Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - comptes rendus?download=27:compte rendu de la reun
Compte-Rendu - comptes rendus?download=33:compte rendu du 14 juin
Compte-Rendu - comptes rendus?download=45:compte rendu du 19 juil
Compte-Rendu - comptes rendus?download=24:compte rendu de la reun
Compte-Rendu - comptes rendus?download=2:compte rendu de la reuni
Compte-Rendu - comptes rendus?download=1:compte rendu de la reuni
Compte-Rendu - comptes rendus?download=9:compte rendu de la reuni
Compte-Rendu - comptes rendus?download=22:compte rendu de la reun
Compte-Rendu - comptes rendus?download=52:compte rendu de la reun
Arrêté - les arretes municipaux?download=15:lien enquete 20
Compte-Rendu - comptes rendu du 27 septembre 2021
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune d'Essarts-lès-Sézanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - comptes rendu du 27 septembre 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Transports, Institutions publiques,
République
Française
Département
de
la
Marne
Arrondissement
d'Épernay
Commune
de
Les
Essarts-lès-Sézanne
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Les
Essarts-lès-Sézanne
Conseil
municipal
DU
27
SEPTEMBRE
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
vingt-sept
septembre
à
dix-neuf
heures,
les
Participants
du
Conseil
Municipal,
se
sont
réunis
dans
le
lieu
habituel
sur
la
convocation
de
Madame,
adressée
le
20/09/2021
conformément
aux
articles
L.
2121-10
à
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
participants
dont
le conseil
doit
être
composé :
11
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présidence
: Annick
LASSEAUX,
Maire
Présents
BOURDICAUD
Jacqueline,
CATOLICOT
Thierry,
GIMONNET
Florent,
NAUROY
Bernard,
RONDEAU
Virginie,
DEZERT
Philippe,
MAILLET
Jean-François,
Madame
WECKER
Isabelle Absents
: FOURNAISE
Annabelle,
LAURENCEAU
Fabrice
Secrétaire
de
séance
: Madame
WECKER
Isabelle
Participants
présents...
9
Absents
ayant
donné
mandat
de
procuration....…O
Absents..….......................................... 2 VOLANTS. ssccscresesenesnemescsraemensenerrrmesenemans 9 Conformément
aux
dispositions
de
l’article
2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Madame
WECKER
Isabelle
est
désignée
pour
assurer
le secrétariat
de
séance.
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
lu et
approuvé
à l'unanimité
La
séance
est
ouverte
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2021
- Page
1 sur
4 2021_17
- Demande
de
subvention
LEADER-Verger
conservatoire
Conseillers
sur
519 _
ë
Non
;
exprimés
avec/Pour
Contre
Abstention
ju
présents
:
participant
pouvoir
9
9
9
0
0
0
Suite
au
refus
de
la
sous-préfecture
d’Epernay
pour
le
financement
du
projet
du
verger
conservateur.
La
commune
a
la
possibilité
de
modifier
la
demande
d'aide
au
titre
du
programme
LEADER
avec
un
nouveau
plan
de
financement
afin
de
demander
le
montant
maximum
soit
64% :
Coût
total
: 25
792.40
€
HT
Subvention
LEADER
demandée
: 16
507.13
€
Autofinancement
commune
: 9
285.27
€
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
le
conseil
municipal
:
e
Approuve
la
modification
du
plan
de
financement
présentée
ci-dessus,
et
s'engage
à
assurer
l'autofinancement
restant
après
déduction
de
l'ensemble
des
contributions
réellement
obtenues
e
Approuve
la
modification
de
la
demande
d'aide
déposée
au
titre
du
programme
LEADER
e
Autorise
le
Maire
à signer
tout
acte
se
rapportant
à cette
demande.
Questions
diverses
Divagation
des
chiens: Madame
le
Maire
fait
part
du
fait
qu’une
habitante
de
la
commune
s’est
fait
mordre
par
un
chien
au
Châtelot
sur
la
voie
publique.
Suite
à
cette
morsure,
une
évaluation
comportementale
a été
demandée
auprès
d’un
vétérinaire
agréé.
En
concertation
avec
la
gendarmerie,
Madame
le
Maire
a
dû
prendre
un
arrêté
sur
la
divagation
des
chiens
pour
permettre
la
mise
en
fourrière
si
un
chien
divague
dans
la
commune.
La
commune
a
conventionné
avec
la AIMAA
d’Epernay.
Sécurisation
de
la
commune
et
des
hameaux
Le
Châtelot:
une
expérimentation
avec
le
département,
gestionnaire
des
routes
départementales,
a
été
faite
durant
l’été
avec
la
mise
en
place
d’un
stationnement
semi
mensuel.
Cette
expérimentation
a
été
concluante.
Madame
le
Maire
demande
l'avis
au
conseil
pour
la
mise
en
place
de
cette
réglementation
en
permanence.
Le
conseil
donne
un
avis
favorable
au
stationnement
semi
mensuel
et
d’une
zone
à
30
km/h.
