Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 2019 09 04
Compte-Rendu - Compte rendu 2020 02 21
Compte-Rendu - Compte rendu 2020 12 11
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 04 03 2022
Compte-Rendu - Compte rendu 2020 06 12
Compte-Rendu - Compte rendu 2020 10 16
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu 2018 07 05
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu 2020 09 04
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corbonod.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2020 09 04)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Commune
de
CORBONOD
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
BELLEY
CANTON
DE
HAUTEVILLE
LOMPNES
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
04
Septembre
2020
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal
: 31
Août
2020
Président
: Monsieur
Patrick
CHAPEL,
Maire
de
CORBONOD.
Etaient
présents
Patrick
CHAPEL,
Jean-Louis
GENY,
Sandrine
TASSET,
Alexandre
BRUNET,
Elisabeth
TRAVAIL,
Gérard
TOCCANIER,
Hélène
GUILLARD,
Laurence
VILETTE,
Christelle
GEORGES,
Sébastien
MOLLEX,
Damien
GUICHON,
Marie
MACHEREY.
Excusés
Laurent
BERNARD
Christelle
NOYES
donne
pouvoir
à Patrick
CHAPEL
Régis
MOLLEX
donne
pouvoir
à Damien
GUICHON
Secrétaire
de
séance
Elisabeth
TRAVAIL
Conseillers
en
exercice
: 15
|Présents:
12
Votants
: 14
1- Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
Juillet
2020
Le
Conseil
Municipal
approuve
sans
observation
et à
l’unanimité,
le compte
rendu
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
Juillet
2020.
2-
Modification
de
la convention
TIPI
(paiements
par
Carte
Bleue)
Monsieur
le Maire
expose
que
la loi
de
finances
rectificative
pour
2017
a décidé
la
généralisation
d’une
offre
de
paiement
en
ligne
que
les
entités
publiques
doivent
mettre
à la
disposition
de
leurs
usagers.
La
Commune
de
CORBONOD
doit
mettre
en
œuvre
cette
mesure,
à compter
du
01
juillet
2020.
La
direction
générale
des
finances
publiques
(DGFIP)
propose
une
offre
de
paiement
en
ligne
« PayFip
» qui
permet
de
respecter
cette
obligation.
En
effet,
PayFip
offre
aux
usagers
un
moyen
de
paiement
simple,
rapide
et accessible,
par
carte
bancaire
ou
par
prélèvement
automatique,
pour
régler
les
créances
ayant
fait
l’objet
d’un
titre
exécutoire
et pris
en
charge
par
le comptable
public,
grâce
au
service
TiPi
(« Titre
payable
par
Internet
»).
Ce
service
est
accessible
24
heures
sur
24
et 7
jours
sur
7, dans
des
conditions
de
sécurité
optimale.
La
DGFIP
prend
en
charge
tous
les
frais
de
fonctionnement
liés
au
gestionnaire
de
paiement
par
carte
bancaire
et au
module
de
prélèvement.
La
Commune
aura
à sa
charge
uniquement
le coût
du
commissionnement
carte
bancaire
en
vigueur
pour
le secteur
public
local.
Le
prélèvement
unique
n’engendre,
pour
sa
part,
aucun
frais
supplémentaire
pour
la collectivité. Laurence
VILETTE
demande
si un
courrier
sera
adressé
notamment
aux
familles
d'enfants
scolarisés,
pour
les
avertir
de
ces
nouvelles
possibilités
de
paiement.
Jean-Louis
GENY
lui
répond
que
non,
mais
que
ces
nouvelles
possibilités
de
paiement
seront
mentionnées
par
la Trésorerie,
sur
les
titres
de
recettes
qui
seront
envoyés
aux
débiteurs
{notamment
pour
le
règlement
des
factures
garderie
et
cantine).
