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Document publié le Lundi 27 novembre 2017 par la commune de Saint-Laurent.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20171127 cr cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Culture et patrimoine,
SÉANCE DU 27 NOVEMBRE 2017
Présents : Laurent FORGET, Eliane JUY, Guy POTERLOT, Daniel FELIX, Marie-José HERVIEU, Dominique COPPA, Marie BASUYAU, Patricia CHAMPION, Philippe COURTOIS, et David LENOBLE.
Absents excusés :
Livia LUBIN donne pouvoir à Laurent FORGET
Frédérique CONRAUX donne pouvoir à Guy POTERLOT
Bruno DIDIER, Olivier PATE, et Aurore AUDOU
Secrétaire de séance : Monsieur David LENOBLE assisté de Madame Cathy PASQUIER. ----------
Convocation du 20 novembre 2017.
La séance est ouverte à 18h30 par Monsieur Laurent FORGET, Maire
----------
ADOPTION DU COMPTE-RENDU DU :
Le compte-rendu du conseil municipal du 13 Novembre 2017 est adopté à l’unanimité.
MARCHE PUBLIC
AMENAGEMENT LOTISSEMENT « LE CHAMPFLEURY »
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que le bureau d’études BEMOL sis 12 rue Victor Hugo, 08150 RENWEZ, a été choisi comme maître d’œuvre pour réaliser des travaux d’aménagement au lotissement « Le Champfleury » d’un montant de 89 465,00 € HT, soit 114 873,06 € TTC. Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Décide d’autoriser Monsieur le Maire à :
- Engager les travaux pour un montant total de 89 465,00 € HT soit 114 873,06 € TTC - Signer tout document se rapportant aux travaux
PROPOSITIONS COMMERCIALES BUREAU VERITAS CONSTRUCTION POUR L’AMENAGEMENT DE LA MICRO-CRECHE
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que le Bureau Veritas Construction propose à la commune d’établir une convention de contrôle technique et contrat de missions connexes pour la réalisation de la construction de la micro-crèche. Le montant de ces propositions commerciales est de 4 030,00 € HT, soit 4 476,00 € TTC.
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de contrôle technique et contrat de missions connexes d’un montant de 4 476,00 € TTC.
CREATION ET RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE PAR CONTRAT EN VERTU DE L’ARTICLE 3 DE LA LOI N° 84-53 DU 26/01/84 MODIFIEE POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE
Monsieur le Maire expose à l’Assemblée :
que pour les besoins du Service et pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité, il est nécessaire de créer l’emploi non permanent d’Adjoint Administratif à temps non complet avec une durée hebdomadaire de travail de 17/35ème,
qu’il est nécessaire, pour les besoins du Service, de recruter un Agent non titulaire, Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à en délibérer.
Après en avoir délibéré,
1/3 Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
décide de créer l’emploi non permanent d’Adjoint Administratif, de 17/35ème pour la période du 1er janvier 2017 au 30 juin 2017,
dégage les crédits correspondants,
décide de recruter à compter du 1er janvier 2017 un Agent non titulaire par contrat à durée déterminée sur l’emploi créé.
OUVERTURE DE CREDIT
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Autorise le Maire à mandater, en section d’investissement, avant l’établissement du Budget Primitif de 2018, à concurrence de 25 % des crédits ouverts au budget de la commune 2017.
Commune
Article BP 2017 25 %
202 20 000,00 € 5 000,00 €
2031 48 000,00 € 12 000,00 €
2051 3 000,00 € 750,00 €
2111 540 000,00 € 135 000,00 €
2113 1 731,44 € 432,86 €
21312 6 000,00 € 1 500,00 €
21318 6 000,00 € 1 500,00 €
2151 6 000,00 € 1 500,00 €
2152 2 000,00 € 500,00 €
21578 3 000,00 € 750,00 €
2183 2 000,00 € 500,00 €
2184 4 000,00 € 1 000,00 €
2188 3 000,00 € 750,00 €
2313 90 000,00 € 22 500,00 €
2315 105 434,08 € 26 358,52 €
COLIS DES AGENTS
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’offrir aux 17 personnes qui ont contribué au bon fonctionnement de la commune en 2017 un colis de Noël, sous forme de bons d’achats :
- 13 bons d’achat à 45 €,
- 4 bons d’achat à 75 €,
ainsi qu’une bouteille de Champagne.
COLIS DES ANCIENS
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’offrir aux personnes de plus de 65 ans un colis de Noël d’un montant de 35 €.
CINEMA DES ECOLES
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Décide d’offrir une sortie au cinéma aux enfants de l’école et de prendre en charge les places et le transport.
2/3 BULLETIN MUNICIPAL
Monsieur le Maire propose le devis n° 03-1687 de l’entreprise CALIGRAFIK concernant l’édition du bulletin municipal de 48 pages, qui s’élève à 3 775,00 € HT, soit 4 152, 50 € TTC.
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Accepte le devis de l’entreprise CALIGRAFIK de 4 152, 50 € TTC et autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.
DEVIS FESTIVITES DE NOEL DE LA TROUPE « LA COMPAGNIE DES MANGEURS DE CERCLE » Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Comité d’Animation de Saint-Laurent va organiser un spectacle de Noël le 22 décembre 2017. Il propose aux élus de participer financièrement au devis de la troupe « La compagnie des mangeurs de cercle » qui s’élève à 2 483,40 € HT (Association loi 1901, non assujettie à la TVA). Après discussion,
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Accepte de prendre en charge la totalité du devis d’un montant de 2 483,40 € HT et autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.
COURRIERS
Monsieur le Maire précise aux élus que la LISA a envoyé un courrier pour une demande de subvention au titre de l’année 2018. Cette décision n’étant pas initialement à l’ordre du jour, la délibération sera prise au prochain conseil.
INFORMATIONS DIVERSES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a reçu ce matin Mesdames Lény LABERNARDIERE et Nolwenn ZOPPI pour l’ouverture prochaine d’une auto-école à la place de l’ancienne boulangerie rue des Genêts.
Madame Patricia CHAMPION précise au Conseil Municipal que le SIVOM octroie pour les écoles : un sapin ainsi qu’un sachet de chocolats et un livre à chaque élève. Elle fait part également de la réflexion du SIVOM sur l’ouverture d’un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) le mercredi matin si le rythme scolaire change en faveur de la semaine à 4 jours. Cet accueil serait à l’essai sur 1 an.
Séance levée à 20h20.
3/3