Procès Verbal - PV01.09.2020

Documents similaires

Procès Verbal - PV07.07.2023

Procès Verbal - PV07.04.2023

Procès Verbal - PV12.04.2024

Procès Verbal - PV 05 11 2021

Procès Verbal - PV04112022

Procès Verbal - PV16092022

Procès Verbal - PV 08 11 2024

Déliberation - liste deliberations CM 11.12.2025

Procès Verbal - PV 08 11 2024

Procès Verbal - PV25 03 2021

Procès Verbal - PV01.09.2020 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Orgères. Lien du pdf (Procès Verbal - PV01.09.2020)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Logement, 1

Conseil municipal du 1er septembre 2020

Procès-verbal n°06

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL N°06

Réunion du mardi 1er septembre 2020 à 19h20

CONVOCATION : 25 août 2020

Présents : Yannick COCHAUD, Solène CHEVALIER, Yannick GOURIE, Anne-Catherine LEBAUDY, Pierre-Yves SAGET, Laurent BAUDE, Alice KERDRAON, Fabrice MICHEL, Alain DECIMA, Marie-Andrée PELLAN, Daniel RENAULT, Sylvie FASQUEL, Nathalie LEMOINE, Florent MIOSSEC, Simon GEORGEAULT, Ludivine PELLAN, Audrey MARQUIS, Corentin GUILLOU, Nathalie DELCOURT, Bruno PESTOURIE, Manuella DANET, Erwan MOREAU, Yoann ROINE.

Absents : Christine TROCHU, Jérôme CUSSONEAU, Patrice POLLET, Karen TOUCHAIS. Procurations : Christine TROCHU à Pierre-Yves SAGET ; Jérôme CUSSONEAU à Anne-Catherine LEBAUDY ; Patrice POLLET à Erwan MOREAU ; Karen TOUCHAIS à Manuella DANET. Secrétaires de séance : Fabrice MICHEL, Audrey MARQUIS, Yoann ROINE.

Le procès-verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2020 est approuvé à l’unanimité

Monsieur le Maire propose à chaque conseiller municipal, qui l’accepte, de signer l’accusé- réception de la convocation et de la note de synthèse qui ont été envoyées le 25 août 2020. Il propose aux membres du conseil municipal qui l’acceptent, à l’unanimité, de retirer de l’ordre du jour le projet de délibération portant désignation des membres des commissions intercommunales.

O R D R E D U J O U R

Préambules :

Connexion à la plateforme « i-delibRE »-Convocation des élus

Mise à jour de la Cellule de Coordination Sanitaire et Sociale (CC2SE) Présentation « Fonction Publique Territoriale »

65.Administration générale – Décisions du Maire (Acte 5.4)

66.Finances - Créances éteintes-Décision admission en non-valeur (Acte 7.1) 67.Finances – Budget Principal –Remboursement subvention annuelle (Acte 7.5) 68.Bâtiments communaux – Étude d’aménagement du complexe sportif, implantation et réalisation d’une Maison des Mobilités et de la réparation - Lancement d’appel d’offres (Acte 1.1)

69.Bâtiments communaux – Aménagement du complexe sportif, implantation et réalisation d’une Maison des Mobilités et de la réparation - Subventions (Acte 7.5) 70.Ressources Humaines – Diminution de temps de travail sur un emploi d’adjoint technique

71.Affaires foncières – Cession de terrains à la SAHLM les Foyers et à la SECIB pour construction d’une résidence seniors (Acte 3.2)

Questions Diverses

********

Préambules :

Connexion à la plateforme « i-delibRE » - Convocation des élus2

Conseil municipal du 1er septembre 2020

Procès-verbal n°06

Présentation a été faite du support dématérialisé utilisé depuis le début du mandat pour la gestion des convocations aux assemblées locales. Il a été précisé que la convocation pour le conseil municipal d’octobre 2020 ne serait plus doublée par l’envoi d’un mail. Les élus ont été invités à faire retour (suivant coordonnées portées à leur connaissance) des difficultés qu’ils pourraient rencontrer dans l’utilisation de la plateforme.

Mise à jour de la Cellule de Coordination Sanitaire et Sociale (CC2SE)

Au début de la crise du coronavirus, une CC2SE a été constituée. Du fait de l’installation de la nouvelle équipe municipale et au vu de la situation sanitaire qui reste préoccupante, sa composition a été mise à jour pour être réactivée à tout moment, si nécessaire. Les élus sont invités à en prendre connaissance et à faire savoir s’ils souhaitent des modifications à leurs affectations.

Présentation « Fonction Publique Territoriale »

Le diaporama présenté portait sur l’environnement territorial avec le statut des agents de la fonction publique territoriale, les organismes en charge de la formation et de la gestion des personnels. Il était complété par une présentation des droits à formation et à retraite des élus. Une liste des formations accessibles aux élus dans les prochains mois a été remise à chaque élu.

