Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste deliberations 12 sep
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pv 12 septembre 2024 1&idc
Déliberation - dl content.cgi?filename=del 2024 59 motion&idcnt=1
Convocation - dl content.cgi?filename=convocation conseil munici
Convocation - dl content.cgi?filename=convocation conseil munici
Conseil Municipal - dl content.cgi?filename=conseil municipal 18 avril
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste deliberations 28 mar
Ordre du Jour - dl content.cgi?filename=ordre du jour 28 mars 2024
Procès Verbal - dl content.cgi?filename=pv conseil municipal 18 av
Déliberation - dl content.cgi?filename=liste deliberations 18 avr
Convocation - dl content. conseil 12 septembre
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Massongy.
Lien du pdf (Convocation - dl content. conseil 12 septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
7Département
de Haute-Savoie
A
Massongy,
le
05
Septembre
2024
Commune
de Massongy
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
se
déroulera
le
:
JEUDI
12
SEPTEMBRE
2024
à
20H00
à
la
mairie,
salle
du
conseil
municipal.
ORDRE
DU
JOUR
H Approbation
du
Procès-Verbal
du
27
juin
2024
#
Décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
délégations
données
par
le Conseil
Municipal
X
Finances
:
Délibération
portant
sur
l'exonération
de
la
taxe
foncière
en
faveur
des
logements
achevés
depuis
plus
de
10
ans
au
1° janvier
de
la
première
année
d’exonération
ayant
fait
l’objet
de
dépenses
d'équipement
destinées
à
économiser
l’énergie
Délibération
portant
sur
l’auberge
communale
: autorisation
de
demande
de
subvention
Délibération
portant
sur
le
remboursement
des
frais
d’avances
par
la
responsable
du
service
enfance-jeunesse
lors
du
séjour
d’été
2024
Délibération
portant
sur
l’approbation
du
règlement
budgétaire
et
financier
x
Foncier
:
Délibération
portant
sur
une
convention
de
servitude
Commune/Enedis
: parcelle
D
n°38
régularisation
x
Ressources
humaines :
Délibération
portant
sur
la création
d’un
contrat
d'apprentissage
H Thonon
agglomération :
Délibération
portant
sur
le
rapport
de
la
CLECT
en
date
du
02
juillet
2024
Délibération
portant
sur
la
mise
à
disposition
de
biens
et
d'équipements
entre
la
commune
de
Massongy
et
Thonon
agglomération
(Quincy)
#
Questions
diverses
:
APPORTER
VOTRE
STYLO
Affiché
le
: 05
septembre
2024