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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c4 10 2014 assemblees et affaires juridiques composition des quatre commissions thematiques
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c4 10 2014 assemblees et affaires juridiques composition des quatre commissions thematiques)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
Votants : 85
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 10 octobre 2014
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 21 octobre 2014
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 20 octobre 2014
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – COMPOSITION DES QUATRE COMMISSIONS THEMATIQUES
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Jean-Claude BARRAUD, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie- Christelle BOUCHERY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Michel BOURUMEAU, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Brigitte COMPETISSA, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean- Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean- François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Christelle CHASSAGNE à Simon LAPLACE, Pascal DUFORESTEL à Elodie TRUONG, Anne-Lydie HOLTZ à Jacqueline LEFEBVRE, Christine HYPEAU à Alain BAUDIN, Guillaume JUIN à Sylvette RIMBAUD, Marie-Paule MILLASSEAU à Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY à Romain DUPEYROU, Sebastien PARTHENAY à Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Alain LIAIGRE par Michel JAROS, Elisabeth MAILLARD par Gilles BILLON
Titulaires absents :
Amaury BREUILLE, Luc DELAGARDE, Gérard GIBAULT, Guillaume JUIN, Florent SIMMONET
Titulaires absents excusés :
Christelle CHASSAGNE, Pascal DUFORESTEL, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Marie-Paule MILLASSEAU, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141020-c04-10-2014-DE
Date de télétransmission : 28/10/2014
Date de réception préfecture : 28/10/2014 C- 4-10-2014
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 20 OCTOBRE 2014
ASSEMBLEES ET AFFAIRES JURIDIQUES – COMPOSITION DES QUATRE COMMISSIONS THEMATIQUES
Monsieur Jérôme BALOGE, Président, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les dispositions de l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatives à la création de commissions thématiques applicable aux EPCI par renvoi de l’article L 5211-1 du CGCT,
Vu la délibération du 22 septembre 2014 adoptant le règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération du Niortais et créant les quatres commissions thématiques, Conformément aux dispositions prévues au règlement intérieur de la CAN, chaque conseiller communautaire dispose du droit à être membre d’une commission.
Tout élu non membre d’une commission peut y siéger sur simple demande faite auprès du Président de l’EPCI.
Les commissions se réunissent sur convocation du Président de la Communauté d’Agglomération en fonction des thématiques particulières à aborder. Chaque commission a un rôle consultatif. Ces commissions ne sont pas publiques. Chaque commission sera présidée par le Président de l’EPCI ou par le Vice-Président ou le Membre du Bureau en charge de la délégation en lien avec la thématique abordée par la commission en cas d’absence de ce dernier.
Il est proposé de composer ces commissions de 22 membres chacune.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Fixer la composition de chaque commission thématique à 22 membres
