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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Croissy-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm 07.10.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
VILLE DE CROISSY-SUR-SEINE CROISSY AVIS DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales) O0 Le Conseil municipal est convoqué pour le Lundi 07 octobre 2024 à 21h00 Hôtel de ville — 8 avenue de Verdun ORDRE DU JOUR e Communication : Marchés + Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1° juillet 2024 e Décisions (résumé) e Commissions municipales (comptes-rendus) Délibérations : N°01 - Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France N°02 - Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique N°03 - Convention de mise à disposition des installations de piscine de la Ville de Croissy-sur-Seine au bénéfice de l’Institut de Pédagogie Curative (IPC) de CHATOU N°04 - Création d’un tarif pour le cours « chœur jeunes et adultes » N°05 - Création de tarifs pour les équipements sportifs N°06- Budget principal — Exercice 2024 — Décision modificative n° 1 N°07 - Modification du tableau des effectifs N°08 - Protection Sociale Complémentaire au profit des agents — instauration d’une participation employeur pour la prévoyance et signature de la convention de participation prévoyance du CIG Grande couronne Croissy-sur-Seine, le 47 /AO/ À Œ- Le Maire,