65.Administration générale – Décisions du Maire (Acte 5.4)

Monsieur le Maire présente l’exposé suivant :

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L-2122-22 et L.2122- 23 ;

Vu la délibération du conseil municipal n° 37 en date du 5 juin 2020, donnant délégation au Maire,

Les décisions suivantes ont été prises :

1) Dépenses d’investissement pour :

Date

N°

Engagement Fournisseur Objet Prix TTC

13/08/202

0 202000332

PLG LE

GOFF AUTOLAVEUSE ECOLE PUBLIQUE 3904.62€

2)

66.Finances - Créances éteintes-Décision admission en non-valeur (Acte 7.1)

Monsieur le Maire présente l’exposé suivant :

« Le comptable public, M. Hervé JACQ, a, par courrier en date du 30 Juillet 2020, informé la commune, créditrice auprès du tiers, de l’admission en non-valeur de la somme de 218.91 €. L’intégralité de cette somme est constituée de produit des services périscolaires de cantine et garderie de l’année 2018 et 2019.

Le document présenté fait état de 13 pièces à recouvrir, dont 12 d’entre elles ont un reste à recouvrer inférieur au seuil des poursuites qui s’élève à 30 €. La dernière somme correspond à l’ineffectivité actuelle des poursuites réalisées auprès d’un tiers dont la créance s’établie à 99 €.

Attention, contrairement aux créances éteintes, qui par définition ne peuvent pas être poursuivies, l’admission en non-valeur ne constitue pas l’extinction de la créance des tiers auprès de la commune, mais permet de sécuriser le non recouvrement éventuel.3

Conseil municipal du 1er septembre 2020

Procès-verbal n°06

Il est nécessaire de constater en comptabilité communale la non-valeur de titres de recettes pour un montant de 218.91 € au compte 6541 « Créances admises en non-valeur » (service 251 « Hébergement et restauration scolaire »).

Ceci exposé,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- CONSTATE l’admission en non-valeur pour un montant de total de 218.91 € ; - CONSTATE la présence des fonds nécessaires au mandatement de la somme susmentionnée au budget principal de la commune pour l’année 2020, au compte 6541.

67.Finances – Budget Principal –Remboursement subvention annuelle (Acte 7.5)

Monsieur le Maire présente l’exposé suivant :

« Par délibération n°26-2020 du 6 Mars 2020, le Conseil Municipal d’Orgères s’est prononcé sur le versement des subventions aux associations au titre de l’année civile 2020.

La crise sanitaire que nous connaissons depuis mars a obligé l’ensemble des associations à l’annulation d’événements sur la commune. C’est notamment le cas pour le Comité des Fêtes qui a dû annuler le feu d’artifice du 14 Juillet. Le feu d’artifice est traditionnellement financé par la commune au travers d’une subvention annuelle au Comité des Fêtes. Pour l’année 2020, la subvention attribuée pour cet évènement était de 3 300 €.

Le comité des fêtes a pris attache avec Mme KERDRAON, adjointe à la vie sportive et associative afin de procéder au reversement de la somme versée du fait de l’annulation du feu.

Ceci exposé,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, Madame Marie-Andrée Pellan membre du comité des fêtes n’ayant pas pris part au vote :

- ACCEPTE le reversement du montant de la subvention 2020 au titre du feu d’artifice par le Comité des Fêtes pour un montant de 3 300 €.

- DEMANDE au Maire d’émettre un titre exécutoire pour le recouvrement de ce montant.

68.Bâtiments communaux – Étude d’aménagement du complexe sportif, implantation et réalisation d’une Maison des Mobilités et de la réparation - Lancement d’appel d’offres (Acte 1.1)

Monsieur Pierre-Yves Saget, Adjoint aux équipements communaux, présente l’exposé suivant :

« Par délibération du conseil municipal du 3 février 2020, la commune s’est engagée dans le projet de réalisation d’une maison de la mobilité et de la réparation.

La collectivité a reçu 4 offres pour la réalisation du projet suite à lancement d’une consultation auprès des entreprises. La crise du covid-19 et le changement d’équipe municipale ont nécessité un temps supplémentaire pour l’étude des propositions fournies. Toutefois au regard des éléments présentés et de la nécessité pour l’équipe municipale 2020-2026 de s’approprier le projet, le conseil municipal a décidé, par délibération n°64-2020 en date du 10 Juillet, de ne pas donner suite à la consultation.

