Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 17 12 2025 2
Convocation - Convocation CM 18 09 2024
Convocation - Convocation CM 05 03 2025
Convocation - Convocation CM du 17 janvier 2024
Convocation - CONVOCATION CM 23 09 2026
Convocation - Convocation CM du 05 11 2025 1
Convocation - Convocation CM 02 07 2025 1
Procès Verbal - PV CM 17 09 2025
Convocation - Convocation CM 10 04 2024
Convocation - Convocation CM 16 04 2025
Convocation - Convocation CM 17 09 2025
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025 par la commune de Binic-Étables-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17 09 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
BINIC-ÆTABLES Binic - Etables-sur-Mer, le 11 septembre 2025 ——— SUR MER
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal
M. THEBAULT DGS, Mme JAOUEN DGSA, Mme JANSEN DST
Ouest-France, le Télégramme, la Presse d'Armor
Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Mercredi 17 septembre 2025 à 18h
Mairie d’Etables-sur-Mer
Ordre du jour :
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 avril 2025
RESSOURCES HUMAINES
02 — Mi-temps service communication — Accroissement temporaire d'activité
03 — Emplois saisonniers des services technique — Régularisation de la prolongation de trois contrats
VIE ASSOCIATIVE
04 — Emplois associatifs: conventions tripartites pour le Tennis Club, le Binic Pordic Football et la
Groupement jeunes Sud Goëlo
ENVIRONNEMENT — URBANISME — MOBILITES
05 — Enquête publique déclassement Bd Leclerc - Modalités de rémunération de la commissaire enquêtrice
06 — Dénomination des voies communales — Lotissement des longues raies et rue de la Quintaine
07 — Autorisation de conclure une convention de servitude pour la pose d’un poste de relevage lié à un
assainissement individuel — parcelle ZI n°11 — La Juette
08 — Constitution d’une servitude de passage au profit de la parcelle 007AL0242
09 — Mise en vente du presbytère d’Etables-sur-Mer
TOURISME
10 — Demande de renouvellement du classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1
TRAVAUX ET COMMANDE PUBLIQUE
11 —- Marché de travaux de rénovation thermique et acoustique de la salle des loisirs (lot11) — Prolongation
de la garantie de parfait achèvement
12 — Réforme statutaire du syndicat départemental d'énergie des Côte d'Armor
13 — SDE22 — Rénovation de l’éclairage public secteur de la Banche / Embruns
14 — SDE22 — Rénovation de l'éclairage public de la place Le Pommelec
15 — SDE22 — Effacement des réseaux de la rue des Ecoles
16 — Projet de renaturation de la pointe de la RognouseINFORMATION DU MAIRE
> Actualités de Saint-Brieuc Armor Agglomération
> Délégations du Conseil Municipal au Maire
> Renonciation au droit de préemption sur les DIA
> Agenda
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
|
à
PROCURATION
JS SOUS) ramener ao RER eme ennennenemnenenenennnnnee pme moneenen ennemie eee ea nee eee M
DONNE procuration à ......,..,.,.,,.,.4.,4..4..44 iii sseeeeieeerneenesnnsnnnes
Pour me REPRÉSENTERà la séance du Conseil Municipal du...
et VOTER en mes lieu et place.
À Binic-Etables-sur-Mer, le ..................................i..iiieeiiiieiieeeeiieereeeeeneess
Signature