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Document publié le Dimanche 4 janvier 2009 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2009 02 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Affiché en mairie le 7 février 2009
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 4 FÉVRIER 2009
-----------
L'AN DEUX MILLE NEUF, le 4 février A VINGT HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 27 janvier 2009, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. GALLISSOT, maire, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, M me GÉRARD, BOUVIER, CORNEVIN, maire-délégué, DEHAN, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, LOGEROT, DE SA, GRATAROLI, WEHRUNG, GOUSSET, FLORIOT. conseillers municipaux.
Excusés : M me RUEL, M lle DIOT, adjoints.
M. le maire, ouvre la séance à 20 heures. Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle TORRAILLE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
Groupement de commande pour l’entretien des espaces verts proposé par la Ccel ; Achat d’une parcelle de terrain section AC n° 213 (3 m2) ;
Projet de conventions d’assistance technique du Conseil général (Sate) ;
Questions diverses.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2008.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Approbation de la participation au groupement de commande Entretien des espaces verts de la Ccel. Adopté par 16 voix POUR & une ABSTENTION.
N°2 Acquisition d’un terrain cadastré section AC n° 213 (3m2.)
N°3 Approbation de la proposition du Conseil général d’adresser au maire des projets de conventions relatives à l’assistance technique (eau & assainissement.)
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ETANT ÉPUISÉ, M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 4 FÉVRIER 2009 A 21 HEURES 35.
Le maire,
Michel Gallissot