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Compte-Rendu - CR CM du 03.04.2021 1
Compte-Rendu - CR du CM du 01.02.2025
Document publié le Samedi 1 février 2025 par la commune de Cosnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 01.02.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Institutions publiques,
io de
Cosnar
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA CORRÈZE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1%
février
2025
La
séance
est
ouverte
par
Monsieur
le
Maire
à
9h00
15
présents
5
pouvoirs
- 20
voix
exprimées
sur
22
PRESENT
PROCURATION
ABSENT
Gérard
Soler
Karine
Martin
Gérard
Soler
Michel
Falzon
Corinne
Ferland
Alain
Marque
Guillaume
Pélissier
Colette
Coste
André
Laffaire
Ginette
Valeille
Philippe
Martin
Alain
Marque
Serge
Arnaud
Marc
Denysiak
Christine
Dumont
Isabelle
Toullieu
Sandrine
Corblin
Christine
Valade
Ingrid
Chazoule
Ingrid
Chazoule
Sandra
Luciathe
Julien
Pestourie
Amandine
Boucharel
Isabelle
Toullieu
Florian
Mestre
Aurélien
Bastien
OXORXXEIOREIRIIEIEIRIEIEAE EI
Colette
Coste
OO XORONOODOCERRE
Secrétaire
de
séance
: Sandra
Luciathe
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
14
décembre
2024
Voté
à
l'unanimité.
Toute
correspondance
doitétre
adressée
à Monsieur
le Maire :
Mairie
de Cosnac
— 155,
rue du
19 Mars
1962
-19360
COSNAC
0555928170
- Mail:
maire@commune-cosnac.fr
= Site officiel
: cosnac.fr Décisions
du
Maire
depuis
le
14
décembre
2024
e
Contrat
d'assurance
ANATEEP
2025
-
Transport
d'enfants
| FINANCES
|
1-
Travaux
d'aménagement
d'espaces
publics
—
demande
de
subvention
DETR
La
commune
de
Cosnac
avait
déposé
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
les
travaux
d'aménagement
d'espaces
publics
en
2024.
Ce
dossier
n'a
pas
été
retenu
au
titre
de
la
subvention
DETR
2024
mais
il peut
être
déposé
à
nouveau
en
2025.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
travaux
concernent
le
réaménagement
du
centre
bourg
de
Cosnac.
Une
première
tranche
de
travaux
a
été
réalisée
en
2023
et
une
seconde
tranche
en
2024.
Ces
travaux
vont
permettre
de
réduire
la
vitesse
des
véhicules
dans
le
centre
bourg
de
la
commune,
en
créant
une
zone
de
rencontre
limitée
à
20
km/h,
mais
également
de
lutter
contre
les
ilots
de
chaleur
en
désimperméabilisant
une
partie
de
la
place
de
l'église,
en
aménageant
des
massifs
paysagers
et
en
plantant
de
nombreux
arbres.
Ces
travaux
ont
consisté
dans
la
création
de
trottoirs,
la
gestion
des
eaux
pluviales,
la
création
de
chicanes
et
pose
de
ralentisseurs,
les
travaux
préparatoires
de
chaussée,
les
purges
ponctuelles
et
reprofilage
partiel
de
la
chaussée,
la
couche
de
roulement
en
enrobés
à
chaud,
la
désimperméabilisation
de
la
place
de
l’église,
l'aménagement
d'un
parking
non
revêtu,
les
aménagements
paysagers
et
plantations
d'arbres.
Ces
travaux
sont
à
ce
jour
terminés
mais
ont
fait
l'objet
d’un
début
d'exécution
postérieur
à
la
validation
du
dépôt
de
demande
de
subvention
DETR
en
2024.
Le
dossier
n'ayant
pas
été
retenu
en
2024
mais
étant
contraignant
sur
le
budget
communal,
il a
été
décidé
de
solliciter
à
nouveau
une
subvention
DETR
pour
la
réalisation
de
ces
travaux.
Le
montant
de
l'opération
a
été
estimé
à
80
758,98€
HT.
La
subvention
sollicitée
au
titre
de
l'opération
«
Aménagement
d'espaces
publics
»
s'élève
donc
à
32
303,59€.
Voté
à
l'unanimité
2-
Renouvellement
du
serveur
informatique
de
l'ensemble
des
services
municipaux
—
demande
de
subvention
DETR
La
commune
de
Cosnac
doit
procéder
au
remplacement
de
son
serveur
informatique
vétuste
datant
de
2010
et
renforcer
la
sécurisation
de
ses
données.
L'acquisition
de
matériel
est
programmée
au
cours
du
2ème
trimestre
2025.
Le
montant
total
de
ces
acquisitions
a
été
estimé
à
18
202,00€
HT.
La
subvention
sollicitée
au
titre
de
l'opération
«
Informatisation
des
mairies
- remplacement
du
serveur
informatique
»
s'élève
à
7
280,80€.
Voté
à
l'unanimité
3-
Classe
de
découverte
à
La
Martière
L'école
élémentaire
va
participer
à
une
classe
de
découverte
pour
les
élèves
de
la
classe
CM2
et
de
la
classe
de
CE2/CM1
au
mois
de
mars
2025.
Ce
séjour
a
lieu
à
La
Martière
avec
l'ODCV.
