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Compte-Rendu - 7xz8094ncrl7dv4 Document publié le Mardi 24 mars 2015 par la commune de Chénas. Lien du pdf (Compte-Rendu - 7xz8094ncrl7dv4)Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Eau et assainissement, 1

Commune de CHENAS

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

24 MARS 2015

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 11

Votants : 11

L’an deux mil quatorze, le mardi 24 mars, à 20 H 00, le Conseil Municipal, dûment

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle de réunions de la mairie sous la

présidence de M. DUCHET Jacques, Maire.

Présents : Mmes TAVIAN Myriam, MOURE Brigitte,

MM. ROLET Guy, DESROCHES Fernand, BOUCHACOURT Jean-

Paul, BESSONE Franck, BLOIS Hervé, BRANGER Alain, BENOIT

Christophe, FOUILLET Jean-Bernard.

Absents excusés : Mme QUOIZOLA Isabelle, MM. HIRSCH Nicolas, LACHEREZ

Sylvain, CABOT Yves.

Date de la convocation : 17 mars 2015

Elu secrétaire de séance : M. BENOIT Christophe

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24

FEVRIER 2015 :

M. Le Maire invite le Conseil Municipal à approuver le compte rendu de la réunion du 24

février 2015 qui a été adressé à tous les conseillers.

Aucune remarque particulière n’est faite. Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET

COMMUNAL :

M. le Maire présente le Compte Administratif de l’exercice 2014 qui se présente ainsi :

• SECTION DE FONCTIONNEMENT : Dépenses : 348 451,93

Recettes : 454 150,24

Résultat de l’exercice 2014 : + 105 698,31 (Excédent de fonctionnement) Résultat antérieur de l’exercice 2013 : + 182 821,29

Affectation de résultat exercice 2014 : - 128 169,52

Résultat global de clôture exercice 2014 : + 160 350,08 (à affecter)2

• SECTION D’INVESTISSEMENT : Dépenses 263 503,27

Recettes 192 131,62

Déficit d’investissement exercice 2014 : - 71 371,65

Déficit de clôture exercice 2013 : - 123 600,24

Restes à réaliser exercice 2014 : + 93 812,28

Résultat global de clôture exercice 2014 : - 101 159,61 (besoin de financement)

M. le Maire invite le conseil à délibérer et se retire de la séance pour permettre au conseil de voter.

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu les comptes présentés par M. le Maire,

Après avoir vérifié qu’ils correspondent avec le compte de gestion

du receveur :

• Approuve à l’unanimité le Compte Administratif 2014 –

BUDGET COMMUNAL.

3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL

2014 – BUDGET COMMUNAL :

M. le Maire présente le Compte de Gestion du receveur pour l’exercice 2014.

Le Conseil Municipal, après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2014, et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes et de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur, l’état de l’actif, celui du passif, l’état des restes à recouvrer et des restes à payer ;

Après avoir entendu et approuvé le Compte Administratif de l’exercice 2014 et s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2013, celui de tous les titres de recettes émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés, qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

• Considérant la régularité des comptes,

• Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2014, y compris celles relatives à la journée complémentaire,

• Statuant sur l’exécution du budget communal de l’exercice 2014 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

• Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

• DECLARE que le Compte de Gestion dressé par le Receveur

pour l’exercice 2014, visé et certifié par l’ordonnateur,

n’appelle ni observation, ni réserve de sa part ;3

• Le Compte de Gestion de la commune pour l’exercice 2014 est

approuvé à l’unanimité.

4. AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2014 – BUDGET

COMMUNAL :

Le Conseil Municipal, après avoir examiné le Compte Administratif, statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014,

Constatant que le compte administratif de l’exercice 2014 fait apparaître un excédent de fonctionnement de 105 698,31 €, auquel s’ajoute le résultat antérieur reporté de l’exercice 2013 de 54 651,77 €, soit un résultat à affecter de 160 350,08 € ; après avoir pris connaissance des résultats de la section d’investissement et des restes à réaliser en investissement qui laissent ressortir un besoin de financement total de 101 159,61 € , sur invitation de M. le Maire et après en avoir délibéré :

• Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme

suit :

Résultat de fonctionnement :

A. Résultat de l’exercice : excédent : 105 698,31 €

B. Résultats antérieurs reportés : 54 651,77 €

C. Résultat à affecter : 160 350,08 €

D. Solde d’exécution d’investissement : - 194 971,89 €

E. Solde des restes à réaliser d’investissement : 93 812,28 €

F. Besoin de financement D + E = 101 159,61 €

Affectation au Cpte 1068 101 159,61 €

Report en fonctionnement cpte 002 59 190,47 €

5. VOTE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES DE

DROIT PRIVE :

M. Le Maire rappelle que le budget primitif est voté au chapitre et qu’en ce qui concerne

le compte 6574, le détail des subventions accordées aux organismes de droit privé n’a

pas encore été fixé. Il invite donc le Conseil Municipal à décider de la répartition de ces

subventions.

Le Conseil Municipal après en avoir pris connaissance,

Après en avoir délibéré :4

• Décide d’attribuer les subventions de fonctionnement

suivantes :

- Collège J.C RUET de VILLIE MORGON 285 €

- OCCE Juliénas – Réseau « richesses » 420 €

- Ecole de Chénas – Projet sortie poney 400 €

Soit un montant total de 1105 €

6. VOTE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES DE

DROIT PUBLIC :

M. Le Maire rappelle que le budget primitif est voté au chapitre et qu’en ce qui concerne

le compte 657362, le détail des subventions accordées aux organismes de droit public

n’a pas été voté. Il invite donc le conseil municipal à en délibérer.

Le conseil municipal après en avoir pris connaissance,

Après en avoir délibéré :

• Décide d’attribuer la subvention suivante :

- Subvention de fonctionnement au C.C.A.S. 2000 €

7. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 – BUDGET

ASSAINISSEMENT :

M. le Maire présente le Compte Administratif de l’exercice 2013 qui se présente ainsi :

• SECTION D’EXPLOITATION : Dépenses : 13 792,65

Recettes : 19 137,66

Résultat de l’exercice 2014 : + 5 345,01 (Excédent

d’exploitation)

Résultat antérieur de l’exercice 2013 : + 14 071,28

Affectation du résultat exercice 2014 : - 14 071,28

Résultat global de clôture exercice 2014 : + 5 345,01 (à affecter)

• SECTION D’INVESTISSEMENT : Dépenses 16 976,41

Recettes 24 837,25

Excédent d’investissement exercice 2014 : + 7 860,84

Excédent de clôture exercice 2013 : + 23 992,80

Restes à réaliser exercice 2014 : 05

Résultat global de clôture exercice 2014 : + 31 853,64 (excédent de financement)

M. Le Maire invite le Conseil Municipal à délibérer et quitte la séance pour permettre à ce dernier de voter.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu lecture du Compte

Administratif Assainissement,

Après avoir vérifié qu’il correspond au Compte de Gestion du

receveur,

Après avoir délibéré :

• Approuve à l’unanimité le Compte Administratif 2014 –

BUDGET ASSAINISSEMENT

8. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL 2014 –

BUDGET ASSAINISSEMENT :

M. le Maire présente le Compte de Gestion du receveur pour l’exercice 2014 pour le budget assainissement.

Le Conseil Municipal, après s’être fait présenter le budget primitif de l’exercice 2014, et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes et de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur, l’état de l’actif, celui du passif, l’état des restes à recouvrer et des restes à payer ;

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2014 et s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2013, celui de tous les titres de recettes émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés, qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

• Considérant la régularité des comptes,

• Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2014, y compris celles relatives à la journée complémentaire,

• Statuant sur l’exécution du budget communal de l’exercice 2014 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires,

• Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

• DECLARE que le Compte de Gestion dressé par le Receveur

pour l’exercice 2014, visé et certifié par l’ordonnateur,

n’appelle ni observation, ni réserve de sa part ;6

• Le Compte de Gestion du Budget Assainissement pour

l’exercice 2014 est approuvé à l’unanimité.

9. AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2014 – BUDGET

ASSAINISSEMENT :

Le Conseil Municipal, après avoir examiné le Compte Administratif, statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2014,

Constatant que le Compte Administratif de l’exercice 2014 fait apparaître un excédent de fonctionnement de + 5 345,01 €, auquel s’ajoute le résultat antérieur reporté de l’exercice 2013 de 14 071,28 €, moins l’affectation de résultat de 14 071,28, soit un résultat à affecter de 5 345,01 € ; après avoir pris connaissance des résultats de la section d’investissement et des restes à réaliser en investissement qui laissent ressortir un excédent de financement total de 31 853,64 € , sur invitation de M. le Maire et après en avoir délibéré :

• Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme

suit :

Résultat de fonctionnement :

A. Résultat de l’exercice : excédent + 5 345,01 €

B. Résultats antérieurs reportés : 0

C. Résultat à affecter : 5 345,01€

D. Solde d’exécution d’investissement : + 31 853,64 €

E. Solde des restes à réaliser d’investissement : 0 €

F. Excédent de financement D + E = 31 853,64 €

Affectation au Cpte 1068 5 345,01 €

Report en fonctionnement cpte 002 0 €

10. FIXATION DU TARIF DE REDEVANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR

2015 :

M. le Maire invite le Conseil Municipal à décider du montant de la redevance d’assainissement pour l’année 2015.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal décide de maintenir les mêmes tarifs qu’en

2012, 2013 et 2014, concernant la part communale, à savoir :7

Part forfaitaire par foyer raccordé : 46 €

Part au m3 d’eau consommée : 0,37 €

M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a confié la

facturation de la redevance d’assainissement collectif, par délégation, à la

Lyonnaise des eaux.

Cette redevance figure sur la facture d’eau des abonnés raccordés à

l’assainissement collectif.

11. QUESTIONS DIVERSES :

• Extinction de l’éclairage public

M. Le Maire donne la parole à M. ROLET pour l’éclairage public.

Il rappelle au Conseil Municipal que ce point a déjà été évoqué à plusieurs reprises lors

des séances des 14 novembre 2014 et 6 janvier 2015. Une information générale à

l’attention de tous les habitants de Chénas a été également faite via le bulletin

municipal.

Il convient maintenant de délibérer sur les horaires d’extinction.

Vu le Code Général des Collectivités territoriales et notamment l’article L.2212-2,

M. Le Maire soumet au Conseil Municipal la proposition de procéder à l’extinction de

l’éclairage public de la majorité des lampes de la commune une partie de la nuit, et

ceci par mesure d’économie d’énergie.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré :

• Décide à l’unanimité de procéder à l’extinction de

l’éclairage public sur la commune de minuit à 6h00 ;

• Autorise M. Le Maire à demander au SYDER

d’éteindre les lumières pendant lesdites heures.

• Service de Conseil en Energie Partagé du SYDER :

M. Le Maire donne la parole à M. ROLET.

Il expose au Conseil Municipal que dans un contexte d’augmentation des coûts

énergétiques, d’épuisement progressif des énergies fossiles, et dans le cadre des

objectifs fixés à différents échelons de réduction des émissions de Gaz à Effet de Serre

(GES), le SYDER Syndicat Départemental d’Energies du Rhône, s’est engagé à aider ses

communes membres à maîtriser leurs consommations énergétiques et à diminuer les

impacts environnementaux liés à ces consommations.8

En partenariat avec l’ADEME et à la demande de trois territoires rhodaniens dont la

Communauté de Communes Saône Beaujolais, étroitement associés au montage du

projet, le SYDER a ainsi mis en place un service de Conseil en Energie Partagé (CEP).

L’intervention du SYDER dans cette thématique se fait en complément et/ou en appui

des actions menées par la Commune dans le même domaine. Ce service est donc

déployé auprès des Communes qui en font la demande. Il s’inscrit par ailleurs en

complémentarité des politiques climat-énergie conduites sur le territoire.