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité,
décide
:
“De
mettre
en
place
l’offre
de
paiement
en
ligne
PayFIP/TiPi
proposée
par
la DGFIP
à
partir
du
site
sécurisé
de
la DGFIP,
Ÿ_ D'approuver
l'adhésion
de
la Commune
au
service
de
paiement
en
ligne
PayFip,
Ÿ
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
d’adhésion
et
tous
les
documents.
3-
Subvention
aux
associations
pour
l’année
2020
Jean-Louis
GENY
expose
que
chaque
année
la Commune
reçoit
un
certain
nombre
de
demandes
de
subventions
d'associations
locales
et
nationales.
Il a
donc
été
nécessaire
de
fixer
un
système
d'attribution
de
ces
subventions
qui
est
le suivant
;
La
Commune
ne
subventionne
pas
les
associations
nationales,
seules
les
associations
locales
qui
en
font
la
demande
pourront
se
voir
attribuer
une
aide.
Cette
aide
a
été
fixée
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
précédant
à
200
€ fixe
+
10
€
par
membre
domicilié
sur
la
Commune.
Il ajoute
que
le nouveau
Conseil
Municipal
a tout
loisir
de
modifier
ces
règles
d'attribution.
Il précise
que
la Commune
n'a
rien
prévu
pour
le Service
Entraide
familles
de
SEYSSEL
cette
année,
car
cette
association
est
désormais
subventionnée
par
la
CCUR,
mais
que
chaque
Commune
reste
libre
de
lui
verser
une
aide.
A voir
et
à rediscuter
dans
l’année.
Monsieur
le Maire
ajoute
qu'en
ce
qui
concerne
l’amicale
des
sapeurs-pompiers,
il a
été
décidé
depuis
plusieurs
années
de
lui
verser
une
subvention
de
6000
€. Cela
avait
été
défini
en
fonction
du
nombre
des
sorties
effectuées
en
moyenne
sur
une
année
par
les
pompiers
et
pour
compenser
la suppression
des
vacations.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
Fixe
la liste
des
subventions
attribuées
aux
associations
pour
l’exercice
2020
comme
suit
et dit
que
les
crédits
ont
été
inscrits
à l’article
6574
du
Budget
Primitif
2020.
Nom
Association
Subvention
accordée
en
2020
AS
JUDO
SAVOIE
SEYSSEL
74
280.00
€
FNACA
Michaille
Seyssel
50,00
€
L’art
et la
Création
Corbonod
320,00
€
Les
Ecolocos
Corbonod
270,00
€
Pompiers
Corbonod
6 000,00
€
Seyssel
Sur
Rhône
BASKET
SEYSSEL
74
300.00
€
Société
de
Chasse
Saint
Hubert
Corbonod
300,00
€
Sur
Lyand
360°
Corbonod
250,00
€
TOTAL
7770.00
€
4-
Remboursement
frais
de
déplacement
aux
élus
pour
leurs
missions
Monsieur
le Maire
expose
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
peuvent
bénéficier
du
remboursement
des
frais
de
transport
et de
séjour
qu’ils
ont
engagés
pour
se
rendre
à des
réunions
dans
des
instances
ou
organismes
où
ils
représentent
leur
Commune,
lorsque
la réunion
a lieu
hors
du
territoire
de
celle-ci
(articles
L.2123-18-1
du
CGCT
et R.2123-22-2).
La
prise
en
charge
s’effectue
sur
pièces
justificatives
: l’élu
accompagne
l’état
de
frais
par
les
factures
qu’il
a acquittées,
ainsi
que
son
itinéraire
et les
dates
de
départ
et de
retour.
Damien
GUICHON
demande
si le
Maire
et
les
Adjoints
pourront
prétendre
à ces
remboursements
de
frais.