Il
est
prévu
que
42
élèves
participent
à
ce
voyage.
Le
montant
par
élève
est
de
278€
avant
déduction
de
la
participation
de
la
commune. La
commune
s'engage
à
participer
à
hauteur
de
5000€
pour
ce
voyage.
Ce
montant
sera
déduit
de
la
participation
demandée
aux
familles.
Voté
à
l'unanimité
4-
Participation
fiscalisée
à
la
Fédération
Départementale
d'Electrification
et
d'Energie
de
la
Corrèze
La
Fédération
Départementale
d'électrification
et
d'énergie
de
la
Corrèze
(FDEE
19)
par
courrier
du
7
janvier
2025
a
demandée
à
la
commune
la
somme
de
9
078,00
€
concernant
la
participation
communale
aux
dépenses
de
la
FDEE
19
en
2025.
Il
est
proposé
que
la
mise
en
recouvrement
du
montant
de
9
078,00
€
soit
faite
par
les
services
fiscaux
pour
l’année
2028.
Voté
à
l'unanimité
5-
Tarifs
communaux
- cimetière
Les
travaux
réalisés
dans
le
cimetière
de
la
commune
ont
permis
l'identification
d'emplacements
spécifiques
pour
la
réalisation
de
cavurnes.
Les
tarifs
doivent
donc
intégrer
ces
emplacements.
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
fixer
les
différents
tarifs
ci-dessous
à
compter
du
15
février
2025.
Tarifs
au
15
février
2025
Concessions
Dimensions
50
ans
30
ans
dans
cimetière
2.50
m
x 1.25
m
370,00
€
280,00
€
Part
commune
:2/3
Part
CCAS
:
1/3
Cases
du
50
ans
850,00
€
Durée
Colombarium
30
ans
650,00
€
Concessions
Dimensions
50
ans
30
ans
dansiGimetèrs
pour
ls
0.80 m
x 0.80
m
100,00
€
80,00
€
réalisation
de
cavurnes
GAVUrHeS
50
ans
1200,00
€
dans
Jardin
du
Souvenir
Eure
230
ans
850.00
€
Occupation
d'une
case
au
1er
mois
Gratuité
caveau
provisoire
du
,
Au-delà
30,00
€
par
mois
.
a
Durée
.
,
cimetière
(tout
mois
commencé
(occupation
maximum
:6
mois)
étant
dû)
|Redevance
de
dispersion
des
cendres
100,00€
Voté
à
l'unanimité |ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
|
6-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Conformément
à
l’article
L313-1
du
Code
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal,
compte
tenu
des
nécessités
des
services,
de
modifier
le
tableau
des
emplois.
Le
Maire
propose
à
l'assemblée,
suite
à
des
mouvements
de
personnels
et
des
évolutions
de
carrières
:
»
la
création
à
compter
du
15
février
2025
de
:
- un
poste
d'adjoint
d'animation
à
temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires
- un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
à
temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires - un
poste
d’adjoint
d'animation
principal
de
1èe
classe
à
temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires - un
poste
d’animateur
à
temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires
la
création
à
compter
du
1°
avril
2025
de
:
- un
poste
de
rédacteur
territorial
à
temps
complet
à
raison
de
35
heures
hebdomadaires
Le
tableau
des
emplois
est
donc
modifié
en
conséquence
à
compter
du
15
février
et
1%
avril
2025.
Voté
à
l'unanimité
7-
Convention
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
entre
la
commune
de
Cosnac
et
la
commune
de
Turenne
Afin
de
proposer
à
leurs
administrés
une
continuité
de
service
ALSH
suite
à
la
fermeture
de
la
structure
Caussetot
à
Jugeals-Nazareth,
la
commune
de
Turenne
a
sollicité
un
conventionnement
avec
la
commune
de
Cosnac.
L'objectif
de
ce
conventionnement
est
de
permettre
aux
familles
résidant
sur
la
commune
de
Turenne
d’avoir
accès
à
l'ALSH
de
Cosnac
dans
des
conditions
presque
similaires
que
les
familles
cosnacoises.
En
contrepartie,
la
commune
de
Turenne
s'engage
à
verser
à
la
commune
de
Cosnac
une
participation
financière
équivalente
au
coût
net
(reste
à
charge
déduction
faite
des
recettes)
que
représentera
l'accueil
de
ces
enfants.
Ce
coût
est
calculé
annuellement
sur
la
base
des
comptes
de
résultat
transmis
à
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
de
la
Corrèze.
Après
analyse
de
la
capacité
d'accueil
de
l'ALSH
de
Cosnac,
du
nombre
d'enfants
qui
seront
potentiellement
concernés,
et
des
impacts
sur
le
fonctionnement
de
la
structure,
il
est
proposé
de
répondre
favorablement
à
cette
demande
de
conventionnement
pour
une
durée
de
deux
ans,
soit
du
1er
septembre
2025
au
31
août
2027.
Les
conditions
d'accueil
pour
les
familles
et
les
modalités
de
facturation
de
la
prestation
sont
détaillées
dans
la
convention
qui
sera
signée
entre
les
deux
communes.
Voté
à
l'unanimité
|QUESTIONS
DIVERSES
E
Levée
de
la
séance
à
9h30.
Le
Maire,
Conseiller Départemental
De is
Et
Gérard
SOLER