Procès Verbal - PV AffichageMARS2021

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Procès Verbal - PV AffichageMARS2021 Document publié le Lundi 8 mars 2021 par la commune d'Allauch. Lien du pdf (Procès Verbal - PV AffichageMARS2021)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,

Allauch un certain art de ville

CONSEIL MUNICIPAL D’ALLAUCH

Lundi 8 MARS 2021 - 18H

Salle François MITTERRAND - Traverse Chapelle des Filles

Le lundi 08 mars, à 18h, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit

par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :

Monsieur Lionel DE CALA, Maire

Présents : Joëlle MIZRAHI, Patrick SABATIER, Marie-Christine CIANNARELLA, Frédéric PLA-GAVAUDAN, Isabelle LEVY-FANUCCI, Patrick MINEO, Andrée COLLIN, Jean TOMASELLI, Martine CHAIX, Serge BENNICA, Christian LARTAUD, Marie-France ROSTY, Henri CARVIN, Lionel DE CUBBER, Jacqueline FABRE, Bernard CROZES,

Marie-Claude ALLARY, Maurice ATTIAS, Christophe MOULIN, Emmanuelle GIRARD-THIVILLIER,

Corinne DE RANIERI, Sandrine FREIRE, Laurent CASTILLO, Emily PARTOUCHE, Anthony PAGET, Loïc ROUZAUD,

Monique ROBINEAU-CHAILAN, Aurélie TRICHAUD-PIRANI, Charles DALMASSO, Francine LAROCCA, José GONZALEZ.

Procurations : Anaïs ABRAHAMIAN à Serge BENNICA, Stéphanie GRECO DE CONINGH à Marie-Claude ALLARY,

Jean NAY A à Charles DALMASSO.

Conseillers en exercice : 35

Conseillers présents ou représentés : 35

Date d’envoi de la convocation : 02 mars 2021

Après avoir procédé à l’appel nominal des élus et déclaré la séance ouverte, Monsieur le Maire a proposé la désignation de Monsieur Loic ROUZAUD, pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Désignation adoptée à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 janvier 2021 -

Le procès-verbal mis aux voix est adopté à LA MAJORITE des membres Présents ou représentés

(1 abstention : J GONZALEZ)

ADMINISTRATION GENERALE |

N° 2021/32 - Démission d’un Conseiller Municipal - Installation du nouveau

Conseiller Municipal -

Monsieur le Maire présente le rapport

Le Conseil Municipal prend acte de cette installation.N° °2021/33 - Démission d’un Conseiller Municipal - Installation du nouveau

Conseiller Municipal -

Monsieur le Maire présente le rapport

Le Conseil Municipal prend acte de cette installation.

| EMPLOI/PROMOTION ECONOMIQUE ET COMMERCE Ë

N° 2021/34 - Mise en place de l’opération « Chalet de la Gastronomie » -

Monsieur Laurent CASTILLO présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres Présents ou représentés

N° 2021/35 - Contrat d’Accompagnement Municipal avec la CCI métropolitaine

Aix-Marseille-Provence -

Monsieur Serge BENNICA présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/36 - Abrogation de la délibération n° 2020/46 - Mise à disposition de locaux municipaux ou du domaine public pour les tournages audiovisuels -

Madame Jacqueline FABRE présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

| SOCIAL/SOLIDARITE &

N° 2021/37 - Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local municipal au

Centre Communal d’Action Sociale —

Madame Corinne DE RANIERI présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

| ENVIRONNEMENT |

N° 2021/38 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation de la participation financière de la Société ABC VALERIO MOTOCULTURE -

Monsieur Frédéric PLA-GAVAUDAN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres Présents ou représentésN° 2021/39 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation de la participation financière

de la Caisse Locale du Crédit Agricole du Canton Vert -

Monsieur Frédéric PLA-GAV AUDAN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres Présents ou représentés

N° 2021/40 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation de la participation financière

de la Société IES INGREDIENTS -

Monsieur Frédéric PLA-GAVAUDAN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/41 - Journée de reboisement 2021 - Acceptation de la participation financière

du Crédit Mutuel Allauch Plan-de-Cuques -

Monsieur Frédéric PLA-GAVAUDAN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/42 - Demande de subvention auprès du Conseil Régional Provence, Alpes, Côtes

d'Azur dans le cadre du dispositif "Garde Forestière Régionale" pour l’emploi de vacataires

affectés à la surveillance des massifs forestiers —

Madame Isabelle LEVY-FANUCCI présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/4353 - Convention de partenariat avec l’ Association Les Aïles de la PA -

