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Déliberation - DE2023 84
Déliberation - DE2023 45
Déliberation - DE2023 83
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Montrottier.
Lien du pdf (Déliberation - DE2023 83)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
nitro, Ne,
Département du Rhône Extrait du Registre des Délibérations
Commune de Montrottier du Conseil Municipal
L’an DEUX MILLE VINGT-TROIS
En exercice : 14 Le VINGT-ET-UN DECEMBRE Présents : 14 Le Conseil municipal de la commune de Montrottier dûment convoqué, s’est Votants : 14 réuni sous la présidence de Michel GOUGET, Maire Date de la convocation du conseil municipal : 15 décembre 2023
Etaient présents : Michel GOUGET, Véronique CROZET, Michel VIANNAY,
Laura JOURNET, Jean-François POISSON, Bernard CHAVEROT, Catherine
DUNAUD-MARMOZ, Evelyne PANISSET, Irène CHAMBE, Lydie LAURENT,
Régis COQUET, Jean-Paul FARJOT, Bernard BOUCHET, Myriam RAYNARD.
Secrétaire de séance : Régis COQUET.
2023-83
Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine — Approbation du rapport d’activités 2022.
Monsieur Bernard BOUCHET, conseiller municipal, expose :
Vu les articles L2224-5 et D2224-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Monsieur Bernard BOUCHET présente au Conseil municipal le rapport d’activités 2022 du Syndicat
de Rivières Brévenne-Turdine. Il rappelle notamment que les actions conduites par le comité de
pilotage du syndicat répondent à un objectif de gestion des ressources en eau. Par ailleurs, les mesures
mises en œuvre pour lutter contre la renouée du Japon ont permis de réduire de 10 % sa prolifération.
En outre, la tenue annuelle de la guinguette de l’eau permet d’impliquer la population en proposant
diverses animations de sensibilisation autour des enjeux de l’eau.
Monsieur Bernard CHAVEROT, conseiller municipal, rappelle que le syndicat a mené à son terme des
réalisations d’envergure avec la construction de deux barrages, l’un à l’Arbresle et l’autre, à Saint-
Romain-de-Popey.
Le Conseil municipal, ouï cet exposé et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres
présents :
e PREND ACTE de la présentation du rapport d’activités 2022 du Syndicat de Rivières
Brévenne-Turdine.
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an que dessus
Pour copie conforme au registre
Le Maire,
Michel GOUGET
Accusé de réception en préfecture
069-216901397-20231221-DE2023-83-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023 Le secrétaire de séance,
Régis COQUET
Le Maire, Michel GOUGET, certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que célui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter :
De sa transmission en préfecture le :
De sa publication sur le site internet de la commune le :
Mairie de Montrottier — Tel 04 74 70 13 07 - Fax 04 74 70 20 39
Email : mairie@@montrottier.fr
Accusé de réception en préfecture
069-216901397-20231221-DE2023-83-DE
Date de télétransmission : 28/12/2023
Date de réception préfecture : 28/12/2023