Les Communes qui le souhaitent pourront ainsi bénéficier de l’intervention d’un

conseiller en énergie à temps partagé. Ce conseiller, agent du Syndicat, a une totale

indépendance vis-à-vis des fournisseurs d’énergie, des bureaux d’études et des

entreprises. Il sera l’interlocuteur privilégié de la Commune pour toutes les questions

énergétiques.

Afin de définir précisément les modalités d’intervention du service CEP du SYDER, il est

proposé à la Commune de signer une convention d’intervention de ce service, qui fixe

les engagements des parties.

Vu la délibération n°CS-2014-082 du Comité Syndical du 4 novembre 2014, portant

approbation de la convention d’intervention du service de Conseil en Energie Partagé

du SYDER au bénéfice des Communes membres du Syndicat,

Considérant l’intérêt pour la Commune de faire appel au Syndicat Départemental

d’Energies du Rhône pour bénéficier d’un service de conseil en énergie formalisé et

structuré,

Entendu cet exposé, et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal,

A l’unanimité,

• Autorise M. Le Maire à signer la convention

d’intervention au bénéfice de la Commune du Service

en Conseil en Energie Partagé, telle que proposée par

le SYDER.

• PLU

M. Le Maire rappelle au Conseil Municipal que le Commissaire Enquêteur a fini son

travail et a rendu son rapport qui a été communiqué au Cabinet LATITUDE pour lecture.

A ce titre, une réunion est prévue le lundi 30 mars prochain à 10h00 en présence du

Cabinet LATITUDE et de tous les membres de la Commission PLU pour reprendre les

différents points du rapport du Commissaire Enquêteur et décider de la suite à donner.

M. Le Maire demande au Conseil Municipal de noter d’ores et déjà qu’une séance du

Conseil Municipal est prévue le mardi 5 mai 2015 à 20h00, salle de réunions de la

mairie, pour approuver le PLU.9

Sans transition, M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une rencontre a eu lieu

entre plusieurs communes voisines pour fixer un calendrier des commémorations et plus

particulièrement s’entendre sur l’heure de réservation des fanfares les jours de

commémoration. Il a été décidé pour la Commune de Chénas une commémoration le 11

novembre à 11h15.

M. Le Maire rappelle que le dimanche 29 mars 2015 se tiendra le 2ème tour des Elections

Départementales. Après consultation des Conseillers Municipaux pour la tenue du

bureau, M. Le Maire fera parvenir aux élus un tableau de présence.

M. Le Maire donne la parole aux Conseillers :

- Guy ROLET :

Il s’interroge sur les travaux concernant le réseau d’eau potable aux Deschamps.

M. Le Maire informe le Conseil Municipal que le Syndicat des Eaux Mâconnais-Beaujolais

a commandé les travaux aux Deschamps. Ils seront suivis des travaux au lotissement de

Champagne dans le cadre des prévisions de travaux du Syndicat des Eaux du Haut

Beaujolais.

- Franck BESSONE :

Lors du premier tour des élections, certains électeurs ont demandé si l’inauguration de

la Mairie était prévue.

M. Le Maire reprend la parole pour expliquer qu’il souhaite éviter d’engendrer des frais

supplémentaires cette année dans un contexte budgétaire réduit compte tenu de la

baisse des dotations de l’Etat.

Dans tous les cas, les membres du bureau ont reçu des remarques positives sur

l’aménagement de la Mairie.

Concernant le Pont des Michelons, Franck BESSONE informe le Conseil Municipal, que

contrairement à ce qui avait été précisé, la Commune reste dans l’attente du retour

d’autorisation des travaux de la Police de l’eau. Rien ne peut être envisagé sans cette

autorisation.10

Les Brigades Vertes sont intervenues en Champagne comme convenu et travaillent

actuellement aux Michelons sur le sentier Victor.

