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Compte-Rendu - crcm 2009 08 27
Document publié le Dimanche 4 janvier 2009 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2009 08 27)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Affiché en mairie le 28 août 2009
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE-RENDU
SÉANCE DU 27 AOÛT 2009
-----------
L'AN DEUX MILLE NEUF, le 27 août À VINGT HEURES TRENTE MINUTES,, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par M. le maire le 8 août 2009, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. GALLISSOT, maire, M me RUEL, TORRAILLE, M. RANC, adjoints, M me GÉRARD, BOUVIER, CORNEVIN, maires-délégués, DEHAN, DELIN, PELLETIER, LE BOURVA, MARTY, DE SA, WEHRUNG, FLORIOT, conseillers municipaux.
Excusés : M lle DIOT (procuration à M lle Torraille), adjoint ; MM. GOUSSET, LOGEROT, conseillers municipaux,
Absent : M. GRATAROLI, conseiller municipal.
M. le maire, ouvre la séance à 20 heures 35 minutes. Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. M lle Torraille ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Ordre du jour
Approbation de la convention relative à la constitution d’un groupement de commandes avec mandat pour la réfection de la RD 121 (Rue d’Alsace) à Rolampont.
Approbation de la convention de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une habitation en micro-crèche à Rolampont.
Questions diverses.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 1er juillet 2009.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°1 Approbation de la convention relative à la constitution d’un groupement de commandes avec mandat pour la réfection de la RD 121 (Rue d’Alsace) à Rolampont.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2 Approbation de la convention de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation d’une habitation en micro-crèche à Rolampont.
Adopté par 14 voix POUR, 1 CONTRE & 1 ABSTENTION.
N°3 Approbation du règlement de la cantine scolaire.
Adopté par 11 voix POUR & 5 CONTRE.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ, M. LE MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 27 AOÛT 2009 À VINGT-DEUX HEURES QUARANTE MINUTES.
Le maire,
Michel Gallissot