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Procès Verbal - Proces verbal 09 12 2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Saint-Marcel-d'Urfé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 09 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
LOIRE
République Française
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DE St Marcel d’Urfé
PROCES-VERBAL DE SEANCE
Séance du 9 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux et le 9 décembre à 20 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée le 5 décembre 2022, s'est réunie dans la salle du conseil municipal pour une séance ordinaire sous la présidence de Mr CROZET Guy , Maire
Ordre du jour
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation et signatures du PV et des délibérations par le Secrétaire de Séance et le Maire 3/ DELIBERATIONS
* Aménagement du terrain de tennis : demande de subvention à différents partenaires * Décision modificative du budget communal pour amortissement d'un réseau pluvial * Agents communaux : prolongation de leur contrat.
4/ Information sur le projet de collaboration avec l'association " Les sentiers de la Résistance" 5/ COMPTE-RENDU DE COMMISSIONS / REUNIONS
* Voirie : programme travaux 2023
* Commission bâtiments : Le Relais d'Urfé et le Presbytère
* SIEL: ....
* Salle des fêtes....
6/ QUESTIONS DIVERSES
7/ AGENDA
*********************************
Accueil et présentation de l’ordre du jour par M. le Maire.
Aménagement du terrain de tennis : demandes de subventions à différents partenaires En projet pour 2023 : un mini skate parc et 2 cages de foot pour un budget maximum de 50 000€. Pour le financement du département, il faut déposer un dossier avant le 31 décembre 2022 au conseil départemental. Notre projet est validé et la subvention sera de 9980€. Et une demande de 20 000€ sera faite auprès de l’opération « 5000 terrains de sport » portée par la région. La réponse sera pour le deuxième trimestre 2023.
Après en avoir délibéré, le Conseil vote à l’unanimité des personnes présentes cette proposition de demande de subventions.
Décision modificative du budget communal pour amortissement d’un réseau pluvial Pour amortir les travaux d’un réseau pluvial à la Chapelle (1200€), M. le Maire propose l’amortissement sur 1 an qui sera basculé du compte 6811 au compte 615.
Après en avoir délibéré, le Conseil vote à l’unanimité des personnes présentes cette proposition.
PRESENTS : Mmes Guillot Jacqueline ; Meilland Pascale ;
Rodamel Chantal
Mrs Chabré Michel ; Cohas Xavier ; Crozet Guy ; Dejob Xavier ;
Grosbellet Michel ; Philippon Emmanuel
ABSENTS EXCUSES : Mme Ribes Monique ; M Regeffe Hervé
ABSENTS :
SECRETAIRE DE SEANCE : Pascale Meilland
Nombre de membres en exercice : 11
Présents : 9
Votants : 9
1/ Choix du secrétaire de séance
2/ Approbation et signatures du procès-verbal et des délibérations de la réunion précédente du 8 novembre 2022
3/ Délibérations Agents communaux : prolongation de leur contrat.
Dominique Bartholet :
Son contrat se termine le 31 décembre 2022. Nous lui proposons un CDD en contractuel de droit public pour 1 an. Il préfère rester en CDD de 1 an (qui peut être renouveler 6 fois). Ce contrat est de 10H par semaine annualisées.
Le Conseil est d’accord pour que le Maire signe ce contrat.
Christophe Froment :
Il ne souhaite pas renouveler son contrat « ménage » de 5h/semaine.
Une annonce a été déposée. C’est un emploi permanent. Le poste est vacant. La nouvelle personne employée ne peut pas commencer avant le 6 février. Nous avons jusqu’au 6 janvier pour recueillir les nouvelles demandes d’offre.
Christophe finit son contrat (24h/semaine) le 11 décembre. Il est décidé de poursuivre en le faisant entrer dans la fonction publique. Le Maire propose de lancer cette procédure. C’est un arrêté qui peut être pris lundi pour que Christophe commence à être stagiaire dans la fonction publique. Il faudra qu’il fasse les 5 jours de formation de la fonction publique.
Il n’y a pas besoin de délibération pour ces 2 décisions.
