Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - del2026 22 page signatures 1109
Déliberation - del2026 20 approbation du budget principal 2026 11
Déliberation - del2026 02 autorisation dengager liquider mandater
Déliberation - del2026 37 elections des adjoints 1136
Déliberation - del2026 42 compensation de perte de revenus pour l
Déliberation - del2026 35 election du maire 1134
Déliberation - del2026 22 approbation du budget annexe eau 2026 1
Déliberation - del2026 59 designation des delegues au sydeval 116
Déliberation - del2026 65 designation referent deontologue pour l
Déliberation - del2026 53 designation des delegues communaux au s
Arrêté - del2026 20 page signatures 1107
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thyez.
Lien du pdf (Arrêté - del2026 20 page signatures 1107)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
IV - ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 06/03/2026 Reçu en préfecture le 06/03/2026 Publié le
S
LO
ID : 074-217402783-20260802-DEL2026
20-BF
[02
]
COMMUNE
THYEZ
- Budget
Principal
THYEZ
- BP
— 2026
Nombre
de
membres
en
exercice :
29.
Nombre de membres présents
:
‘ Z 4
(17
pourri)
Nombre de suffrages exprimés :
2 3.
'
VOTES:
Z
+
Pour
:
Conte:
6
/
Abstentions
: ©
Date
de
convocation
: 24/02/2026
Présenté par Le Maire A Thyez, le 02/03/2026 Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire.
A
Thyez,
le 02/03/2026 Les
membres
de
l'assemblée
délibérante,
GYSELINCK
Fabrice
HOEGY
Catherine
COUDURIER
Eric
PERY
Mariane
MOUILLE Joël
us
CAIZERGUES Sylvia
del
ous
MICCOLI
Bruno
about
su
BETEMPS
Laëtitia
VEILLON
Sylvain
LT
LIUZZO
Delphine
by
EE
Lure
GUIDO
Michele
abs E
ar
CHARDON
Céline
HUOT
Didier
HEMISSI
KaoutherEnvoyé en préfecture le 06/03/2026 Reçu en préfecture le 06/03/2026 Publié le
S
LO
ID : 074-217402783-20260802-DEL2026_20-BF
HAMAIDE
Julien
ME
—
DAVIGNY
Hélène
ab
cn
Le
PERRET
Jean-François
als
ef
LeuDË
VALETTE
Corine
SCANU
René
ÈS
GHESQUIER
Wendy
all
VULLIET
Daniel
QUADRIO
Ermine
Code
ROBERT Maurice
A
COUDURIER-SAVARY
Sandrine
DUCRETTET
Pascal
LE
ESPANA
Lucie
d
>
PERIER
Marie-Eve
Luÿ
1
CAGNIN
Roland
Les
LAVANCHY
Sylvie
Kevaul
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
1azks
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,
et de
la publication
le
A
Thyez,
le 02/03/2026