Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 9 JUIN
Procès Verbal - PV DU 29 AOUT
Procès Verbal - PV DU 14 NOVEMBRE
Procès Verbal - pv du 25 JUIN
Procès Verbal - PV 9 MAI
Procès Verbal - PV DU 13 JUIN
Procès Verbal - PV DU 30 AVRIL
Procès Verbal - PV du 5 decembre
Procès Verbal - PV DU 27 FEVRIER
Procès Verbal - PV DU 2 AOUT
Procès Verbal - PV DU 9 MAI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sellières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 9 MAI)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
MAI
2023
Présents
:
JOLY
Bernard,
PERNOT
Martine,
PERRODIN
Hervé,
CARE-BUISSON
Suzanne,
ROY
Anthony,
MAGDELAINE
Florence,
PUYFAGES
Mickaël,
TRECOURT
Isabelle,
PELLETIER
Béatrice,
PELLETIER
Béatrice
Excusée
: M.
BERTHAUD
Lilian
qui
donne
pouvoir
à PELLETIER
Béatrice
Absent
: VOISE
Damien
Secrétaire
de séance
: Martine
PERNOT
Le
quorum
est
atteint.
Secrétaire de séance
: Martine
PERNOT
Ordre
du
jour de
la séance
:
Présentation
d’un
projet
par
Mme
SALVADORI
Sabine
de
20h
à 20h30
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
11
avril
2023
Délibérations
:
>
Devis
pour
l'éclairage
public
: LED
Prix
de
la location
du
logement
11
rue
des
Deux
Ponts
Devis
cimetière
Lot
1
: choix
de
l’entreprise
pour
le reboisement
{Plan
de
relance)
VVYY
Informations
diverses
:
- Droit
de
préemption
- Lotissement
: suite
ou
fin
- Réunion
avec
la commune
de
La
Charme
pour
les
charges
du
cimetière
et
de
l'Eglise
- Travaux
de
l'Eglise
: présentation
des
devis
- Point
sur
les
subventions
accordées
- Prévision
des
projets
2024
- Questions
et informations
diverses
- Conseil
municipal
du
9 juin
2023
pour
l'élection
des
grands
électeurs
- Date
du
prochain
conseil
Ouverture
séance
: le 9
mai
2023
à 20h00
Y_
Approbation
du
procès-verbal
du
11
avril 2023
à l'unanimité
Mme
SALVADOR]
présente
son
projet
aux
membres
du
conseil
Municipal.
En
collaboration
et sous
la couverture
de
l'association
“l'échange
S.E.Lierois
"qui
est
une
association
de
loi 1901
à
but
non
lucratif ayant
pour
objectif de promouvoir
l'échange
et le partage
entre
les habitants
de
la
ville, j'envisage
d'ouvrir
un
magasin
gratuit dans
la commune,
où
les personnes
pourront
apporter
des
objets,
des
vêtements,
des
livres des jouets.
qu'ils
ne souhaitent
plus
utiliser mais
qui
sont
encore
en
bon
état.
D'autres
personnes
peuvent
également
venir
se
servir
gratuitement
directement
au
magasin.
Je recherche
soit un
local assez
grand
pour
recevoir
du public
(environ
50
personnes)
soit un
local
de
stockage
{environ
150m°).
M.
Le
Maire
propose
le
local
de
la cloche.
Mme
Salavdori
ira
le visiter.
Une
convention
sera
signée
par
les deux
parties
après
vérification
par
la commune
la convention
signer
avec
la Maison
pour
tous.
Délibérations
:
M.
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rattacher
une
délibération
à
l’ordre
du
jour
concernant
une
convention
de
passage.
Les
membres
du
Conseil
valident
à
l’unanimité
cette
demande. Délibération
rajoutée
à l’ordre
du
jour
: Convention
pour
autorisation
de
passage
d’une
canalisation
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
nouvelle
fruitière
projette
la
mise
en
place
d’un
traitement
des
eaux
usées
de
l'atelier
de
fromagerie.
Cet
ouvrage
d'épuration
donnera
un
rejet
acceptable
en
milieu
naturel.
Etant
donné
la
sensibilité
du
milieu
récepteur
naturel,
la
fruitière
intégrera
en
aval
un
bassin
de
régulation.
L'exutoire
des
eaux
traitées
sera
le
ruisseau
de
la
Brenne
à
un
peu
moins
de
600
mi
du
point
de
vidange
: par
l'intermédiaire
d'une
conduite
qu’elle
créera
sur
400
ml
jusqu'à
l'aval
de
la
prise
d'eau
pour
l'étang
puis
le fossé
longeant
alimenté
par
trop-plein.
La
société
coopérative
agricole
fromagère
fruitière
de
la
Bresse
Jurassienne
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
signer
Une
convention
qui
a pour
but
de
définir
les
modalités
de
transport
des
eaux
épurées
régulées
par
la fruitière
depuis
la
parcelle
ZP
132.
