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Déliberation - liste des dleiberations pour affichage et publication
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploumilliau.
Lien du pdf (Déliberation - liste des dleiberations pour affichage et publication)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune
De
Ploumilliau
DEPARTEMENT Côtes
D’Armor
LISTE
DES
ARRONDISSEMENT
DELIBERATIONSCONSEIL
Lannion
MUNICIPAL
DU
30
MAI
2024
CANTON
Plestin-Les-Grèves
SEANCE
DU
30
MAI
2024
:
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
trente
mai
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
à
la
mairie
de
Ploumilliau
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yann
KERGOAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
: 16
Présents
:
15
Votants
:
16
Procurations
: 1
PRESENTS
: KERGOAT
Yann,
TURPIN
Sylvie,
THOMAS
Frédéric,
L'ANTHOEN-CHARLES
Michelle,
LE
GALL
Sylvain,
LE
CARLUER
Marie
Philomène,
CARTRY
Alain,
Martine
MADAULE-LOUET,
LESTIC
Marie-Thérèse,
LE
QUELLEC
Laurent,
Marie-Josée
LE
CORRE,
BARRE
Gérard,
DUBUIS
Carole,
BERNARD
Ghislain,
MOLLE
Anabelle,
ABSENCES
: LE
BRAS
Yvon,
POUVOIRS
: M.
LE
BRAS
Yvon
donne
pouvoir
à
M.
LE
GALL
Sylvain,
Mme
LE
CARLUER
Marie
Philomène
a
été
élue
secrétaire
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales INTITULES
DES
DELIBERATIONS
DECISION
240530-01
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT :
Unanimité
ASSOCIATION
SPORTING
FIVE
240530-02
AMENAGEMENT
DE
LA
ROUTE
DEPARTEMENTALE
DU
Unanimité
CLANDY
(RD30)
CONVENTION
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
AVEC
LTC
240530-03
RENOVATION
DE
LANTERNES
ET
MATS
D'ECLAIRAGE
Unanimité
PUBLIC
240530-04
BUDGET
COMMUNAL
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Unanimité
240530-05
CREATION
D'UN
ESPACE
MEDICAL
Unanimité
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
30
mai
2024
1/2 240530-06
DEMANDE
DE REMBOURSEMENT
DE
Unanimité
FACTURE
240530-07
TARIFS
COMMUNAUX
POUR
LA
MISE
EN
PLACE
Unanimité
DES
AMENDES
ADMINISTRATIVES
DE
POLICE
240530-08
INSTALLATION
DU
TELETRAVAIL
Unanimité
240530-09
MISE
EN
PLACE
DE
LA
PRIME
DE
POUVOIR
15
voix
pour
et
1
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE
AU SEIN DE LA MAIRIE :bstention
DE
PLOUMILLIAU
240530-10
RECRUTEMENTS
D'EMPLOIS
SAISONNIERS
Unanimité
240530-11
RECRUTEMENTS
D'AGENTS
CONTRACTUELS
Unanimité
240530-12
RENOUVELLEMENT
DU
DISPOSITIF
ARGENT
DE|Unanimité
POCHE
2024
240530-13
DECISION
DU
MAIRE
PRISES
PAR
DELEGATION
Le
conseil
Prend
acte
Le
Maire
de
PLOUMILLIAU
Le
secrétaire
de
Séance
Yann
KERGOAT
Mme
LE
CARLUER
Marie-Philomène
Affichage
liste
délibération
conseil
municipal
du
30
mai
2024
2/2