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Arrêté - Préfecture - Oise - 20160329 RAA special sommaire
Document publié le Mardi 29 mars 2016
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20160329 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes,
Lihorté
» Égaltté
Fratoraité
Monroe PREFET
DE
L’OISE
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
Numéro
spécial
du
29
mars
2016 Recueil des actes administratifs n° spécial 29 mars 2016
SOMMAIRE
PREFECTURE
DE
L'OISE
SECRETARIAT
GENERAL
DIRECTION
DES
RELATIONS
AVEC
LES
COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU
DU
CONTROLE
DE
LA
LEGALITE
ARRETE
DU
16
MARS
2016
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
DEUX
VALLEES
ARRETE
DU
22
MARS
2016
PORTANT
ADOPTION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DES
EAUX
DE
HERMES
ET
ENVIRONS
ARRETE
DU
22
MARS
2016
PORTANT
MODIFICATION
DU
PLAN
ANNEXE
AUX
STATUTS
DU
SYNDICAT
MIXTE
DU
PARC
ALATA
ARRETE
DU 24 MARS
2016 PORTANT
SCHEMA
DEPARTEMENTAL
DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE
DE
L'OISE (SDCI) ARRETE
DU
24
MARS
2016
PORTANT
TRANSFERT
A
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
LA
PICARDIE
VERTE
DE
LA
COMPETENCE
«
EN
MATIERE
DE
PLU,
DOCUMENT
D'URBANISME
EN
TENANT
LIEU
ET
CARTE
COMMUNALE
»
SOUS-PREFECTURES
SOUS
PREFECTURE
DE
SENLIS
ARRETE
DU
24
MARS
2016
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
L'ASSOCIATION
SYNDICALE
AUTORISEE
DU
LYS-CHANTILLY
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
EAU,
ENVIRONNEMENT
ET
FORET
ARRETE
DU
21
MARS
2016
RENOUVELANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DÉPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
DE
L'OISE
-
FORMATION
«
CARRIERES
»
ARRETE
DU
21
MARS
2016
RENOUVELANT
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
DEPARTEMENTALE
DE
LA
NATURE,
DES
PAYSAGES
ET
DES
SITES
DE
L'OISE
-
FORMATION
«
SITES
ET
PAYSAGES
»
N°
de
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