Madame Isabelle LEVY-FANUCCI présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/44 - Convention de partenariat avec l’association « La Féline » -

Madame Isabelle LEVY-FANUCCI présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/45 - Convention d’exploitation et de vente groupée de bois avec l’Office National

des Forêts -

Monsieur Frédéric PLA-GAVAUDAN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/46 - Convention de dépôt de ruches en forêt communale -

Monsieur Daniel BARBAGLI —

Madame Isabelle LEVY-FANUCCI présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/47 - Convention de parrainage avec la Société Eau de Marseille Métropole (SEMM) - Mise à disposition de carafes en verre « l’eau pure d’Allauch » -

Monsieur Frédéric PLA-GAVAUDAN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

| FINANCES

N° 2021/48 - Demande d’aide financière à la Préfecture des Bouches-du-Rhône - Dotation de

Soutien à l’Investissement Local — Création d’une Maison France SErVICES —

Madame Joëlle MIZRAHI présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres Présents ou représentés

N° 2021/49 - Demande d’aide financière à la Préfecture des Bouches-du-Rhône - Dotation de

Soutien à l’Investissement Local Exceptionnel - Rénovation énergétique des bâtiments publics

Monsieur Christian LARTAUD présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/50 - Programme de logements du Groupe ERILIA - Domaine des Gonagues -

Garantie d'emprunt —

Monsieur Jean TOMASELLI présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres Présents ou représentés

EDUCATION

N° 2021/51 - Engagement de la Commune dans la continuité pédagogique dans les écoles -

Plan de Relance Numérique Education Nationale -

Madame Stéphanie GRECO DE CONINGH présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres Présents ou représentés

| RESSOURCES HUMAINES LE

N° 2021/52 - Rapport sur la situation en matière d’égalité professionnelle entre les femmes

et les hommes au niveau du personnel communal -

Madame Joëlle MIZRAHI présente le rapport

Le rapport a été acté et débattu

N° 2021/53 - Recours au Contrat d’Apprentissage -

Madame Marie-France ROSTY présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/54 - Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPE) -

Madame Marie-France ROSTY présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

| SENIORS E

N° 2021/55 - Création d’un règlement intérieur pour la Maison Municipale des Seniors —

Madame Andrée COLLIN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

VIE CULTURELLE |

N° 2021/56 - Adhésion de la Commune au Collectif Prouvènço -

Monsieur Henri CARVIN présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/57 - Mise à disposition du terrain EDF pour espace de stationnement dans le cadre des

manifestations communales -

Monsieur Anthony PAGET présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

| AMENAGEMENT DU TERRITOIRE EL

N° 2021/58 - Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) du

Territoire Marseille-Provence - Avis de la (Commune sur la

et sur le projet de RLPi —-

concertation

Monsieur Frédéric PLA-GAVAUDAN

Le rapport mis aux voix est adopté à la MAJORITE des membres présents ou représentés

(1 abstention : M. ROBINEAU-CHAILAN)

| SERVICES TECHNIQUES/AMENAGEMENT URBAIN |

N° 2021/59 - Avenant n° 1 au procès-verbal de constat du transfert en pleine propriété des

installations d’eau potable à la Métropole Aix-Marseille-Provence - Retrait de la partie de l’usine de la Pounche non utilisé par le service de l’eau —

Monsieur Maurice ATTIAS présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l’'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/60 - Autorisation de principe relative à la vente d’une propriété communale

166 Impasse des Cigales à Allauch -

Monsieur Patrick SABATIER présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à la MAJORITE des membres présents ou représentés

(1 abstention : M. ROBINEAU-CHAILAN)

N° 2021/61 - Vente propriétés communales - régularisation foncière aqueduc la Fève —

Monsieur Patrick SABATIER présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à l'UNANIMITE des membres présents ou représentés

N° 2021/62 - Autorisation de principe relative à la vente d’une propriété communale Lotissement les Pins - Chemin Bon Rencontre à ALLAUCH -