Après
avoir
pris
connaissance
de
ladite
convention
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
avec
10
voix
pour
(JOLY
Bernard,
PERNOT
Martine,
PERRODIN
Hervé,
CARE-BUISSON
Suzanne,
ROY
Anthony,
MAGDELAINE
Florence,
PUYFAGES
Mickaël,
TRECOURT
Isabelle,
PELLETIER
Béatrice
et
BERTHAUD
Lilian
par
pouvoir
donné
à Mme
PELLETIER)
:
-
Autorise
M.
Le
Maire
à signer
la convention
annexée
à la présente
délibération.
eo <
Devis
de
l’entreprise
SAS
RAICHON
ELEC
pour
la rénovation
de
l’éclairage
public
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
rénover
l'éclairage
public
de
la commune
qui
est
vieillissant.
M.
Le
Maire,
présente
le
devis
de
l’entreprise
SAS
Raichon
Elec
d’un
montant
de
87
718.48€
HT
pour
la
mise
en
LED
de
l'éclairage
public
de
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
avec
10
voix
pour
(JOLY
Bernard,
PERNOT
Martine,
PERRODIN
Hervé,
CARE-BUISSON
Suzanne,
ROY
Anthony,
MAGDELAINE
Florence,
PUYFAGES
Mickaël,
TRECOURT
Isabelle,
PELLETIER
Béatrice
et
BERTHAUD
Lilian
par
pouvoir
donné
à
Mme
PELLETIER)
:
-_
Autorise
M.
Le
Maire
à signer
le devis
de
l’entreprise
SAS
Raichon
Elec
d’un
montant
de
87
718.48€
HT
-
Autorise
M.
Le
Maire
à mandater
la facture
correspondante
%
Location
logement
11
rue
des
Deux
Ponts
Dossier
présenté
par
M.
Le
Maire,
Suite
au
départ
de
M.
ALMEIDA
et
MME
BORNARD
en
date
du
30
novembre
2022
du
logement
communal
situé
11
rue
des
Deux
ponts
à
Sellières,
Vu
la réfection
dudit
logement,
Celui-ci
est
remis
en
location
et
M.
Le
Mairie
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
fixer
le
prix
de
la
location. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
avec
10
voix
pour
(JOLY
Bernard,
PERNOT
Martine,
PERRODIN
Hervé,
CARE-BUISSON
Suzanne,
ROY
Anthony,
MAGDELAINE
Florence,
PUYFAGES
Mickaël,
TRECOURT
Isabelle,
PELLETIER
Béatrice
et
BERTHAUD
Lilian
par
pouvoir
donné
à Mme
PELLETIER) :
-
De
fixer
le loyer
mensuel
à 220€
hors
charges
-__
D'autoriser
M.
Le
Maire
à signer
le bail
de
location
L %
Devis
de
l’entreprise
SARL
Bonnot
John-Denis
TP
pour
des
travaux
dans
le cimetière
communal
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
est
nécessaire
de
créer
une
plateforme
dans
le
cimetière
communal
pour
accueillir
le futur
columbarium
et
que
des
travaux
d'aménagements
dans
les
allées
doivent
être
réalisés. M.
Le
Maire,
présente
le
devis
de
l’entreprise
SARL
Bonnot
John-Denis
TP
d'un
montant
de
14
548€
HT
qui
comprend
la création
d’une
plateforme
{3
258€
HT)
et
l'aménagement
des
allées
(11
290€). Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
avec
10
voix
pour
(JOLY
Bernard,
PERNOT
Martine,
PERRODIN
Hervé,
CARE-BUISSON
Suzanne,
ROY
Anthony,
MAGDELAINE
Florence,
PUVYFAGES
Mickaël,
TRECOURT
Isabelle,
PELLETIER
Béatrice
et
BERTHAUD
Lilian
par
pouvoir
donné
à Mme
PELLETIER)
:
-
Autorise
M.
Le
Maire
à
signer
le
devis
de
l’entreprise
SARL
Bonnot
John-Denis
TP
d’un
montant
de
14
548€
HT
-
Autorise
M.