Toutefois, le projet de maison des mobilités et de la réparation n’est pas abandonné pour autant. La commission équipements communaux et bâtiments qui s’est réunie le 22 Juillet a émis un avis favorable à la création d’un groupe de travail sur la maison des mobilités et de la réparation en lien avec une réflexion autour du complexe sportif.4

Conseil municipal du 1er septembre 2020

Procès-verbal n°06

L’objectif est de mener une réflexion globale à l’échelle du complexe sportif (EMAJ, locaux foot, club house, bureau administratif et parking) pour y redéfinir les espaces et les besoins. Le groupe de travail rédigera un cahier des charges pour une consultation de maîtrise d’œuvre permettant de s’approprier l’espace du complexe sportif et d’y implanter la Maison des Mobilités et de la Réparation.

De surcroît, une connexion avec l’étude urbaine devra être effectuée afin d’harmoniser et d’apporter de la cohérence au projet d’ensemble et de répondre aux besoins d’aménagement du complexe à moyen et long terme. C’est également via le couplage avec l’étude urbaine qu’une participation citoyenne peut avoir lieu de façon conjointe.

Disant être favorable à la réflexion globale à mener sur le complexe sportif, à la constitution d’un groupe de travail et au temps que le conseil municipal allait se donner pour la réaliser, E. Moreau demande s’il est possible de disjoindre cette prise de décision, de l’intention de faire une connexion entre cette étude et l’étude urbaine. Lorsque E Moreau pose la question de savoir à quelle étude urbaine il est fait référence et que la réponse est : « celle lancée par l’ancienne équipe municipale », il souligne l’incongruité du compte rendu de la commission urbanisme qui n’a pas jugé opportun de préempter le 19 rue de rennes sous prétexte qu’il n’y avait pas d’étude urbaine en cours. Il rappelle que l’AUDIAR avait fourni, en 2015, une étude sur les équipements communaux qui attestait que le niveau d’équipements de la commune était satisfaisant. M. B Pestourie questionne sur la priorisation des projets communaux entre la maison des mobilités et de la réparation et les bâtiments scolaires ou la maison de santé. M E. Moreau fait savoir qu’il ne peut pas voter sur la délibération telle que présentée alors que le conseil municipal n’a pas pris de décision concernant le lancement de l’étude urbaine.

Ceci exposé,

Le Conseil Municipal par 21 voix pour, 1 voix contre et 5 abstentions :

- PERMET au Maire de lancer un appel d’offres pour la réalisation d’une étude sur les possibilités d’aménagement du complexe sportif et d’implantation d’une Maison des Mobilités et de la réparation.

Le lancement de l’appel d’offre se fera après validation du cahier des charges de l’étude par la commission équipements communaux et bâtiments.

69.Bâtiments communaux – Aménagement du complexe sportif, implantation et réalisation d’une Maison des Mobilités et de la réparation - Subventions (Acte 7.5)

Monsieur Pierre-Yves Saget, Adjoint aux équipements communaux, présente l’exposé suivant :

« L’objectif de développement d’une réflexion globale sur le complexe sportif et l’implantation de la maison des mobilités et de la réparation est susceptible de prétendre à une subvention de la part du Conseil Départemental d’Ille-et-Vilaine sur l’appel à la « Dynamisation des centres bourgs 2020 ».

Le projet d’étude d’aménagement du complexe sportif et d’implantation de la maison des mobilités s’inscrit dans une réflexion de dynamisation du territoire communal vers une promotion des transports doux, de la pratique du sport, l’accès aux services de proximité et la promotion du développement durable en incluant un atelier de réparation. Redéfinir l’espace du complexe sportif pour y installer la maison des mobilités est également un moyen de redéfinir les usages de l’espace et sa centralité sur le territoire.5

Conseil municipal du 1er septembre 2020

Procès-verbal n°06

Ce projet est également une vitrine qui a vocation à essaimer sur le territoire de Rennes Métropole en proposant un lieu innovant, facilement transposable et modulable pour permettre de promouvoir sur l’ensemble du territoire l’usage du vélo et la promotion d’une seconde vie des matériels.

L’appel à projet du département peut permettre au projet dans sa globalité d’être soutenu financièrement. Le projet comporte trois phases : Étude d’aménagement du complexe et implantation de la Maison des Mobilités, Maitrise d’œuvre et travaux.

M E. Moreau considère que, dans la présentation du sujet, la demande de subvention porte prioritairement sur la construction d’une maison de mobilités et non sur l’étude globale, telle que présentée dans la délibération précédente, étude qui devait permettre de connaître les besoins en équipements et l’évolution du site. Fonction des attendus de l’étude et du temps nécessaire pour la concertation, un calendrier resserré pour la construction de la maison des mobilités et de la réparation lui parait impossible.

Ceci exposé,

Le Conseil Municipal, par 21 voix pour et 6 abstentions :

- AUTORISE M. le Maire à déposer un dossier de candidature dans le cadre de l’appel à projet sur la « dynamique des centres bourgs 2020 » auprès du conseil départemental d’Ille-et- Vilaine.

