre le
jeudi 20 et le dimanche 23 mai 2021.
Prochaine réunion prévue le 15 avril 2021
Fin de la séance à 20h40.