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Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Croissy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm 280926 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Santé,
CROISSY
VILLE DE CROISSY-SUR-SEINE
AVIS DE CONVOCATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
—-0---
Le Conseil municipal est convoqué pour le
Lundi 28 septembre 2026 à 21h00
Hôtel de ville — 8 avenue de Verdun
ORDRE DU JOUR
° Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 01/07/2026
e Communication : Néant
e Décisions (résumé)
e Commissions municipales (compte-rendu)
e Délibérations :
N°01- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
N°02- Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
N°03 — Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux d'aménagement
de l'Espace liturgique de l'Eglise Saint Leonard
N°04 — Approbation du procès-verbal de remise en propriété et en gestion à la ville de Croissy sur Seine des
travaux de requalification des emprises des rues de l'Ecluse et du chemin de Ronde ainsi que des carrefours
Giverny/Chemin de Ronde et Gabillons/Ecluse
N°05 — Approbation du projet de fonctionnement du Relai Petite Enfance (RPE) de la commune de Croissy-
sur-Seine
N°06 — Convention d'Objectifs et de financement Relais Petite Enfance (RPE)
N°07- CIG- Autorisation de signature d'une convention relative aux missions de médecine préventive
N°08- Chatou-Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de l'archiviste de la
commune
N°9 - Créations et suppressions de postes
Croissy-sur-Seine, le 22 septembre 2026