Le
Maire
à mandater
la
facture
correspondante
Sa *
Travaux
de
reboisement
du
Plan
de
Relance
- attribution
du
marché
Après
examen
des
propositions
des
candidats
et
du
rapport
d'analyse
des
offres
proposé
par
l'Office
National
des
Forêts
et
présenté
par
Monsieur
le
Maire
concernant
les
travaux
de
reboisement
du
Plan
de
Relance
en
forêt
communale
de
Sellières
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
avec
10
voix
pour
(JOLY
Bernard,
PERNOT
Martine,
PERRODIN
Hervé,
CARE-BUISSON
Suzanne,
ROY
Anthony,
MAGDELAINE
Florence,
PUYFAGES
Mickaël,
TRECOURT
Isabelle,
PELLETIER
Béatrice
et
BERTHAUD
Lilian
par
pouvoir
donné
à
Mme
PELLETIER)
:
-
décide
de
retenir
les
offres
suivantes
:
>
Pour
le
lot
1 :
travaux
de
préparation
de
la
végétation
:
"
2offres
reçues
"Entreprise
retenue
:TELLA
Environnement
“Pour
un
montant
de
6885,50
€
HT
soit
7574,05
€
TTC
>
Pour
le
lot
2
:travaux
de
plantation
:
"Aucune
offre
reçue
Compte
tenu
de
l'absence
d'offre
sur
le
lot
2,
et
par
conséquent
de
l'impossibilité
d'engager
des
travaux
préparatoires
(lot
1}
sans
garantie
de
pouvoir
réaliser
la
plantation
ensuite,
-_
déclare
le
lot
n°
2
(plantation)
infructueux
-
décide
de
ne
pas
notifier
dans
l'immédiat
le
lot
n°
1 à
l’entreprise
retenue
et
de
l'en
informer
-_
informera
les
candidats
non
retenus
pour
le
lot
n°
1 dans
les
délais
réglementaires
-
charge
Monsieur
le
Maire
d'entreprendre
les
démarches
nécessaires
pour
trouver
une
solution
acceptable
pour
le
lot
n°
2
infructueux
-
donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
pour
signer
tout
document
et
acte
relatif
à ce
dossier
e
Informations
Diverses:
o
Droit
de
préemption
:Le
Conseil
Municipal
ne
préempte
pas
pour
les
biens
suivants
:
AH
101
:Au
Village
AH
98,
AH
99,
AH
100,
AH
101,
AH
102
et
AH
104
:8
rue
du
Faubourg
o
Devis
pour
la
réfection
du
mur
du
canal
:Devis
GC
BAT
d’un
montant
de
6 200€
HT
et
devis
de
l'entreprise
ETCTP
d’un
montant
de
15
225.60€
HT.
Une
délibération
sera
prise
lors
du
prochain
conseil
pour
choisir
l'entreprise
qui
effectuera
les
travaux.
o
Lotissement
:Suite
à la
mise
en
pause
du
projet
de
lotissement,
M.
Le
Maire
souhaite
avoir
la
position
actuelle
du
conseil
municipal
sur
ledit
projet.
Le
Conseil
demande
à
M.
Le
Maire
si
une
partie
des
parcelles
peuvent
intéresser
des
pavillonneurs.
Des
demandes
vont
être
faites
dans
ce
sens
et
les
demandes
de
prêts
vont
être
réactualisées.
o
Réunion
commune
de
La
Charme
et
Sellières
:Une
réunion
va
être
prévue
entre
les
2
communes
pour
étudier
une
convention
pour
la
prise
en
charge
des
frais
de
fonctionnement
et
d'investissement
du
cimetière
et
de
l'église.
o
Travaux
dans
l'église
:Une
partie
des
vitraux
est
tombée
dans
l’église.
La
location
d’échafaudage
coûte
3 342.51€
HT
et
la
réparation
des
vitraux
3 798.63€
TTC.
o
Subventions
accordées
à
la
commune
:DETR
pour
le
cimetière
:4
364€
DETR
portes
de
l’ancienne
école
:10
170€
o
Voirie
:
Une
partie
de
la
voirie
rue
du
8
mai
1945
n'appartient
pas
à la
commune.
Une
rencontre
avec
les
propriétaires
a eu
lieu
pour
la
cession
de
celle-ci
à la
commune.
Une
délibération
sera
prise
lors
du
prochain
Conseil. o
Chasse
au
trésor
:Une
chasse
au
trésor
va
avoir
lieu
dans
la
commune.
Les
inscriptions
se
font
sur
le
site
internet
de
la
commune.
7 énigmes
seront
publiées
tout
au
long
de
l’été.
Le
vainqueur
remportera
une
semaine
dans
un
gîte.
o
Abattage
des
arbres
dans
les
jardins
:La
DDT
informe
que
le
terrain
n'est
pas
déclaré
boisé
et
que
l'abattage
des
arbres
peut
être
effectué.
o
Point
travaux
2024
:Création
de
trottoir
rue
du
19
mars,
aménagement
de
l’ancienne
école
maternelle,
jardins
partagés,
jeux
au
parc...
plusieurs
projets
doivent
être
étudiés.
o
Journée
citoyenne
:Le
conseil
remercie
tous
les
bénévoles
qui
ont
participé
à la
matinée
citoyenne.
o
Date
des
prochains
conseils
:-
le
9 juin
2023
à 18h
pour
fixer
le
nombre
de
délégués
et
de
suppléants
à désigner
par
le conseil
municipal
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
-
Le
13
juin
2023
à 20h30
Levée
séance
23h20
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Martine
PERNOT
JOLY
Bernard