Monsieur
le Maire
lui
répond
que
seuls
les
conseillers
municipaux
qui
ne
perçoivent
pas
d’indemnité
pourront
se
voir
rembourser
leurs
frais
de
déplacement,
ce
qui
exclu
le Maire
et
les
Adjoints. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité,
Décide
de
prendre
en
charge
les
frais
engagés
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
(exceptés
Maire
et Adjoints)
pour
se
rendre
à des
réunions
dans
des
instances
ou
organismes
où
ils
représentent
leur
Commune,
lorsque
la réunion
a lieu
hors
du
territoire
de
celle-ci,
selon
les
barèmes
fixés
ci-après
;
INDEMNITES
MAXIMALES
D’HÉBERGEMENT
ET
DE
REPAS
Indemnité
de
repas
: 15.25
€
Indemnité
de
nuitées
province
(petit
déjeuner
inclus)
: 60.00
€
Indemnité
de
nuitées
Paris
et ville
de
plus
de
250
000
habitants
(petit
déjeuner
inclus)
: 90.00
€
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
TRANSPORT
En
France
métropolitaine,
le remboursement
des
frais
de
transports
s’effectue
sur
la base
du
transport
ferroviaire
économique
de
2° classe.
Utilisation
du
véhicule
personnel
: L'utilisation
par
l’élu
de
son
véhicule
personnel
peut
être
autorisée
par
l'autorité
territoriale.
Dans
ce
cas,
elle
donne
lieu
à une
indemnisation
sur
la base
du
tarif
de
transport
public
le moins
onéreux
(billet
SNCF
2° classe).
Si
la localité
n’est
pas
desservie
de
manière
satisfaisante
par
les
transports
en
commun,
l’utilisation
du
véhicule
personnel
sera
autorisée.
Le
remboursement
se
fera
sur
la base
d’indemnités
kilométriques
fixées
par
l’arrêté
ministériel
en
date
du
26
août
2008
et calculée
par
un
opérateur
d’itinéraire
via
internet
(trajet
le plus
court).
La
Collectivité
prendra
alors
en
charge
les
frais
de
stationnement,
de
péage,
d’autoroute,
sur
présentation
des
justificatifs
acquittés.
Covoiturage
: Pour
les
déplacements
en
covoiturage,
la présentation
d’un
justificatif
de
site
officiel
de
réservation
et paiement
en
ligne
est
obligatoire.
Dans
tous
les
cas,
les
conseillers
municipaux
pourront
bénéficier
du
remboursement
des
frais
engagés,
sous
réserve
de
l’établissement
d’un
ordre
de
mission
préalablement
signé
par
le Maire
ou
le 1%
Adjoint.
5-
Retrait
de
la délibération
formant
la commission
appel
d’offres,
création
commission
MAPA
Monsieur
le Maire
rappelle
la délibération
2020-017
en
date
du
10
juillet
2020
dans
laquelle
le
Conseil
Municipal
procédait
à l’élection
des
membres
devant
composer
la commission
d’appel
d'offres. Il expose
que
cette
élection
n'étant
pas
réglementaire,
il est
nécessaire
de
retirer
cette
délibération. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
Ÿ”_ Procède
au
retrait
de
la
délibération
2020-017,
Ÿ Crée
une
commission
MAPA
(Marchés
à Procédure
Adaptée),
qui
sera
composée
des
membres
suivants
:
Messieurs
Jean-Louis
GENY,
Alexandre
BRUNET,
Laurent
BERNARD,
Régis
MOLLEX
et
Damien
GUICHON.
6-
Adhésion
à l’association
des
Amis
de
la
Gendarmerie
Monsieur
le Maire
expose
que
l’Association
des
Amis
de
la Gendarmerie
créée
en
1932
a pour
objectif
de
promouvoir
«la
Présence
et le
Prestige
» de
la Gendarmerie,
le partage
et la
transmission
de
ses
valeurs.
Elle
contribue
à maintenir
le lien
entre
les
forces
de
la Gendarmerie
et la
Société
Civile.