- Elire les membres qui siègeront dans chaque commission
COMMISSIONS COMPOSITION
FINANCES RESSOURCES
Finances
Batiments
Ressources Humaines
Thierry DEVAUTOUR (Echiré)
Jacques BROSSARD (Chauray)
Jean BOULAIS (Beauvoir-sur-Niort)
Alain GRIPPON (Niort)
Gérard LABORDERIE (Magné)
Sylvette RIMBAUD (Niort)
Anne BAUDOUIN (Vouillé)
Charles-Antoine CHAVIER (Chauray)
Didier DAVID (Villiers-en Plaine)
Elodie TRUONG (Niort)
Nathalie SEGUIN (Niort)
Gérard EPOULET (Germond-Rouvre) Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20141020-c04-10-2014-DE Date de télétransmission : 28/10/2014 Date de réception préfecture : 28/10/2014 Patrick THOMAS (Bessines)
Sébastien PARTHENAY (Niort)
Dominique JEUFFRAULT (Niort)
Marcel MOINARD (Amuré)
Thierry BEAUFILS (Epannes)
Josiane METAYER (Niort)
Lucien-Jean LAHOUSSE (Niort)
Rabah LAICHOUR (Sansais)
Marie-Chantal GARENNE (Niort)
Anne-Lydie HOLTZ (Niort)
DEVELOPPEMENT
Economie –
Aménagement du Territoire
Tourisme – Economie Sociale –
Enseignement Supérieur –
Transport – Grands Projets
Claude ROULLEAU (Prahecq)
Michel SIMON (Coulon)
Jacques BILLY (Aiffres)
Eric PERSAIS (Niort)
Jacques MORISSET (Prin Deyrançon)
Christian BREMAUD (Saint-Maxire)
Alain LECOINTE (Brûlain)
Marc THEBAULT (Niort)
Jean-Pierre MIGAULT (Juscorps)
Luc DELAGARDE (Niort)
Sophia MARC (Aiffres)
Jeannine BARBOTIN (Niort)
Stéphane PIERRON (Vouillé)
Jean-Romée CHARBONNEAU (Niort)
Stéphanie DELGUTTE (Fors)
Romain DUPEYROU (Niort)
Florent JARRIAULT (Granzay-Gript)
Alain PIVETEAU (Niort)
Dany MICHAUD (La Foye-Monjault)
Alain LIAIGRE (Saint-Georges de Rex)
Gérard GIBAUD (Thorigny-sur-le-Mignon)
Jean-Luc CLISSON (Le Bourdet)
POLITIQUES PUBLIQUES
SPORT CULTURE COHESION
SOCIALE
Alain BAUDIN (Niort)
Elisabeth MAILLARD (Saint-Rémy)
Jean-Martial FREDON (Saint-Martin de Bernegoue)
Christine HIPEAU (Niort)
Jacqueline LEFEBVRE (Niort)
Christelle CHASSAGNE (Niort)
Simon LAPLACE (Niort)
Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN (Niort)
Yvonne VACKER (Niort)
Yamina BOUDHAMANI (Niort)
Marie-Paule MILLASSEAU (Niort)
Sylvie DEBOEUF (La Rochénard)
Marie-Paule BOUCHERY (Priaire)
Michel BOURUMEAU (Usseau)
Michel VEDIE (Saint-Etienne la Cigogne)
Michel PANIER (Arçais)
Claire RICHECOEUR (Chauray)
Guillaume JUIN (Niort)
Rose-Marie NIETO (Niort)
Isabelle GODEAU (Niort)
Véronique HENIN-FERRER (Echiré)
Thierry BEAUFILS (Epannes)Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141020-c04-10-2014-DE
Date de télétransmission : 28/10/2014
Date de réception préfecture : 28/10/2014 ENVIRONNEMENT
(Déchets – Assainissement –
Développement Durable)
Joël MISBERT (Vallans)
Philippe MAUFFREY (Mauzé-sur-le Mignon)
Dany BREMAUD (Saint-Hilaire la Palud)
Elmano MARTINS (Niort)
Daniel BAUDOUIN (Marigny)
Sophie BROSSARD (Saint-Romans des Champs)
René PACAULT (Saint-Symphorien)
Jean-Claude FRADIN (Prissé la Charrière)
Jean-François SALANON (Belleville)
Adrien PROUST (Boisserolles)
Carole BRUNETEAU (Niort)
Bruno JUGE (Saint-Gelais)
Michel PAILLEY (Niort)
Jean-Claude BARRAUD (Sciecq)
Robert GOUSSEAU (Le Vaneau-Irleau)
Dominique SIX (Niort)
Agnès JARRY (Niort)
Florent SIMONNET (Niort)
Pascal DUFORESTEL (Niort)
Serge MORIN (Aiffres)
Amaury BREUILLE (Niort)
Brigitte COMPETISSA (Frontenay Rohan-Rohan)
Motion adoptée par 63 voix Pour et 1 voix Contre, Abstention : 10.
Pour : 63
Contre : 1
Abstention : 10
Non participé : 11
Jérôme BALOGE
Président
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20141020-c04-10-2014-DE
Date de télétransmission : 28/10/2014
Date de réception préfecture : 28/10/2014