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Procès Verbal - PV du conseil municipal du 13.11.2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Marcilly-le-Châtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du conseil municipal du 13.11.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal de la commune de MARCILLY LE CHATEL du 16 NOVEMBRE 2024 Présents : GOUBY Thierry, DERUE MOLLE Odile, FORAISON Jacques. ROCHIGNEUX Didier, BOURSIER Adeline, DELHOMME BapƟste, DUCHEZ Stéphane, JOUIN Nicolas, SEFERIAN Sandrine, MASSACRIER Marie-Claude, GIBERT Marie-Anne, COMBE Emilie. COHAS Régine, Pouvoirs : GRANGE Jean François donné à ROCHIGNEUX Didier Absents : GARIN Maximilien. Début de séance à 20H00. Secrétaire de séance : COHAS Régine 1. ApprobaƟon du procès-verbal du conseil municipal du 16/10/2024 : Approuvé à l’unanimité. 2. PrésentaƟon des dossiers d’urbanisme : réfecƟon toiture, réalisaƟon carport et panneaux photovoltaïques. 3. CréaƟon d’emplois d’agents recenseurs-Recensement 2025 Le prochain recensement aura lieu du 16 janvier 2025 au 15 février 2025. Il est nécessaire de recruter 3 agents recenseurs pour réaliser les 3 districts de la commune. Un appel à candidatures a été lancé. Le conseil municipal doit définir la rémunéraƟon des agents recenseurs avant embauche. Il est proposé : - Un forfait pour la tournée de reconnaissance obligatoire avant le recensement de 80€ par agent - Un forfait pour les deux demi-journées de formaƟon obligatoire de 120€ (60 € par formaƟon) par agent. - Un forfait pour les frais kilométrique de 40€ par agent. - 1€ par feuille de logement. - 0.80€ par bulleƟn individuel. Les districts se composent de 250 à 300 logements. Les bulleƟns individuels de 300 à 550 en foncƟon des réponses. La rémunéraƟon se compose des forfaits et des bulleƟns logement et individuels. VOTE : POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 4. Chemin de randonnée : Loire Forez AggloméraƟon propose 7 boucles GR homologué par la FédéraƟon Française de Randonnée sur son territoire. Une des boucles passe par Marcilly le Châtel et il est proposé à la commune de signer une convenƟon d’autorisaƟon de passage, d’aménagement, d’entreƟen et de balisage. La convenƟon GR de Pays Côtes du Forez Nord précise les points suivants : - L’autorisaƟon du balisage - La FFRandonnée est responsable de l’entreƟen du balisage - Le balisage GRP sera conforme à la charte naƟonale du balisage jaune et rouge. Il sera réalisé dans les deux sens - La commune s’engage à respecter le balisage - La commune s’engage à entretenir les chemins concernés - La commune garde la libre décision quant aux engins motorisés suscepƟbles d’emprunter les chemins communaux et les parcelles du tracé. - La convenƟon prend effet le jour du vote pour 5 ans. VOTE : POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Dates à retenir : - Vendredi 15 novembre 20h00 ProjecƟon « Ceux qui nous nourrissent » suivi d’un débat - Vendredi 6 décembre Saint Nicolas - Mercredi 18 décembre 2024 Conseil à 20h00 - Dimanche 12 janvier 2025 Vœux du Maire et de son Conseil municipal à 10h30 salle des fêtes La séance est levée à 20h35