- SOLLICITE une subvention » auprès du conseil départemental d’Ille-et-Vilaine dans le cadre du dépôt de candidature dans le cadre de l’appel à projet sur la « dynamique des centres bourgs 2020 ».

70.Ressources Humaines – Diminution de temps de travail sur un emploi d’adjoint technique

Monsieur le Maire présente l’exposé suivant :

« Un agent a fait la demande de réduire son temps de travail afin d’effectuer moins de temps de ménage. La demande se porte sur une réduction annuelle de 50 heures.

La modification du temps de travail est la suivante :

GRADE Temps de travail actuel par semaine Temps de travail au 1er

sept 2020 par semaine

Adjoint technique 19h55 18h45

Ceci exposé,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- ACCEPTE de diminuer le temps de travail de l’adjoint technique à 18h45/semaine à partir du 1er septembre 2020.6

Conseil municipal du 1er septembre 2020

Procès-verbal n°06

71.Affaires foncières – Cession de terrains à la SAHLM les Foyers et à la SECIB pour construction d’une résidence seniors (Acte 3.2)

Monsieur le Maire présente l’exposé suivant :

« Par délibération en date du 4 mai 2018, le Conseil Municipal approuvait le protocole d’accord entre la Commune, la SECIB et la SA Les Foyers concernant la réalisation d’une résidence senior. Cet ensemble immobilier appelé Cité Obély comportera 29 logements (dont 25 logements locatifs sociaux et 4 logements en accession libre) et une salle commune pour l’animation.

Dans le cadre de la cession du foncier, 2 lots transitoires seront créés :

- L’un représentant les 25 logements locatifs sociaux portés par la SA Les Foyers pour une SHAB de 1 299.63 m2 ;

- L’autre pour les 4 logements en accession libre réalisés par la SECIB pour une SHAB de 284.69 m2 ;

Sur notre sollicitation, un avis des domaines a été remis en mairie le 28 mai 2020. La cession est proposée à un prix de 499 061 € pour 1 584.32 m2 de SHAB déclarée par les futurs acquéreurs, soit 315 €/m2 de SHAB.

Les stationnements extérieurs dont le nombre sera en conformité avec la réglementation PLU seront réalisés par la Collectivité afin de permettre une homogénéité avec le reste des stationnements publics ».

Vu l’avis des Domaines en date du 28 mai 2020,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, AUTORISE Monsieur le Maire à : - SIGNER l’Etat descriptif de division,

- CONCLURE la vente d’un lot transitoire à la SA Les Foyers et d’un lot transitoire à la SECIB

- DECIDER de réaliser les travaux de voirie et de stationnements au plus tard à la livraison du programme immobilier.

Cette délibération annule et remplace la délibération 12/2020 du 3 février 2020.

Questions Diverses

Création d’une newsletter : Elle sera constituée d’informations communales et sera, dans un premier temps, mensuelle mais pourrait sortir plus souvent à l’avenir. L’objectif est de pouvoir diffuser des informations en temps réel et de toucher plus de monde qu’avec la publication mensuelle de l’Orgères Info et la gazette qui n’est distribuée que 3 fois dans l’année. La 1ère parution est prévue pour la semaine prochaine. Les élus sont invités à s’abonner à cette newsletter.

Forum des associations : Le format connu habituellement n’a pas été retenu. Les dispositions qui avaient été retenues en commission en juillet dernier ont évolué à cause de la dégradation de la situation sanitaire ; Ainsi, la commune organise plusieurs créneaux horaires le vendredi 4 septembre et le samedi 5 septembre pour permettre à chaque association d’être présente sur l’un d’entre eux. Si cette organisation réduit la publicité qui peut être faite à l’occasion des forums habituellement, elle répond aux préoccupations des associations qui ont des personnels salariés et qui ont besoin d’avoir suffisamment de lisibilité sur les conditions de leur rentrée. Il reste aux élus à trouver d’autres moyens pour aider les autres structures à se faire connaître.

Rentrée scolaire : Dans les établissements scolaires et les services périscolaires, une grande vigilance est apportée au respect des règles sanitaires imposées par la crise de la COVID-19. Les effectifs annoncés sont :7

Conseil municipal du 1er septembre 2020

Procès-verbal n°06

Etablissements Effectifs TOTAUX

Ecole maternelle publique 165 444

Ecole élémentaire publique 279

Ecole privée Sacré-Coeur 93 en classes maternelles

& 137 en classes élémentaires

230

7 élus du conseil municipal étaient mobilisés le jour de la rentrée pour aider sur le temps de la pause méridienne.

Un rappel aux parents sera fait sur l’obligation de procéder à l’inscription de leurs enfants pour bénéficier des services de restauration et de garderie.