Un
arrêté
du
Maire
sera
pris
en
ce
sens.
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2021
- Page
2 sur
4 M.Dezert
demande
que
des
arbres
soient
coupés
sur
cette
route
car
cela
gêne
le
passage
à
certains
niveaux. Traverse
de
Les
Essarts
: un
essai
provisoire
va
être
mis
en
place
avec
le
département
courant
octobre
pendant
1
mois.
L'Hermite
: il n’y
aura
pas
d'essai
car
l’ilot
est
déjà
programmé
Hôtel
à
insecte:
Celui-ci
sera
déposé
par
le
périscolaire
d’Esternay
ce
mercredi
29
septembre.
La
commune
accueillera
les
enfants
vers
14h30
avec
Cyril
LAURENT,
président
de
la
CCSSOM
et
Pauline
CHEYERE,
en
charge
du
dossier
LEADER.
La
commune
offrira
un
goûter
aux
enfants.
Le
conseil
est
invité
à cet
après-midi.
Par
ailleurs,
le
prochain
comité
LEADER
aura
lieu
le
jeudi
30
septembre
à
Les
Essarts
lès
Sézanne.
Une
visite
du
verger
conservatoire
sera
organisée
pour
les
membres
du
comité
avant
la réunion.
SIEM
(Syndicat
Intercommunal
d’énergie
de
la
Marne)
:
le
Siem
a
pour
compétence
l’enfouissement
des
réseaux
sur
la
Marne.
L’option
concernant
l'éclairage
public
n’a
pas
été
prise
par
la
commune.
Madame
le
Maire
fait
part
du
devis
d'enfouissement
de
réseaux
pour
la
traverse
des
Essarts
:
-_
Effacement
de
réseau
basse
tension
soit
la
pose
du
réseau
en
souterrain
et
la
reprise
des
branchements
particuliers.
Le
projet
est
estimé
à
262
000€
HT
(valeur
juillet
2021).
La
commune
doit
prendre
en
charge
5 %
de
ce
montant
soit
13
100
€ HT
-_
Effacement
du
réseau
télécommunication
: totalement
à
la
charge
de
la
commune
soit
99
000
€ TTC
(la
commune
ne
pouvant
pas
récupérer
la TVA
sur
ces
travaux)
-
Eclairage
public
: totalement
à
la
charge
de
la
commune
soit
environ
27
points
à +/-
1
500€
HT
soit
environ
40
000
€
HT
Soit
un
total
pour
la
commune
d’environ
152
100
€
pour
ces
travaux
sans
les
travaux
de
réfection
de
chaussée
ou
de
trottoir.
Les
conseillers
sont
invités
à
réfléchir
à
cette
opération
sachant
que
si
la
commune
prend
une
délibération
ces
travaux
se
feront
que
dans
4 ou
5 ans.
Fibre
: celle-ci
devrait
être
mise
en
service
au
1°
trimestre
2022.
Association
foncière:
Suite
au
renouvellement
du
bureau,
M.
David
RONDEAU
a
été
élu
Président. Canalisation
d’eau
: les travaux
effectués
par
la CCSSOM
seront
fait
à partir
de
janvier
2022.
Du
Châtelot
à
la
Godine
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2021
- Page
3 sur
4 Route
des
bordes
(MϾurs
— Les
Essarts)
Route
de
la
Noue
Voirie
La
Godine
: la réfection
de
la route
se
fera
après
les travaux
sur
la canalisation
d’eau.
Bordures
au
Châtelot:
ces
travaux
se
feront
en
2022
par
la
CCSSOM
avec
un
fonds
de
concours
pour
la commune
de
l’ordre
de
30
%.
Trous
sur
les
routes
:
-
Route
de
la
forêt
: Madame
le
maire
a
pris
attache
avec
l'ONF
en
charge
de
cette
route
pour
qu’une
réfection
soit
faite
assez
rapidement.
L'ONF
ne
pourra
pas
entreprendre
ces
travaux
avant
2022.
Elagage
sur
Route:
un
courrier
sera
fait
aux
propriétaires
des
bois
jouxtant
la
route
des
fontaines
(arbres
penchants
et
dangereux)
11
novembre
: en
fonction
du
contexte
sanitaire,
la
cérémonie
aura
lieu
au
monument
aux
morts.
L'étoile
Broyenne
sera
contactée.
Colis
de
noël:
suite
au
renouvellement
du
comité
des
fêtes,
il
a
été
proposé
de
faire
un
spectacle
ouvert
à tous
où
seront
remis
les
colis
des
ainés.
Magasin
communautaire:
Jean-François
MAILLET
poursuit
sa
démarche
pour
la
création
d’un
magasin
de
produits
du
terroir.
Eglise
: suite
à
la
capture
des
pigeons,
des
travaux
pour
boucher
les
lucarnes
sont
en
cours.
Séance
levée
à
20h07
Pour
extrait
conforme,
Affiché
le
04/10/2021
Le
maire,
La
secrétaire
COMPTE-RENDU
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
SEPTEMBRE
2021
- Page
4 sur
4