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Déliberation - 2023 11D23 Renouvellement Contrat PEC
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11D23 Renouvellement Contrat PEC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU TARN-ET GARONNE
COMMUNE DE SAINT-VINCENT-LESPINASSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 16 novembre 2023
| N° 2023-11D23
| RENOUVELLEMENT CONTRAT PEC (Parcours Emploi Compétences)
| L'an deux mille vingt-trois, le seize novembre, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de St
VINCENT LESPINASSE, dûment convoqué s'est réuni en séance ordinaire, à la salle de la mairie, sous la présidence de M. FAU Eric premier adjoint au maire.
Date de convocation : 10/11/ 2023
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 09
Etaient présents : FAU Eric, MEL Jacqueline, CHARLES Denise, AVATTANEO William, BORD Cédric,
BOUDON Cécile, DUPRAT Stéphanie, MERLE-LOMBARD Nathalie, TRISTAN Damien,
Absent excusé : BOYER Serge
Absent : LANNES Florentin
Secrétaire de séance : CHARLES Denise
Vu la délibération du 11 octobre 2022 (2022D16)
Mr le 1% adjoint rappelle au Conseil municipal que le contrat PEC de Mme MUTIN Angélique prend
fin le 20 novembre 2023.
Vu les besoins de la collectivité à l’école, à l'entretien des bâtiments et notamment aux espaces
verts.
| propose de renouveler le contrat de Mme MUTIN Angélique pour une durée de 12 mois à raison de
20h par semaine à compter du 21 novembre 2023.
Après discussion, le conseil municipal à l'unanimité
Accepte le renouvellement du contrat Parcours Emploi Compétences de Mme MUTIN Angélique à
raison de 20h par semaine pour une durée de 12 mois à compter du 21 novembre.
Autorise le Maire à signer tous les documents afférents à ce contrat
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an susdits Votants :9
| les si Pour : 9 Au registre sont {es signatures, Contre : 0
Pour copie conforme Abstention : 0
La secrétaire de séance | Le 4er adjoint au maire
ER
CHARLES Denise RL DS FAU Eric
AR Prefecture
082-218201754-20231116-2023_11D23-DE
Reçu le 27/11/2023