Une réunion de l’association a eu lieu il y a une quinzaine de jour. C’est une équipe de passionnés qui a des projets tels que mettre en avant des sentiers sur des lieux historiques. Ils ont un modèle de plaque qui coûte environ 50€ à payer par la commune. Nous nous lançons dans le projet.
L’association propose à la commune de réaliser une plaque en hommage à la famille Bellet de La Farge pour avoir, entre autre, caché une personne juive pendant la dernière guerre (sujet clairement évoqué par la fille de cette personne Françoise Seligman dans un de ses livres)
Le Conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour ce projet.
Voirie :
Programme des travaux 2023
28 000€ d’enveloppe pour 40 000€ de travaux.
A faire ou finir : le chemin du Rochin, finir le petit morceau de Charbonnier et le petit mor- ceau de La Ramée.
Il faut utiliser la somme allouée pour qu’en 2024 on ne nous baisse pas les subventions. Pour les chemins forestiers, nous avons demandé des devis chez Duivon et chezMarcon. La subvention est de 60%.
Bâtiments :
- Le presbytère : les volets eu été repeints.
- Le Relais d’Urfé : les chaudières ont été changées (garantie 5 ans pièces et main d’œuvre).
Un insert a été installé dans la grande salle ainsi qu’un tubage.
Des devis ont été fait pour 10 fenêtres et 5 portes (en bois) chez Sauveur et chez SARL Goutorbe.
- Jean-François Georges va faire quelques travaux au cimetière, vers la salle des fêtes, le jam-
bage de la « cour des filles » vers la bibliothèque.
4 / / Information sur le projet de collaboration avec l’association « Les sentiers de la résistance »
5/ Compte-rendu des commissions Urbanisme : le Maire prend rendez-vous en janvier.
SIEL : l’équipe s’est réunie pour réfléchir sur la sobriété énergétique
Des propositions ont été faites au Conseil
*Ne pas éclairer les monuments en hiver. Non retenu par le Conseil
*Eteindre le gros projecteur derrière le Relais, vers l’air de vidange. A voir avec le SIEL si possible
*Vérifier au point d’éclairage si c’est des basses consommations
*Réduire la plage d’éclairage public de 22h à 5h30 sauf le week-end
*Quelle organisation mettre en place pour que le chauffe-eau de la salle des fêtes ne tourne pas sans cesse
*Faire des réglages sur le chauffage de la salle des fêtes pour le descendre à 18° *Le presbytère : éteindre le chauffe-eau, vérifier la VMC, voir pour mettre les radiateurs ra- diants
*Le local technique : voir pour le chauffe-eau et éclairage basse consommation *Le Relais d’Urfé : en cours
*La mairie : il y a 2 chauffe-eau, voir pour en supprimer 1, peut-être changer les néons, faire l’isolation du toit. Pour les chaudières une étude a été faite d’une chaudière à granules et d’autres vont être faites pour bois déchiqueté ou autre
*La bibliothèque : Quelle solution pour ne pas être obligé d’allumer le chauffage 24h avant les 2h de permanence
Remarque de la commission : lors de la fête patronale, il serait souhaitable que l’aire de jeu des enfants soit éclairée. Le comité des fêtes prend le sujet.
Salle des fêtes
Prévoir un devis d’environ 2000€ pour son nettoyage et un cadenas pour le gaz
- 1ier chiffrage pour l’assainissement des Bellets : 133 500 € TTC
- Demande de subvention pour l’Ukraine : on vote pour 300€
Délibération : 6 personnes pour 300€, 2 personnes pour 500€, 1 personne pour 400€ - St Just en Chevalet : les travaux de réparation de la piscine s’élèvent à 1 224 000€. Un cour-
rier de soutien sera fait par notre commune
- M. le Maire prévoit les vœux de la nouvelle année pour le 15 janvier
- 4 mars : Loire Propre
Les membres du Conseil et du CCAS remercient Jacqueline pour tout le travail effectué pour décorer notre village pour Noël
Fin de séance 23h45
Fait à St Marcel d’Urfé
Le :
6/ Infos et questions diverses
Secrétaire de séance
Pascale Meilland
Le Maire
Guy CROZET