Cette
Association
sollicite
particuliers
et entreprise
lorsqu'il
est
nécessaire
de
doter
la
Gendarmerie
Départementale
de
petits
équipements
et de
moyens
auxquels
il lui
est
difficile
d’accéder
en
interne,
ou
encore
de
contribuer
à son
rayonnement,
comme
par
exemple
Pattribution
de
fanions
aux
compagnies
du
Département.
L’adhésion
est
de
25
€/an
et 10
€ supplémentaires
pour
recevoir
la revue
trimestrielle.
Plusieurs
élus
s'interrogent
sur
l'utilité
des
fonds
versés
à cette
association.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et par
7 voix
pour
et 7
abstentions,
décide
d’adhérer
à l’
Association
des
Amis
de
la Gendarmerie,
pour
un
montant
de
25
€ par
an.
7- Projet
de
pacte
de
gouvernance
entre
la CCUR
et les
Communes
membres
Monsieur
le Maire
expose
que
la Commune
doit
émettre
un
avis
sur
le Pacte
de
gouvernance
qui
a été
validé
en
Conseil
Communautaire
le 23
juillet
2020
et notifié
aux
26
Communes,
et ce
avant
le 30
septembre
2020.
Il donne
lecture
du
Pacte
de
gouvernance.
Il précise
que
le Conseil
Communautaire
de
la CCUR
est
composé
de
39
membres,
dont
2
appartenant
à la
Commune
de
CORBONOD.
Il se
réuni
une
fois
par
mois,
le mardi
soir.
Le
bureau
est
composé
de
10
vice-présidents
et
d’un
Président,
il se
réuni
tous
les
15
jours.
La
conférence
intercommunale
des
Maires,
réunissant
les
26
Maires
a lieu
une
fois
par
mois.
La
CCUR
travaille
actuellement
sur
la mutualisation
entre
les
différentes
Communes,
ce
pourrait
être
une
mutualisation
du
personnel
et
du
matériel,
un
site
internet
partagé
pour
les
Communes
qui
n'ont
pas
pu
se
doter
d’un
site
internet
propre
et
l'entretien
des
équipements
communautaires
(ex
: Sur
Lyand).
4 Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
l’unanimité
: émet
un
avis
favorable
au
Pacte
de
gouvernance
proposé
par
la Communauté
de
Communes
Usses
et Rhône.
8-Nomination
des
membres
pour
les
commissions
thématiques
de
la CCUR
Monsieur
le Maire
rappelle
les
commissions
qui
ont
été
créées
par
la Communauté
de
Communes
Usses
et Rhône.
Il précise
qu’il
n’y
a pas
de
commission
tourisme
dans
la mesure
où
cette
compétence
est
déléguée
à l’EPIC
Haut-Rhône
Tourisme
et que
ses
délégués
ont
été
nommés
par
la
Communauté
de
Communes
Usses
et Rhône
en
Conseil
communautaire
du
23
juillet
2020
(Vice-Président
: Gérard
LAMBERT).
Ces
commissions
sont
sous
la présidence
des
Vice-présidents
suivants
:
; Commission
|
i
:
ËMe
70e.
5
| Finances
—
Comptabilité
Sy
VIS
LARAGON,
8
Vice
i
\ présidente
ï
SAR
ERSRRS
SnSRES
l
+
u
é
Vins
Urbanisme
— Aménagement
du
territoire
| BemaREVILLON,
F° Vice
D
7 Christian
VERMELLE,
2%
Vice
! Développement
économique
DE
Ron
en
nenn
ne po
dou
ie
; président ï Jean-Yves
MÂCHARD,
7°"
Vice-
|
i président
i
| Mobilité
et transports
:
î Emmanuel
GEORGES,
3°"
Vice-
Environnement
Le
Pacte
de
gouvernance
de
la Communauté
de
Communes
Usses
et Rhône
propose
que
chaque
Commune
nomme
un
élu
membre
du
Conseil
municipal
à chaque
commission.
