Procès Verbal - 1688128406 PV seance du 20 mars 2023

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Procès Verbal - 1688128406 PV seance du 20 mars 2023 Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Nouic. Lien du pdf (Procès Verbal - 1688128406 PV seance du 20 mars 2023)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit, Commune de NOUIC

(Haute-Vienne) MAIRIE DE NOUIC - HAUTE-VIENNE

PROCES-VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL

du 20 mars 2023

Nombre de Conseillers

En exercice 11 L'an deux mil vingt - trois

Présents 8 le 20 mars à dix -neuf heures

Votants 8 le Conseil municipal de la commune de NOUIC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle Vany, sous la présidence de M. NOUGIER Serge, Maire.

Date de convocation du Conseil municipal: 16 mars 2023

PRESENTS ? MM. NOUGIER, TRICHARD, RIGAUDEAU,

MMES DELUCHE, CIBERT, MM. BONNAUD, REBEYRAT, PASCAL.

ABSENTS : MM. LEURS, CRUCHET, Mme GIRAUD

Mme Catherine CIBERT 2 été élue secrétaire

M. le Maire demande aux Conseillers Municipaux de signer la feuille de présence, puis, après avoir constaté que le quorum est atteint, propose de débuter la séance. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023 du Conseil Municipal de Nouic

: Adopté à l’unanimité.

1- 2023/08 - COMPTE DE GESTION 2022- BUDGET COMMUNAL

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. I! doit être voté préalablement au compte administratif.

Après s’être fait présenter le budget primitif « Commune » de l’exercice 2022 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, Les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres et de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2021, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ces écritures, L

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

- _ Approuve le compte de gestion Budget « Commune » du Trésorier municipal pour l’exercice 2022. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.2- 2023/09- COMPTE DE GESTION 2922- BUDGET ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la reddition des comptes du comptable à l’ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.

Après s’être fait présenter le budget primitif « Assainissement » de l’exercice 2022, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres et de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que les états de Pactif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes

figurant au bilan de l’exercice 2021, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans

ces écritures, ,

&

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Le Conseil manicipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité

Approuve le compte de gestion Budget « Assainissement » du Trésorier municipal pour

lexercice 2022. Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.3- DELIBERATION n° 2023 /10

Séance du 26 mars 2023

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Mme DELUCHE Joëlle doyenne du Conseil (M. Serge NOUGIER, Maire étant sorti), délibérant sur le compte administratif du budget principal de l'exercice 2022 dressé par M. Serge NOUGIER en sa qualité de Maire, après s'être fait présenter le budget primitif et les délibérations modificatives,

1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

- COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET PRINCIPAL COMMUNE Nombre de membres en exercice :

Nombre de membres présents :

Nombre de suffrages exprimés :

Date de convocation : 16 mars 2023

COMPTE ADMINISTRATIF

BUDGET PRINCIPAL

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE

Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent Dépenses où Déficit Recettes où Excédent Dépenses ou Déficit Recettes ou Excédent

Résultats reportés 351 520,11 4 904,08 4 904,08 351 520,11

Dpératons de 465 575,89 481 287,04 370 095,16 227 736,04 835 671,05 709 023,08

TOTAUX 465 575,89 832 807,15 374 999,24 227 736,04 840 575,13 1 060 543,19

Résultats de 367 23126 147 263,20 219 968,06 clôture

Restes àréaliser | 35 350,42 123 624,57 88 274,15 TOTAUX COMULES 465 575,89 832 807,15 410 349,66 351 360,61 875 925,55 1 184 167,76

RESULTATS

DEMI RS 367 231,26 58 989,05 308 242,21

2° Constate, aussi bien pour la comptabilité que pour chacune des comptabilités annexes, les identités des valeurs avec les indications du compte de gestion relative au report à nouveau, au résultat d'exploitation de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ;

3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser;

49 Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus ;

Ont signé au registre des délibérations : MM. TRICHARD, RIGAUDEAU, MME DELUCEHE, CIBERT, MM. BONNAUD, REBEYRAT, PASCAL

ADOPTE À L'UNANIMITÉ

7 voix pour

0 voix contre

0 abstention4- DELIBERATION n° 2023 / 11 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 BUDGET ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de Mme DELUCHE Joëlle doyenne du Conseil (M. Serge NOUGIER, Maire étant sorti}, délibérant sur le compte administratif du budget assainissement de l'exercice

Séance du 20 mars 2023

2022 dressé par M. Serge NOUGIER en sa qualité de Maire, après s'être fait présenter le budget primitif,

1° Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi :

