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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Dorat.
Lien du pdf (Déliberation - r3tss0js80nyp74)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 4 DECEMBRE 2023
Numéro de la
délibération
Objet Approuvée/Rejet ée
231204-01 Reste à recouvrer : admission en non-valeur Approuvée 231204_02 Demande de subvention : FIC 2024 Approuvée
231204_03 Plan guide
Demande de subvention DETR et au Département
Approuvée
231204_04 Sécurisation école
Demande de subvention DSIL et DETR :
Approuvée
231204_05 Don Ligue contre le Cancer : commune de Noalhat Approuvée 231204_06 Attribution subvention DORATHON Approuvée 231204_07 Rémunération agents recenseurs 2024 Approuvée 231204_08 Indemnité gestion salle polyvalente
231204_09 Remplacement éclairage terrain de foot en LED
231204_10 Convention d’adhésion à la mise en œuvre des missions relatives à la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail du CDG 63
231204_11 Protection sociale complémentaire : mandat au CDG 63 pour négociation collective
231204_12 Protection sociale complémentaire : mandat au CDG 63 pour mise en concurrence
231204_13 Adhésion à la commune de RIS au SIEA
231204_14 Adhésion au service forêt
231204_15 Projet de structuration du réseau des lieux de lecture publique 231204_16 Abandon du droit de récupération d’un bien sans maître : peupleraie d’ILOA
231204_17 Renouvellement groupement de commande : Fourrière animale
63300 DORAT
tel : 04 73 53 66 84
fax: 04 82 53 29 51