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Déliberation - DM n°15 2024 Convention avec le Théâtre de Brétigny, Représentations 7 8 mars et 28 29 mai 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Leuville-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - DM n°15 2024 Convention avec le Théâtre de Brétigny, Représentations 7 8 mars et 28 29 mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
,
RECU
EN
PREFECTURE
Le
11/03/2824
L
le
DECISION
DU
MAIRE
N°
15-2024
Ce.
sur
orge
7
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
THÉÂTRE
DE
BRÉTIGNY,
DANS
LE
CADRE
DE
REPRÉSENTATIONS
DU
JEUDI
7
ET
DU
VENDREDI
8
MARS
ET
DU
MARDI
28
ET
MERCREDI
29
MAI
2024
Le
Maire
de
Leuville-sur-Orge,
Éric
BRAIVE,
VU
notamment
les
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. VU
la
délibération
n°01-09-2023
en
date
du
28
septembre
2023
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
délègue
à
Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
toutes
les
attributions
prévues
dans
la
loi
susvisée.
CONSIDÉRANT
la
volonté
de
proposer
des
activités
culturelles
en
direction
des
Leuvillois.
DÉCIDE
Article
1”
: De
signer
une
convention
de
partenariat
avec
le
Théâtre
de
Brétigny,
dont
le
siège
social
est
situé
1
place
Saint-Exupéry,
91700
Sainte
Geneviève
des
Bois,
représenté
par
monsieur
Eric
BRAIVE
et
par
délégation
n°20-1764
la
directrice
du
pôle
Arts
Vivants/Arts
Visuels,
Sophie
MUGNIER
et
la
mairie
de
Leuville-sur-Orge
selon
les
conditions
établies
entre
les
signataires.
Article
2:
Que
cette
convention
de
partenariat
est
signée
dans
le
cadre
de
la
programmation
culturelle
sur
l’année
2024.
Ces
prestations
se
dérouleront
pour
deux
spectacles
«La
serpillère
de
monsieur
Mutt
»
et
«Histoires
de
fouilles
»,
aux
dates
suivantes,
le
7
et
le
8
mars
2024
et
le
28
et
le
29
mai
2024.
Article
3
: Ces
prestations
sont
gratuites,
il n'y
a
pas
de
participation
financière.
Article
4
: Cette
décision
sera
inscrite
au
registre
des
actes
de
la
Mairie
et
copie
en
sera
adressée
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Palaiseau
ainsi
qu'à
Madarne
le
Trésorier
Principal
d’Arpajon. Article
5
:
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification,
de
sa
date
d’affichage
et
de
publication.
Fait
à
Leuville-Sur-Orge,
Le
8
mars
2024
AEUVT7à
Le
Maire,
Éric
BRAIVE
Acte
publié
et
certifié
exécutoire
le
11/03/2024