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Déliberation - D CN 2025 342
Déliberation - D CN 2025 346
Déliberation - D CN 2025 332
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Annecy.
Lien du pdf (Déliberation - D CN 2025 332)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
A | NI EC À ) 4
Département de la Haute-Savoie
E
COMMUNE D'ANNECY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025
D.CN.2025-332 OBJET
:
BUDGET ANNEXE RÉGIE AUTONOME DE L'ARCADIUM
: ADOPTION
DE LA
DECISION MODIFICATIVE N° 1-2025
Rapporteur : Alexandre MULATIER-GACHET Nombre de Conseillers en exercice :
69
Nombre de Conseillers présents et représentés :
67
Délibération réceptionnée en Préfecture le
1 9 DEC. 2025
Délibération publiée le 19 décembre 2025 Le quinze décembre deux mille vingt cinq, à dix-huit heures, le Conseil municipal de la commune d'Annecy, dûment convoqué en séance officielle le huit décembre deux mille vingt cinq, s'est réuni dans la salle Cap Périaz, sous la présidence de François ASTORG, Maire. PRÉSENTS : ALI YAGOUB Abdelrahim, ALLARD Catherine, ANDRÉYS Etienne, ASTORG François, AVET LE VEUF Elodie, BEAUJARD Alexandra, BOLY Cécile, BOUCHETIBAT Bilel, BOVIER Christian, BUI-XUAN
PICCHEDDA
Karine,
CERIATI
MAURIS
Odile,
CHAMOSSET
Philippe,
COHEN
Guillaume,
DALL'AGLIO
Sandrine,
DEGENNE
Jean-François,
DELÉAN
Thierry,
DERIPPE-
PERRADIN Joëlle,
DESMOUCELLES Gaël,
DIJEAU
Isabelle,
DIXNEUF Samuel, DULELLARI
Ornela,
DUMONT Xavier,
DUPERTHUY
Denis,
FARMER Chantale,
GARCIA Sophie,
GERY
Fabien,
GRANGE
Antoine,
GRANGER
Anthony,
GRARD
Séverine,
GUEDRON
Aurélie,
KRIVOBOXK Nicolas, LARDET Frédérique, LEPAGE Sophie, LEPAN Claire, MARIAS Benjamin, MARLE
Viviane,
MESZAROS
Thomas,
MERMILLOD
Stéphanie,
MERMILLOD-BLARDET
Christelle,
MODURIER
Aurélien,
MUGNIER
Magali,
MULATIER-GACHET
Alexandre,
OSTERNAUD Xavier,
PASQUIER Jean-Jacques,
PETIT Christian,
PEUGNIEZ Eric,
PESSEY
Tony, PESSEY-MAGNIFIQUE Catherine, RIGAUT Jean-Luc, SEGAUD-LABIDI Nora, SERRATE Bénédicte, THOMÉ Jean-Luc. D.CN.2025-332
1/4ONT DONNÉ PROCURATION : BARRY
Olivier
(pouvoir
à
CERIATI
MAURIS
Odile),
BERTRAND
Marie
(pouvoir
à
DESMOUCELLES
Gaël),
BOULAND
Corinne
(pouvoir
à
GRANGER
Anthony),
BOUVERAT
Evelyne (pouvoir à BUI-XUAN PICCHEDDA Karine), CECCHINEL Lola (pouvoir à ALI YAGOUB Abdelrahim),
GRÉBERT
Fabienne
(pouvoir à
LEPAGE
Sophie),
JULIEN
Charlotte
(pouvoir
à
BEAUJARD Alexandra), LAFARIE Marion (pouvoir à BOVIER Christian), LAYDEVANT Christiane (pouvoir à
DERIPPE-PERRADIN
Joëlle),
LECONTE
Patrick
(pouvoir à
LARDET
Frédérique),
MASSEIN Pierre-Louis (pouvoir à MULATIER-GACHET Alexandre), RIVIÈRE Chloé (pouvoir à DIXNEUF Samuel),
SAUTY Yannis (pouvoir à FARMER Chantale), TATU Guillaume (pouvoir à
MARIAS Benjamin), TOÉ Jean-Louis (pouvoir
à MUGNIER Magali).
ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : BANGUÉ Frédérique, BURNIER Alexandre. SECRÉTAIRE DE SÉANCE: Joëlle DERIPPE-PERRADIN D.CN.2025-332
214D.CN.2025-332 OBJET:
BUDGET ANNEXE RÉGIE AUTONOME DE L'ARCADIUM
: ADOPTION
DE LA
DÉCISION MODIFICATIVE
N° 1-2025
Rapporteur :
Alexandre MULATIER-GACHET
Il est proposé au Conseil municipal d'adopter la décision modificative n°1
de l'année 2025 pour
le
Budget annexe
Régie
autonome
de
l'Arcadium.
La
présente
décision
modificative
a
pour
unique objet l’ajustement des charges de personnel. Le détail par chapitre budgétaire est le suivant : A / SECTION D'EXPLOITATION 1. Dépenses Chapitre 011 — Charges à caractère général
-15 000,00 €
Chapitre 012 — Charges de personnel et frais assimilés
15 000,00 €
TOTAL RÉEL
0,00 €
TOTAL ORDRE
0,00 €
TOTAL SECTION
0,00 €
2. Recettes TOTAL RÉEL
0,00 €
TOTAL ORDRE
0,00 €
TOTAL SECTION
0,00 €
B / SECTION D'INVESTISSEMENT 1. Dépenses TOTAL RÉEL
0,00 €
TOTAL ORDRE
0,00 €
TOTAL SECTION
0,00 €
2. Recettes TOTAL RÉEL
0,00 €
TOTAL ORDRE
0,00 €
TOTAL SECTION
0,00 €
La maquette budgétaire, annexée à cette délibération, propose un détail par article comptable. Vu l'instruction budgétaire et comptable M4, Vu la maquette budgétaire telle que jointe à la présente délibération, Vu l'avis de la commission Finances du 3 décembre 2025 ; Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir :
-
ADOPTER la décision modificative n°
1
de l’année 2025 pour le budget annexe Régie
autonome de l’Arcadium tel que présentée.
D.CN.2025-332
3/4La délibération a été adoptée à l'UNANIMITÉ
Pour
: 58
voix
Contre : 0 voix Abstentions : 9 voix Abstentions
: BOULAND
Corinne,
CHAMOSSET
Philippe,
DERIPPE-PERRADIN
Joëlle,
DIJEAU
Isabelle, GRANGER Anthony, KRIVOBOK Nicolas, LAYDEVANT Christiane,
MUGNIER Magali,
TOE Jean-Louis
La Secrétaire de séance
Pour extrait conforme
Joëlle DERIPPE-PERRADIN
Par délégation du Maire
Fait à Annecy, le 19 déc. 2025
Fait à Annecy, le 18 déc. 2025
Conseillère municipale
Pour le Maire, par délégation, la
.
(Joëlle DERIPPE PERRADIN
cheffe du service Vie de l'assemblée
=
Christelle
BRANDO
—
177
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire de la commune d‘Annecy dans le délai de deux
mois
à
compter de
sa
publication
ou
de sa
notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal administratif de Grenoble par voie postale (2 place Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble cedex) ou par voie électronique (Télérecours citoyens,
www.telerecours.fr) dans le délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
notification
de
la
décision
ou
de
sa
date
de
publication,
ou
à
compter
de
la
réponse
de
la
commune
d'Annecy,
si
un
recours
gracieux
a
été
préalablement
déposé.
D.CN.2025-332
4l4