Une partie du chantier de la VC N°10 menant aux Ecorchés est à refaire. En effet, le

rang de pierres posé sur le dessus a bougé. Une réunion s’est tenue le 24 mars à 10h30

sur le chantier pour définir les travaux à effectuer. Il faut refaire le chantier et la

voirie dans la foulée.

- Alain BRANGER :

La réfection de la cabane des chasseurs sera subventionnée par la CCSB pour un

montant de 38 500 € et la région à hauteur de 9 390 €.

Petit point sur la Maison du Terroir du Beaujolais : cette dernière propose des colis,

mais également du vin. A ce titre, une commission a été créée pour éviter une

sélection trop arbitraire et obtenir différents distributeurs en faisant notamment des

appels d’offres à d’autres viticulteurs.

Un partenariat a été lancé avec l’autogrill de TAPONAS pour la vente de produits locaux

à l’exception des vins.

Une opération est menée avec les Collèges et Lycées concernant les saveurs et le goût

via la lecture de romans policiers.

Pas de nouvelle de la part de la CCSB concernant les nouveaux panneaux PDIR.

Alain BRANGER signale que la Mairie de Beaujeu possède une machine permettant de

créer les plaques de sentiers, non utilisée par manque de personnel.

Enfin, 11 communes sur 29 ont répondu au questionnaire « assurance » concernant les

sentiers.

- Brigitte MOURE :

Avec l’aide de Fernand DESROCHES, ils ont distribué des flyers concernant une nouvelle

réunion programmée le vendredi 3 avril 2015 à 17h30 à la salle des fêtes. Ordre du

jour : constitution de l’association avec la création du bureau, choix du nom de la

future association, heures d’ouverture du mercredi, activités proposées et montant de

la cotisation annuelle.

- Myriam TAVIAN :

Elle informe le Conseil Municipal que les Contrats Enfance Jeunesse sont désormais

territorialisés ; cela signifie qu’il n’y aura plus qu’un seul CEJ pour l’ensemble des 29

communes.11

A la demande de la CAF, la CCSB devient porteur administratif du CEJ et l’unique

interlocuteur de la CAF.

Cependant, le CEJ regroupe des actions financées directement par la CCSB, et des

actions financées par les communes dont les garderies périscolaires.

Ce qui est déjà le cas pour la garderie périscolaire de Chénas qui était reprise dans le

contrat CEJ de la CCRB. Donc pas de changement pour notre commune.

Concernant les TAPS, Mme TAVIAN a reçu une proposition du Centre Départemental de

Soutien Scolaire qui intervient déjà dans plusieurs communes sur toute la France et

notamment dans les zones rurales en proposant des animations articulées autour de

différents ateliers à choisir, sachant que le contenu des animations est aménagé selon

les choix pédagogiques de la Commune.

Le coût horaire, toutes charges comprises dont le déplacement est de 40 €.

Toutes les animations peuvent être organisées par séances de 45 minutes, 1 heure,

1h30 ou en demi-journée avec différents groupes d’élèves. Les animations peuvent se

dérouler sur un ou plusieurs cycles de l’année scolaire.

Les animateurs sont employés au sein de cette association ; aucune démarche

administrative n’est à effectuer.

Mme TAVIAN va reprendre contact avec cette association pour obtenir des devis et voir

également avec la CAF si une subvention peut être versée.

Dans tous les cas, cette proposition pourrait être une solution pour soulager Agnès

CHOLLET en charge des TAPS.

M. Le Maire reprend la parole pour signaler qu’il est intervenu directement pour régler

des problèmes survenus à la cantine et à la garderie entre des enfants qui se battaient,

s’insultaient. Agnès CHOLLET était désemparée devant la situation qui devenait

ingérable. M. Le Maire a reçu deux familles concernées par ces problèmes.

Aujourd’hui, la situation est plus stable et l’ordre est rétabli pour le bien-être de tous

les enfants qui fréquentent les services périscolaires.

Il rappelle au Conseil Municipal que la prochaine réunion est fixée au mardi 14 avril

2015 à 20h00 avec pour ordre du jour principal le vote du budget principal et du budget

annexe.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.12