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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 8 fevrier 2019
Document publié le Vendredi 8 février 2019 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 8 fevrier 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
1
Direction Générale du secrétariat général Nantes, le 15 février 2019
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 08 février 2019
Cité des Congrès – 09h00
• Désignation du secrétaire de séance
• Compte-rendu des délégations
• Approbation du procès-verbal du 7 décembre 2018
1 • Budget primitif 2019 – Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programmes et crédits de paiements – Dispositions budgétaires et comptables P. Bolo
2 • Fiscalité directe locale – Taux 2019 P. Bolo
3 • Bilan et perspectives sur les compétences et équipements culturels
métropolitains et sur les chantiers de coopération culturelle intercommunale F. Roussel
4 • ORVAULT – Contournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable
B. Affilé
5 • LES SORINIERES – Contournement routier du bourg - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable
B. Affilé
6 • NANTES – Modernisation de la ligne 1 de tramway entre Commerce et Médiathèque – Marchés de travaux et de fournitures - Lancement des consultations
B. Affilé
7 • Maîtrise d'oeuvre d'infrastructures pour le réseau de transports collectifs - Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence pour la conclusion d'un accord-cadre
B. Affilé
8 • Mandat de mise en sécurité du réseau de tramway 2017-2020 – Marchés de travaux – Lancement de consultations
B. Affilé
9 • LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES – Mandat connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway, phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges – Modifications du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle des études
B. Affilé 2
10 • NANTES – REZE – Transfert des installations ferroviaires NANTES-ÉTAT – Convention de financement pour les travaux – Approbation
B. Affilé
11 • Etudes de circulation tous modes sur le territoire de Nantes Métropole - Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation pour la
conclusion d’un accord-cadre
E. Buquen
12 • SAS Novapole Immobilier – Evolution en outil de portage immobilier économique métropolitain – Autorisation d’évolution de la prise de participation de la SAEM LOD dans la SAS ADEO Bellevue
P. Bolo
13 • Expérimentation prévention et lutte contre la pauvreté – Engagement dans la démarche « territoire démonstrateur » – Approbation
C. Chevallereau
14 • Prise en considération de périmètres d’études sur le territoire métropolitain – Instauration de nouveaux périmètres – Suppression des périmètres dont les études sont réalisées – Approbation
P. Pras
15 • MAUVES SUR LOIRE - Secteur Jacques Prévert – Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial
P. Pras
16 • NANTES – Quadrant nord est – Mise en souterrain des lignes haute et très haute tension – Approbation du programme et de l’enveloppe financière J. Gillaizeau
17 • Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise - Programme de travail et subvention 2019
F. Roussel
18 • Projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la communauté de communes d'Erdre et Gesvres - Avis de Nantes Métropole
P. Pras
19 • NANTES – Projet européen Life Revers’eau – Remise à ciel ouvert et renaturation du ruisseau des Renards – Demande de subventions
C. Couturier
20 • GEMAPI – Syndicat d’Aménagement Hydraulique Sud Loire - Syndicat mixte Loire et Goulaine – Approbation des statuts modifés – Désignation des représentants de Nantes Métropole
C. Couturier
21 • Extension et renouvellement de canalisations et branchements d’eau potable sur le territoire de Nantes Métropole – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre en procédure négociée concurrentielle
M. Pernot
22 • Fourniture de charbon actif en poudre pour le traitement de l’eau potable de l’usine de production de la Roche à Nantes – Accord-cadre – Lancement d’un appel d’offres
M. Pernot
23 • SAINT-HERBLAIN – Opération espaces publics de Preux – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Attribution et signature des marchés
M. Lucas
24 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions tarifaires F. Roussel 3
25 • Adhésion de Nantes Métropole à la fédération nationale des collectivités concédantes et régies
P. Hay
26 • Désignations diverses M. Gressus
27 • Attribution de subventions aux tiers P. Bolo
28 • Dispositions tarifaires et diverses P. Bolo
29 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
E. Lefranc
30 • NANTES – Aménagement de 7 niveaux de l’immeuble Polaris – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée
M. Gressus
31 • Déchets – Fourniture de bacs roulants – Lancement d’un appel d’offres ouvert M. Gressus
32 • Missions de diagnostics sanitaires sur le patrimoine bâti des membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole et ESBANSN - Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
33 • Mission d’assistance à maîtrise d’oeuvre interne et maîtrise d’ouvrage pour les travaux des bâtiments des membres du groupement de commandes Ville de Nantes, CCAS et Nantes Métropole - Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
34 • Missions de maîtrise d’œuvre sur des opérations mixtes
infrastructures/bâtiments – Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la conclusion d’un accord-cadre et lancement d’un marché subséquent pour la reconstruction de la déchetterie Prairie de Mauves à Nantes
M. Gressus
35 • Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole - ESBANSN – Signature d’accords-cadres
M. Gressus
36 • Acquisition et maintenance d’un système d’information ressources humaines (SIRH) – Lancement d’un dialogue compétitif
M. Gressus
37 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc-en-Ciel – Avenants aux baux
emphytéotiques administratifs
M. Gressus
38 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc-en-Ciel – Protocole transactionnel suite à l’incendie de l’atelier de tri des collectes sélectives – Approbation
M. Gressus