Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 2023 07 06
Compte-Rendu - CR 2022 06 13
Compte-Rendu - CR 2023 04 03
Compte-Rendu - CR 09 06 2023 3
Compte-Rendu - CR CM 09 06 2023
Compte-Rendu - CR 2022 09 13 2
Compte-Rendu - CR 09 06 2023
Compte-Rendu - CR 09 06 2023
Compte-Rendu - CR Conseil Municipal 2023 06 09
Compte-Rendu - CR 2023 03 02
Compte-Rendu - CR 2023 06 09
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Montreuil-en-Touraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2023 06 09)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
COMMUNE DE MONTREUIL-EN-TOURAINE Séance du : 09 juin 2023 Date de la convocation : 02 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de présents : 08
Nombre d’exprimés : 11
L’an deux mil vingt trois, le neuf juin à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle communale, sous la présidence de Monsieur Claude Cicutti, Maire.
Présents : Claude Cicutti; ; Mireille Cicutti ;Annabelle Sellier ; Aurélie Gabillon ; Philippe Morlec ; Didier Maurice ; Christophe Béline
Absents excusés : Cindy Desroches (pouvoir à Annabelle Sellier) ; (Sylvain Pasnon pouvoir à Claude Cicutti) ; Gertrude Lejeune (pouvoir à Aurélie Gabillon).
Absents : Anne-Laure Gautron ; Théo Valibus ; Eloïse Meslet
Secrétaire de séance : Didier Maurice
Début de séance : 18h30
Signature du registre des présents
Désignation du secrétaire de séance : DIDIER Maurice
➢ Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Monsieur le Maire demande aux élus s’ils ont des remarques sur le compte-rendu de la séance du 22 mai 2023. Aucune remarque n’est formulée. Le conseil municipal approuve le précédent compte-rendu à l'unanimité des présents.
➢ D2023-018 ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS POUR LES 2LECTIONS
SÉNATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Madame Cicutti Mireille, Monsieur Morlec Philippe pour les plus âgés et Madame Dufour Marie et Madame Gabillon Aurélie pour les plus jeunes . La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Les candidatures enregistrées :
Monsieur Théo Valibus
Monsieur Philippe Morlec
Monsieur Cicutti Claude
Madame Cicutti Mireille
M. le président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Conseil municipal du 09 juin 2023 page 1/3 Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M. MORLEC Philippe 11 voix
- M. CICUTTI Claude 10 voix
- Mme CICUTTI Mireille 08 voix
ayant obtenu la majorité absolue sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.
c) Élection des délégués suppléants
La candidature enregistrée :
- Monsieur Valibus Théo
Après enregistrement du la candidature, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 11
- majorité absolue : 6
M. VALIBUS Théo 11 voix, ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de délégué suppléant pour les élections sénatoriales.
➢ D2023-019 RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE DU TARIF DE LA SALLE DES
FÊTES
Monsieur le Maire explique que nous avons reçu une demande de réduction de tarif de la part de locataires de la salle des fêtes, lors d’une location pour un mariage le week-end du 07/08 mai, au tarif de 1000€. Le conseil municipal est invité à prendre connaissance de la demande et ainsi formuler si un tarif exceptionnel peut-être accordé.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- De réduire le tarif à 900 € pour la location du 07/08 MAI 2023.
- D’informer les locataires que si l’échange n’a pas lieu dans les 15 jours suivants la publication de la présente délibération, la réduction ne sera pas appliquée, ainsi le tarif de la location restera à 1000€.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d'appliquer les conditions ci- dessus.
➢ Décisions du maire
X
➢ Divers :
X
La séance est levée à 19H15
Conseil municipal du 09 juin 2023 page 2/3 Claude CICUTTI, Le Maire Sylvain PASNON, 1er Adjoint
POUVOIR A CLAUDE CICUTTI
Gertrude LEJEUNE, 2ᵉ adjointe
POUVOIR A AURELIE GABILLON
Mireille CICUTTI, 3ᵉ adjointe Cindy DESROCHES, 4ᵉ adjointe
POUVOIR A ANNABELLE SELLIER
Christophe BELINE
Marie DUFOUR Aurélie GABILLON Anne-Laure GAUTRON
Didier MAURICE Éloïse MESLET Philippe MORLEC
Annabelle SELLIER Théo VALIBUS
Conseil municipal du 09 juin 2023 page 3/3