COMPTE ADMINISTRATIF

Nombre de membres en exercice : 11

Nombre de membres présents : 7

Nombre de suffrages exprimés : 7

Date de convocation : 16 mars 2023

BUDGET PRINCIPAL

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

LIBELLE Dépenses où Recettes ou Dépenses où Recettes ou Dépenses ou Recettes ou Déficit Excédent Déficit Excédent Déficit Excédent

Résultats repartés 40 590,67 87 255,10 127 845,77

Opérations de 26 l'exercice 24 148,50 21 803,66 2 655,35 10 103,38 803,85 31 907,04

TOTAUX 24 148,50 62 394,33 2 655,35 97 358,48 803 a 159 752,81 L

Résultats de clôture 38 245,83 94 703,13 132 948,96

Restes à réaliser -

TOTAUX 26 CUMULES 24 148,50 62 394,33 2 655,35 97 358,48 803,85 159 752,81

RESULTATS

DEFINITIFS 38 245,83 94 703,13 132 948,96

3° Reconnaît la sincérité des restes à réaliser ;

49 Arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus;

Ont signé au registre des délibérations : MM. TRICHARD, RIGAUDEAU, MMES DELUCHE, CIBERT, MM. BONNAUD, REBYERAT, PASCAL ADOPTE À L'UNANIMITÉ

7 voixpour

0 voix contre

0 abstention5- 2023/12-AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2022 — BUDGET COMMUNAL

Après avoir entendu l’exposé du Compte Administratif 2022, après avoir voté le Compte

Administratif 2022, il convient de ‘statuer sur l’affectation du résultat cumulé de

fonctionnement ;

Résultat de l’exercice 2022 15 711.15 euros

Excédents antérieurs reportés 351 520.11 euros

Total cumulé à affecter 367 231.26 euros

Il est nécessaire d’assurer la couverture du besoin de financement de la section

d'investissement :

Solde d’exécution de la section d’iñvestissement

au 31.12.2022 -147263.20 euros Restes à réaliser au 31.12.2022:

Dépenses 35 350.42 euros

Recettes 123 624.57 euros

Besoin de financement au 31.12.2022 - 58989.05 euros

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité,

d’affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme suit :

1- Couverture du besoin de financement de la section d'investissement

(Article 1068 du BP 2023) 5898905 euros

2- A reporter à la section de fonctionnement

(Article 002 du BP 2023) 30824221 euros

TOTAL . 36723126 euros

6- 2023/13- AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET ASSAINISSEMENT

Section de fonctionnement :

Résultat de l’exercice 2022 - 2 344,84 euros

Excédents antérieurs reportés 40 590.67_euros

Total cumulé à affecter 38 245.83 euros

Section d'investissement :

Résultat de l’exercice 2022 7 448.03 euros

Excédent antérieur reporté 87 255.10 euros

Restes à réaliser au 31.12.2022 f

Excédent de financement au 31.12.2022 94 703.13 euros

Sur proposition de Monsieur le Maire et après débat,

Le Conseil Municipal décide, à l'unanimité,7-

- D’affecter les résultats cumulés comme suit:

1- A reporter à la section de fonctionnement 38 245.83 euros

(Atticle 002 du BP 2023)

2- A reporter à la section d’investissement ‘ 94 703.13 euros

(article 001 du BP 2023)

TOTAL 132 948.96" euros

2023/14- ORGANISATION du TEMPS SCOLAIRE à COMPTER de la RENTREE 2023

Monsieur le Maire rappelle Les termes de la délibération n° 2023/04 en date du 30 janvier 2023 relative au vote pour un maintien de l’organisation du temps scolaire à 4,5 jours par semaine pour la rentrée du mois de septembre 2023. be Conseil d’Ecole réuni le 28 février 2023 s’est prononcé à la majorité pour la semaine de 4jjours (12 voix sur 18 votants) contre 4 voix pour la semaine de 4.5 j et2 abstentions.

Le Conseil Municipal de la Commune de Val d’Issoire a voté le 17 mars 2023 pour une

organisation du temps scolaire à 4 jours par semaine.

Les horaires pour une organisation de la semaïne de 4 jours seraient les suivants :

Lundi-mardi- jeudi- vendredi : 8 h 55 — 12 h 00 /13 h 30- 16 h25 et 8 h 55- 12 h20 / 13h50 —16h 25

pour le deuxième service de cantine à Val d’Issoire.

Le service des transports scolaires du Conseil Régional a donné un avis favorable pour une éventuelle

modification de l’organisation du temps scolaire à 4 jours puisque les horaires de début et de fin de

classe ne sont pas modifiés.

