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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Loire - Forez - 20260922 CC DEL09 AG)
Thèmes du document : Industrie, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
Loire Forez agglomération – Séance du 22/09/2026
DEPARTEMENT
DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE MONTBRISON
LOIR E FOR E Z AGGLOME R ATION
____________
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
_________________
N° 2026-09-09 Séance du mardi 22 septembre 2026
OBJET : DÉSIGNATION AUX ORGANISMES EXTERIEURS :
SCIC FERME AUX QUARTIERS, ASSOCIATION RESTOSCOOP
ET SSA PATIAS
Le conseil communautaire de Loire Forez agglomération, légalement convoqué le mardi 15 septembre 2026 s'est réuni à Montbrison à 19 heures 30 le mardi 22 septembre 2026, sous la présidence de Monsieur Christophe BAZILE.
Présents : René AVRIL, Albert BACQUART, Christophe BAZILE, Michaël BERGER, Rémi BERGER, Anne BERTIER, Christine BERTIN, Christophe BLOIN, Baptiste BON, Roland BONNEFOI, Roland BOST, Vivien BROUILLAT, Julien BRUNON, David BUISSON, Laurent CARUANA, Nasera CHABANE, Martine CHARLES, Franck CHASSAGNEUX, Thierry CHAVAREN, Gilbert CHAZAL, Jean-Baptiste CHOSSY, Isabelle CHOULET-DEMARIAUX, David COCAGNE, Jérôme COMBE, Pascal COSTON, Patrice COUCHAUD, Bernard COUTANSON, Béatrice DAUPHIN, Jean-Luc DAVAL-POMMIER, Hervé DE STEFANO, Julien DEGOUT, Serge DERORY, Sandrine DESSALCES, Christophe DESTRAS, Thierry DEVILLE, Dominique DEVIN, Catherine DOUBLET, Paul DUCHAMPT, Philippe ESSERTEL, Stéphanie FAYARD, Alban FONTENILLE, François FORCHEZ, Michaël FORGE, Joël FORTUNIER, René FRANÇON, André GACHET, Tess GAGNAGE, Marie-Thérèse GAGNAIRE, Carine GANDREY, Pierre GARBIL, Mickaël GAULT, Flora GAUTIER, Florence GAVARD, André GAY, Sylvie GENEBRIER, Sofiane GHILAS, Marcel GIACOMEL, Cindy GIARDINA, Valéry GOUTTEFARDE, Serge GRANJON, Valérie HALVICK, Thierry HAREUX, Delphine IMBERT, Corinne JACQUEMONT, Dominique JACQUET, Denis JOANDEL, Olivier JOLY, Emilien JOUSSERAND, Asim KARATAS, Kévin KLEIN, Eric LARDON, Nathalie LE GALL, Sylvain LEVET, Guillaume LOMBARDIN, Jimmy LUMINIER, Cécile MARRIETTE, Yves MARTIN, Christelle MASSON, Martine MEILLIER, Jean-Gérard MERLE, Rachel MEUNIER-FAVIER, Frédéric MILLET, Mickaël MIOMANDRE, Thierry MISSONNIER, Jean-Philippe MONTAGNE, Frédéric MURAT, Rambert PALIARD, Alexandre PALMIER, Nicole PARDON, Marc PELARDY, Pascale PELOUX, Jean-Michel PERRACHE, Jérôme PEYER, Philippe PEYRARD, Jean-Pierre PONCHON, Patrice POTONNIER, Pascal POURRAT, Ghyslaine POYET, Robert REGEFFE, Tom RIEU, Rémi RIZAND, Pascal ROCHE, Claudia ROLLE, Patrick ROMESTAING, Patrice ROMEUF, Julien RONZIER, Lysiane ROYER, Stéphane ROYER, Jérôme SAGNARD, Gilles SOLEILLANT, Geneviève SORLIN, Arlette SURGEY, Laurent TALLARONT, Laurent THEOLEYRE, Jean-Paul TISSOT, Luc VERICEL, Gérard VERNET, Eric VIOLLET
Absents remplacés : Hervé BEAL par Sandrine DESSALCES, Jean-Marc DUMAS par Joël FORTUNIER, Patrick FARISSIER par Geneviève SORLIN, Thierry GOUBY par Lysiane ROYER, Madeleine SOLEILLANT par Gilles SOLEILLANT, Séverine TARIT par Jérôme COMBE, Elodie THEVENET par Pascal ROCHE, Yannick TOURAND par Vivien BROUILLAT Loire Forez agglomération – Séance du 22/09/2026
Pouvoirs : Muriel COUTURIER pouvoir à Ghyslaine POYET, Serge GOMET pouvoir à Hervé DE STEFANO, Grégoire GRANGER pouvoir à Tom RIEU, Marie-Gabrielle PFISTER pouvoir à David BUISSON, Pierrick PLAT pouvoir à Marie-Thérèse GAGNAIRE, Frédérique SERET pouvoir à Patrice POTONNIER, Annabel TURNEL pouvoir à Catherine DOUBLET
Absents : Yves DUPORT
Secrétaire de séance : Eric LARDON
Nombre de membres dont le conseil communautaire doit être composé : 126
Nombre de membres présents : 118
Nombre de membres suppléés : 8
Nombre de pouvoirs : 7
Nombre de membres absents : 1
Nombre de votants : 125
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2121-33 et L.5211-1,
Vu les statuts de Loire Forez agglomération,
Vu l’adhésion de Loire Forez agglomération à divers organismes extérieurs,
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 21 avril 2026 sur la désignation des organismes extérieurs,
Considérant que suite au renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires et après l’installation du conseil communautaire, ce dernier doit procéder à la désignation de ses représentants au sein des organismes extérieurs.
Il est proposé au conseil communautaire de désigner un membre titulaire (pas de suppléant) pour chaque organisme ci-dessous :
SCIC SAS De la Ferme au Quartier : il s’agit d’une plateforme de distribution logistique de produits locaux basée à Saint-Etienne. Des producteurs et des consommateurs de Loire Forez agglomération y adhèrent. Loire Forez agglomération est sociétaire de la SCIC et dispose de parts sociales pour une valeur de 20 000 €. A ce titre, l’agglomération siège de droit dans le collège des collectivités et doit à ce titre désigner un représentant.
Association Restocoop : il s’agit d’une plateforme de distribution logistique de produits locaux basée à Boisset-lès-Montrond. C’est une association en phase de développement que Loire Forez agglomération a soutenu sur le volet investissement.
Association SSA PATIAS : il s’agit d’une association d’expérimentation et de mise en œuvre d’une sécurité sociale de l’alimentation basée à Boën sur Lignon. C’est une association qui a émergé grâce au soutien de Loire Forez agglomération et ses statuts prévoit une représentation de Loire Forez agglomération au sein du conseil d’administration.
Conformément à l’article L2121-21 du code général des collectivités territoriales, l’assemblée a décidé l’unanimité de procéder à un vote à main levée pour les organismes présentés ci- dessus. Loire Forez agglomération – Séance du 22/09/2026
Il est fait un appel à candidatures : M. André GACHET est le seul candidat pour les 3 organismes.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le conseil communautaire :
- désigne les membres ci-dessous pour représenter Loire Forez agglomération dans les organismes extérieurs suivants :
• SCIC SAS De la Ferme au Quartier : André GACHET
• Association Restocoop : André GACHET
• Association SSA PATIAS : André GACHET
Fait et délibéré, à Montbrison, le 22 septembre 2026
Ont signé, au registre, les membres présents.
Le secrétaire de séance,