Il est
précisé
que
le Vice-président,
s’il
est
membre
du
Conseil
municipal
de
la Commune,
n’est
pas
concerné
et
peut
être
nommé
un
autre
élu.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
nomme
les
membres
suivants
aux
commissions
thématiques
intercommunales
:
-__ Développement
économique
: Damien
GUICHON
- Mobilité
et transports
: Jean-Louis
GENV
- Social,
Enfance,
Jeunesse
: Sandrine
TASSET
9-
Lecture
des
décisions
du
Maire
Déclarations
d’intention
d’aliéner
Propriétaire
Situation
du
bien
parcelles
Décision
PASTORE
Enzo
Aux
Fontaines
& Rue
de
AX
N°187
& 194
La
Commune
ne
préempte
Forchy
pas
BANQUE
POPULAIRE
LaC
7
t
AUVERGNE
RHONE
407,
Grande
Rue
AT
N°297
S'ORNMERE
RENE
ALPES
pes
ACS
Pierre
169
Grande
Route
AE
0185
et AE
0190
La
Commune
ne
préempte
Etranginaz
pas
:
,
35
Impasse
des
Grands
|
AX
121
171
283
284]
La
Commune
ne
préempte
RECHE
MS)
Prés
285
290
291
294
pas
Acceptation
des
devis
suivants
;
COMESTAZ,
réparation
du
broyeur
5329.30
€
CCUR,
achat
de
masques
tissu
1570
50€
AGRI
DEFIS,
création
d’une
piste
forestière
à Sur
Lyand
6 936.00
€
VACHOUX,
achat
mobilier
mairie
3 999,60
€
EIFFAGE,
reprofilage
Route
d’Eilloux
2 799.60
€
[10-
Questions
diverses
Sandrine
TASSET
:
Rappelle
que
le secrétariat
de
mairie
sera
ouvert
au
public
les
lundis
et
vendredis
de
13h30
à
17h00. Informe
de
l'embauche
d’un
agent
au
service
péri
scolaire
et
entretien
sur
un
poste
devenu
vacant
suite
à la
fin
d’un
CCD.
Informe
que
le prochain
écho
des
hameaux
sera
édité
par
un
imprimeur
et
distribué
aux
habitants
par
la poste.
Il devrait
paraître
d'ici
3 semaines
environ.
Alexandre
BRUNET
:
Fait
un
rapide
compte
rendu
de
la commission
travaux
qui
a eu
lieu.
Un
diagnostic
de
l’état
des
bâtiments
communaux
fait
apparaitre
plusieurs
points
:
Le
tennis
couvert
prend
l'eau
et
ce
depuis
plusieurs
années.
La
Commune
a déclenché
une
procédure
auprès
de
l'assurance
qui
couvrait
l'entreprise
ayant
effectué
les
travaux,
au
titre
de
la garantie
décennale,
puisque
cette
dernière
n'existe
plus.
Pour
l’espace
culturel,
une
réunion
est
prévue
avec
l'architecte
en
ce
qui
concerne
la levée
des
réserves
(Entreprise
LAGRANGE,
problèmes
de
chauffage
et
Entreprise
BERGER
reprise
des
plantations). Pour
le dos
d‘âne
situé
devant
l'école
et
qui
retient
l’eau,
une
demande
d'intervention
a été
faite
auprès
de
l’entreprise
BORTOLLUZZI
en
charge
des
travaux.
Suite
au
diagnostic
de
l'APAVE
qui
concerne
la conformité
électrique
des
bâtiments,
les
travaux
sont
actuellement
en
cours
et
assurés
par
l’entreprise
Didier
TRAVAIL.
Il a
été
demandé
à l’entreprise
DEKENS,
qui
doit
intervenir
pour
la réfection
des
allées
du
cimetière,
de
le faire
impérativement
avant
la Toussaint. Damien
GUICHON
:
Demande
si la
rentrée
s’est
bien
passée.