Monsieur le Maire rappelle l’organisation du temps scolaire actuelle (4.5 jours par semaine) ne peut être modifiée qu’en cas d’avis concordants des Conseils Municipaux des communes d'implantation des

écoles (Nouic et Val d’Issoire), du Conseil d’Ecole et avec avis favorable du service transports scolaires

du Conseil Régional et demande au Conseil Municipal de se prononcer à nouveau sur organisation

souhaitée pour la rentrée scolaire 2023.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (6 voix pour — 1 voix contre M.

RIGAUDEAU votant pour une organisation à 4 jours) — 1 abstention (M. TRICHARD))

- Vote une organisation du temps scolaire à 4.5 jours par semaine pour la rentrée du mois de septembre

2023

- Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire aux fins des présentes.

2023/15- TRAVAUX d’ASSAINISSEMENT : INSTALLATION d’une FOSSE de

RÉCUPÉRATION des BOUES AVANT STATION d’ÉPURATION (LAGUNE du

BOURG) et RACCORDEMENT VILLAGE de LASCOUX à l’ASSAINISSEMENT

COLLECTIF

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de prévoir des travaux d ‘installation

d’une fosse de récupération des boues avant station d'épuration à la lagune du Bourg afin d'optimiser le

fonctionnement et l’entretien du décanteur.

Un devis a été demandé à l’entreprise LABBÉ TP de Confolens pour montant H.T de 19 993.25 €.

& $Ces travaux pourraient bénéficier d’une subvention du Conseil Départemental de la Haute-Vienne à hauteur

de 40 % de la dépense HT.

Le plan de financement de cette opération pourrait être le suivant :

Montant des travaux : 19 993.25 € HT

Imprévus (5%) : 999. 66€ HT

Total HT : 20 992.91 € HT

TVA (20 %) 4198.58 €

Total TTC 25 191.49 €

Subvention Département (40 %) = 8397.17€

Commune =», 12 595.75 € (travaux)

4198.57 € (TVA)

Total TTC 25 191.49 €

Selon un rapport du Cabinet Artélia : « Le village de Lascoux comprend des caractéristiques topographiques

des terrains qui empêchent la mise en place de système d’assainissement autonome sur certaines parcelles.

La création d’un réseau séparatif de collecte de l’ensemble des habitations du village peut être envisagée. La

collecte concerne 13 habitations pour une population de 25 Equivalent Habitants.

La mise en place de la collecte nécessite 360 ml de réseau gravitaire pour le raccordement sur la STEP de

Juniat qui est actuellement utilisée qu’à 30 % de sa capacité hydraulique.

L’estimation de l'investissement est le suivant :

Réseau gravitaire : 360 ml à 300.00 € = 108 000, 00€ HT

Branchements : 13 branchements à 2 500.00 €= 32 500.00 € HT

Divers et imprévus (15%) 21 075.00 HT

161 575.00 € HT

Cette opération pourrait être subventionnée par le Département à hauteur de 30 % du montant HT.

Le plan de financement pourrait être le suivant :

Montant des travaux : 140 500.00 € H.T

Divers et imprévus (15%) : 21075.00 EHT

Total HT : 161 575.00 EHT..

TVA (20 %) 32 315.00 €

Total TTC 193 890.00 €

Subvention Département (30 %) = 48 472.50 €

Commune = 113 102.50 € (travaux)

32 315.00 € (TVA)

Total TTC 193 890.00 €Le Conseil Municipal, en ayant délibéré, à l’unanimité,

- Approuve les projets d ’installation d’une fosse de récupération des boues avant station d’épuration à la

lagune du Bourg et de création d’un réseau séparatif de collecte au village de Lascoux avec raccordement sur

la station d'épuration de Juniat tels que décrits ci-dessus.

- Sollicite pour ces deux projets les subventions du Conseil Départemental de la Haute-Vienne au taux

maximum et demande leur inscription au programme CTD 2023

- Dit que les surplus de crédits nécessaires seront inscrits au Budget Primitif — Assainissement 2023

- Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire aux fins des présents.

9 —2023/16- COMPTE RENDU DES ARRETES pris en application de l’article L 2122-

22 du CGCT. : °

Vu l’article L2122-22 du C.G.C.T.

Vu la délibération n° 2020/019 en date du 3 juillet 2020 prise en application de cet article

Monsieur le Maire expose les arrêtés pris depuis le dernier Conseil

- Arrêté n° D 2023/0058 du 3 février 2023 : Location à titre précaire du logement communal situé au rez-

de-chaussée 4, avenue Beauséjour à compter du 6 février 2023 et jusqu’au 31 août 2023.

Loyer mensuel : 350 €- Provision de charges mensuelle : 100 €- dépôt de garantie : 1 mois de loyer soit

350 €

- Arrêté n° D 2023/006 du 10 février 2023 : Location à titre précaire du logement communal situé au rez-de-chaussée 4, avenue Beanséjour à compter du 6 février 2023 et jusqu’au 31 août 2023.

