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Compte-Rendu - 1656 view Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Saint-Jean-Lachalm. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1656 view)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques, Compte-rendu

du Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2017

Ordre du jour

- Désignation des délégués titulaires et suppléants des conseils municipaux en vue de l’élection des Sénateurs du 24 septembre 2017.

- Travaux éclairage public.

- Travaux voirie forestière : demande de subvention à la Région.

- Prêt travaux réseau d’eau potable.

- Questions diverses.

9 élus sont présents, Josette Braud est excusée et a donné pouvoir à Philippe Coste.

1. Désignation des délégués titulaires et suppléants des conseils municipaux en vue de l’élection des Sénateurs du 24 septembre 2017.

Conformément aux textes officiels, le conseil municipal constitue d’abord un bureau pour pouvoir procéder à la désignation d’un délégué titulaire et de trois suppléants. Ce bureau est constitué d’un président (Paul Braud), d’une secrétaire (Fabienne Besse), des deux élus les plus âgés (Philippe Coste et Joël Faisandier) et des deux élus les plus jeunes (Emmanuel Fayolle et Alain Joumard). Monsieur le maire demande qui est candidat : Paul Braud, Philippe Coste et Fabienne Besse. Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue au premier tour, les résultats sont proclamés à l’issue du second tour : Paul Braud est désigné (5 voix, élu au titre de l’âge), Fabienne Besse (5 voix). Les suppléants élus sont Alain Joumard (1er suppléant), Fabienne Besse (2ème suppléante), et Denis Beraud (3ème suppléant).

2. Travaux éclairage public.

Monsieur le maire explique qu’une nouvelle lampe communale doit être installée dans le bas du bourg. Il explique les travaux à réaliser. Le coût est de 4 401,42 € HT. Le syndicat d’électrification prend en charge 55% du montant HT, la commune règlera donc 45% du montant HT. Le conseil municipal donne son accord à cette implantation.

Fabienne Besse demande si l’implantation d’une lampe communale serait possible à un endroit où il y a une zone noire peu appréciée par les enfants. Paul Braud explique que le montant des travaux serait bien plus élevé parce qu’il faudrait alors changer le câble. Denis Gerenton demande si l’éclairage public peut aussi concerner les exploitations agricoles. Monsieur le maire rappelle que c’est un choix qui avait été validé par le conseil d’éclairer les voies de circulation vers les habitations, et non vers les exploitations agricoles. De plus, il s’interroge sur la nécessité d’éclairer un bâtiment agricole pendant toute la nuit.

Le débat s’engage sur l’extinction des lumières la nuit, puisque de nombreuses communes alentour ont fait ce choix. Denis Gerenton demande si de réelles économies seraient réalisées. Monsieur le maire estime ces économies entre 8 et 12 000 € par an. Le point sera abordé lors d’un prochain conseil municipal et le maire présentera le détail de la consommation par village.

3. Travaux voirie forestière : demande de subvention à la Région.

Suite à la délibération du 23 mai 2017 (voir CR du 23.05.17), une rencontre avec l’ONF a permis d’affiner les travaux à réaliser et donc de chiffrer ces travaux au plus juste. Monsieur le maire demande donc au conseil municipal de reprendre la délibération afin de préciser le montant des travaux, soit 117 378 €, avec une demande de subvention à hauteur de 80%, soit 93 912 €. Le conseil municipal donne son accord.

4. Prêt travaux réseau d’eau potableLe conseil municipal retient l’offre proposé par le Crédit Mutuel afin de contracter un emprunt du montant des travaux réalisés sur le réseau d’eau potable. Les offres concurrentes se sont révélées supérieures.

5. Questions diverses.

Contrat ATSEM : Le contrat de Sindy de Barros arrive à son terme. Paul Braud propose de lui renouveler ce contrat pour 3 ans. L’offre d’emploi avec procédure de vacance sera déposée auprès du centre de gestion pour une prise de fonction au 01 septembre 2017.

Conseil d’école : Audrey Gazanion et Fabienne Besse présentent les demandes formulées lors du conseil d’école du 29 juin 2017. Un panneau indiquant l’école sera posé afin de faciliter l’arriver des remplaçants notamment. Fabienne Besse demande si une signalétique ne pourrait pas être posée sur le mur de l’école. Paul Braud prend note de la demande. Suite aux remarques des ATSEM, une note de service sera rédigée à la rentrée, rappelant aux parents que la cantine est un service rendu aux parents qui travaillent et ne saurait être une punition. La même remarque est à formuler pour la garderie. Un préau pour mettre les enfants à l’abri des grosses chaleurs ou de la pluie a été demandé. Les fournitures nécessaires au fonctionnement de la cantine seront achetées par la mairie. Paul Braud informe le conseil municipal que suite à l’appel d’offre, le ramassage sur Alle yras sera effectué par le transporteur Graille à compter de la rentrée de septembre.

Recensement : Joël Faisandier a participé à la réunion d’information. Notre commune doit être recensée en 2018, du 18 janvier au 17 février. Il s’agira de bien encadrer l’agent recenseur et d’inciter les gens à remplir les documents sur internet suite à son passage.

Eglise : l’Eglise est fermée alors que des promeneurs s’arrêtent et souhaitent la visiter. Plusieurs solutions sont évoquées afin d’ouvrir l’édifice.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h10.