Précise
que
la
réunion
organisée
par
le
SDIS
aura
lieu
jeudi
10/09
à
19
heures
au
Centre
de
Secours
de
SEYSSEL.
Christelle
NOYES
:
Demande
des
précisions
en
ce
qui
concerne
la
circulation
sur
la
Commune
lors
du
passage
du
Tour
de
France
le
13
septembrele
Maire
lui
répond
que
la
Commune
n’a
encore
rien
reçu
à
ce
jour
pour
la
fermeture
des
routes.
Cette
information
sera
envoyée
à
tous
les
élus
dès
sa
réception
en
Mairie.
Gérard
TOCCANIER
:
Signale
une
vitesse
excessive
sur
la
Toute
de
Sur
Lyand
entre
le
Vival
et
le
panneau
de
l’agglomération. «Il
y a
plusieurs
points
sur
la Commune
qui
sont
vraiment
dangereux
et
pour
lesquels
il faudra
faire
quelque
chose
rapidement
», répond
Monsieur
le Maire.
Elisabeth
TRAVAIL
:
Expose
qu'en
ce
qui
concerne
le
tour
de
France,
les
banderoles
seront
mises
en
place
cette
semaine.
Des
fanions
et
guirlandes
ont
été
donnés
au
Vival.
Une
distribution
de
fanions
sera
organisée
pour
les
enfants
de
l’école
et
éventuellement
aux
résidents
du
Clos
de
Grex.
Une
réunion
du
CCAS
aura
lieu
en
septembre
pour
finaliser
la
préparation
du
colis
des
ainés.
informe
que
la
bibliothèque
ouvrira
à
nouveau
ses
portes
le
22
septembre,
avec
mise
en
place
des
gestes
barrières
liés
à la
crise
sanitaire.
Jean-Louis
GENY
:
Fait
le
point
sur
la
subvention
qui
a
été
demandée
auprès
de
l'Agence
de
l’eau
et
qui
concerne
le
réseau
d’eau
de
Rhémoz.
Présente
les
différents
dispositifs
mis
en
place
pour
la
relance
de
l’économie,
et
notamment
les
aides
auxquelles
la
Commune
pourrait
prétendre
pour
la
rénovation
du
toit
(avec
isolation}
de
l’école
primaire,
en
vue
de
réaliser
des
économies
d'énergie.
Le
dossier
serait
à
déposer
début
2021,
en
attendant
un
habitant
de
la
Commune,
dont
c’est
le
métier,
propose
de
réaliser
à titre
gracieux,
un
diagnostic
et
une
étude
des
travaux
à réaliser.
Précise
qu'en
ce
qui
concerne
le PUP
à la
Trille,
il y
a eu
5 Permis
d'aménager,
dont
un
seul
est
autorisé
actuellement
à
obtenir
des
Permis
de
Construire,
les
autres
lotisseurs
continuent
néanmoins
à
déposer
des
PC
qui
sont
refusés,
puisque
les
travaux
d'aménagement
ne
sont
pas
encore
conformes
au
permis
d'aménager.
Revient
sur
l’espace
culturel
et
précise
que
la
Commune
a
bloqué
une
somme
de
20
000
€
sur
les
travaux
de
l'Entreprise
LAGRANGE
(chauffage)
et
que
cette
somme
ne
sera
pas
versée
tant
que
les
travaux
ne
seront
pas
conformes
au
cahier
des
charges.
Pour
ce
qui
concerne
le
remplacement
des
végétaux,
la
reprise
des
arbres
morts
et
des
ifs
sera
prise
en
charge
financièrement
par
l'architecte
paysagiste.
Monsieur
le Maire
demande
s’il
y a
d’autres
points
à aborder.
Sans
observation,
ni
question,
Monsieur
le Maire
lève
la séance
à 21
heures.
Le
Maire,
Patrick
CHAPEL