Loyer mensuel : 350 €- Provision de charges mensuelle : 100 €- pas de dépôt de garantie — annule et

remplace l'arrêté D2023/005 en date du 3 février 2023

- Arrêté n° D 2023/007 du 1% mars 2023 : Concession case colümbarium n° 2/2 C pour une durée de

15 ans.

Le Conseil Municipal,

Donne acte à Monsieur le Maire de ce compte- rendu.

8- _Questions diverses :

- Droit de Préemption Urbain :

Renonciation au droit de préemption urbain pour la parcelle cadastrée section D parcelles n°

589 située La Puelle.

- Programme de voirie 2023 :

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le programme Grosses Réparations de

Voirie Communale 2023, présenté par le SYGESBEM, n’a pas été retenu pour subvention du

Département (Budget primitif 2023) lors de la commission territorialisée du 5 janvier 2023.Ce dossier d’un montant subventionnable de 77 000 € H.T sera redéposé pour la session du mois

de juin 2023 (Budget supplémentaire). Compte-tenu du délai d’obtention des subventions il sera

probablement nécessaire de financer ces travaux en 2023 sans subvention sur cet exercice

comptable (avance de Trésorerie). Le Président du SYGESBEM a demandé aux Maires des

communes si, dans le cas de non attribution de subventions en 2023 sur les dossiers présentés,

les travaux seraient maintenus. Pour le programme de Nouic, les Grosses Réparations de la Voie

Communale n° $ — Chez Philippé pour un montant de 54 000.00 € HT seront réalisés.

- Boîte à livres :

Une boîte à livres sera installée dans le Bourg ; emplacement à l’étude.

- Course cycliste du 10 juin :

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que 2 niveaux différents ne pouvant pas

concourir en même temps, il y aura en réalité deux sprints dans le Bourg de Nouic (un niveau

le matin et un autre l’après-midi)

- Théâtre du Cloître envisage une animation, un temps fort paysan : rencontre agriculteurs,

élus ruraux, hôpital de Bellac, CH Esquirol, sociologue de l’Université Populaire Coopérative

du Limousin etc. autour du mal-être paysan. Un spectacle de théâtre intitulé « Neuf

mouvements pour une cavale » de la Cie Le désordre des choses aura lieu le vendredi 21 avril

2023 soir à 20 h et une discussion est prévue le samedi 22 avril à 17 h 30 suivie à 20 h du

même spectacle. Ces animations auront lieu dans une grange appartenant à Mme Samia

RIFFAUD au Couret.

- Les bénévoles de la médiathèque avaient prévu une animation autour de Boby Lapointe de

samedi 22 avril salle Vany ; cette dernière sera déplacée peut-être au dimanche 23 avril salle

des fêtes.

- Madame DELUCHE, Adjointe à la Culture informe le Conseil Municipal qu’elle a contacté

une compagnie pour organisation d’un spectacle à Nouic &« Histoire des Paysans de France »

Hymne à nos campagnes au cours du 4% trimestre

Séance levée à 21 h 351-

2023/08-Approbation

du

Compte

de

Gestion

— Budget

Communal

2-

2023/09-

Approbation

du

Compte

de

Gestion

— Budget

Assainissement

3-

2023/10

— Compte-Administratif

2022-

Budget

Communal

4-

2023/11-

Compte

Administratif 2022-

Budget

Assainissement

5-

2023/12-

Affectation

du

résultat

de

fonctionnement

exercice

2022-

Budget

Communal

6-

2023/13

— Affectation

du

résultat

de

fonctionnement

exercice

2022-

Budget

Assainissement

7-.

2023/14-

Organisation

du

temps

scolaire

à compter

de

la rentrée

2023

8-

2023/15-

Travaux

d’assainissement

:Installation

d’une

fosse

de

récupération

des

boues

avant

station

d'épuration

(lagune

du

Bourg)

et

raccordement

village

de

Lascoux

à l’assainissement

collectif

9-

2023/16-

Compte-rendu

des

arrêtés

pris

en

application

de

l’article

L

2122-22

du

Code

Général

des

Collectivités

Territoriales

NOUGIER

Serge

I

TRICHARD

Robert

DELUCHE Joëlle

À

Mis

CIBERT

Catherine

OR,

BONNAUD

René

peu

LEURS

Patrick

Absent

RIGAUDEAU

Jean-Marie

A

Absent

CRUCHET

Jean-Pierre

REBEYRAT

Frédéric

_.

PASCAL

Michel

Jo

Absente

GIRAUD

Nicole

À

Nouic,

le

13

avril

2023

Le

Maire,

La

secrétaire

Catherine

CIBERT

ea