Monsieur Patrick SABATIER présente le rapport

Le rapport mis aux voix est adopté à la MAJORITE des membres présents ou représentés

(1 abstention : M. ROBINEAU-CHAILAN)

N° 2021/63 - Présentation du Rapport d'activité 2019/2020, d’exploitation, d’entretien

et de modernisation des installations d’éclairage public (Société ECOTEC) —

Monsieur Christian LARTAUD présente le rapport

Le rapport a été acté et débattu%

N° 2021/64 - Présentation du rapport d’activité 2019/2020, d’exploitation, d’entretien

et de modernisation des installations de Chauffage Ventilation et Climatisation (Société

DALKIA) —

Monsieur Christian LART AUD présente le rapport

Le rapport a été acté et débattu

DECISIONS MUNICIPALES

N° 2021/12 - AOO20200006 - Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville d'Allauch -

N° 2021/13 - MAPA 20200010 - Stabilisation de remblais sous voiries et parking-Groupe

Scolaire des Gonagues - 13190 ALLAUCH - Avenant N° 1 -

N° 2021/14 - Contrat de maintenance et d'assistance - Logiciel Cart@ds CS expert et Intragéo Viewer Edition - Signature d'un contrat avec la société GFI Progiciels -

N° 2021/15 - MAPA 20200010 - Stabilisation de remblais sous voiries et parking — Groupe

scolaire des Gonagues - 13190 Allauch — Avenant n°2 -

N° 2021/16 - Recours en annulation du 19 janvier 2021 - Arrêté de refus du permis d'aménager n° PA01300220C001 délivré le 13 novembre 2020 - Tribunal Administratif de Marseille -

Désignation de Maître MOMPEYSSIN -

N° 2021/17 - Convention de sous-location - 9, rue Pierre Queirel à Allauch - Madame Chantal

MIALON - L'Autre Histoire - Décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 - Zone d'aide à l'investissement

des Petites et Moyennes Entreprises -

N° 2021/18 - Avenant au contrat initial de prestation de service pour la collecte des déchets

papiers et cartons avec la Société B&P ENVIRONNEMENT -

N° 2021/19 - Contrat de télésurveillance électroniques des alarmes de la Commune - Signature

du contrat avec la Société NEXECUR -

N° 2021/20 - Réhabilitation de l'usine électrique - Mission de Coordination Sécurité et

Protection de la Santé (CSPS) - Avenant n°1 - Extension de la mission pour l'opération de

stabilisation du front rocheux -

N° 2021/21 - Réhabilitation de l'usine électrique - Mission de Contrôle technique -

Approbation de l'Avenant n°2 -

N° 2021/22 - Convention de mise à disposition précaire et révocable - Logement -

Ecole de Pié d'Autry - Traverse de Pié d'Autry - 13190 ALLAUCH -

N° 2021/23 - Requête contre l'arrêté préfectoral du 22 décembre 2020 - Carence de la Commune au titre de l'article L. 302-9-1 du Code de la Construction et de l'Habitation - Tribunal Administratif de MARSEILLE - Désignation de Maître GRIMALDI -

N° 2021/24 - Contrat de location - Locaux à usage administratif - Esplanade Frédéric Mistral -

13190 Allauch - Madame JUVENELLE -3

N° 2021/25 - Signature d'un contrat de prêt de matériel entre la Commune d'Allauch et la Société

METRO France -

N° 2021/26 - Contrat d'entretien des équipements hydrauliques et électriques du bassin de

défense incendie de "La Limace" et de son groupe électrogène de type

GENELEC 140 KVA -

N° 2021/27 - Mission de conception et de supervision géotechniques de type G4 - Mise en sécurité d'un front rocheux - Usine électrique - Avenue du Général de Gaulle -

N° 2021/28 - Appel d’offres Ouvert n°AOO20160010 - Assurance de la Commune d’Allauch - Avenant n°5 au lot n°3 « Assurance flotte automobile » conclu avec SMACL ASSURANCES -

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 05

VU, par Nous, Lionel DE CALA, Maire de la Commune d'ALLAUCH, pour être affiché conformément aux prescriptions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Fait à ALLAUCHI, le 10 mars 2021