Procès Verbal - pv conseil 2009 02 09

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Procès Verbal - pv conseil 2009 02 09 Document publié le Lundi 9 février 2009 par la commune de Saessolsheim. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 2009 02 09)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Union Européenne, Département du Bas-Rhin Commune de SAESSOLSHEIM

__________

Extrait du procès-verbal

Arrondissement de des délibérations du Conseil Municipal

Strasbourg-Campagne

___________ Séance du 9 février 2009.

Nombre de conseillers élus Sous la présidence de M. MULLER Dominique Maire 11

Conseillers en fonction Conseillers présents : FOURNIER C. / DOSSMANN M. 11 HINDENNACH G. / RIFF D. / KREMMEL M.L. / SCHARSCH J.

Conseillers présents KEITH H / HEIM C / WOLFF B

10 Conseiller absent : FALK E (excusé)

Présentation pour approbation du procès-verbal de la réunion du 18 décembre 2008 :

Après lecture, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès- verbal de la réunion du 18 décembre 2008.

Remplacement des moteurs des cloches :

M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a dû faire remplacer le moteur de la cloche n° 2 suite à une panne irréparable. Il s’avère que les moteurs des trois autres cloches sont également dans un état de grande vétusté et peuvent tomber en panne à tout moment. Il propose donc de les faire remplacer aussi et par la même occasion de faire réaliser l’électro tintement sur la grande cloche. Il présente un devis de l’entreprise BODET estimant le remplacement du moteur de la cloche n° 2 à 1 190 € HT, le remplacement des moteurs des trois autres cloches à 3 570 € HT et l’électro tintement sur la grande cloche à 690 € HT. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de faire remplacer les moteurs des quatre cloches et réaliser l’électro tintement de la grande cloche, sollicite l’aide du Conseil Général pour le financement de ces travaux.

Choix de la maîtrise d’œuvre pour les travaux de voirie :

M. le Maire informe le Conseil Municipal que dans la perspective

des travaux de voirie rue des Vignes, l’aménagement de la route de Saverne et la réhabilitation du centre du village, il y a lieu de choisir un bureau d’études pour en assurer la maîtrise d’œuvre. Il présente l’offre du Bureau d’études N2I d’Ingwiller qui propose les taux de rémunération suivants :

- rue des Vignes : 5 % travaux estimés à 18 000 € HT

- route de Saverne : 4,5 % travaux estimés à 240 000 € HT

- centre bourg : 5 % travaux estimés à 50 000 € HT

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité

de confier la maîtrise d’œuvre des travaux de voirie rue des Vignes, route de Saverne et centre village au bureau d’études N2I d’Ingwiller et autorise le maire à signer ces marchés.

Réduction du temps de travail de Mme BINDREIFF Sandrine adjoint technique de 2e classe :

M. le Maire rapporte au Conseil Municipal que suite à sa délibération du 18.12.08 relative à la démission de Mme BINDREIFF Sandrine en tant qu’agent d’entretien, cette dernière consent à assurer encore les travaux de nettoyage de la salle polyvalente, ainsi que la gestion des locations et le portage du courrier de la mairie dans le village. Le temps estimé pour ces travaux est de 7 h par semaine. Mme BINDREIFF a donc sollicité par courrier la réduction de son temps de travail à 7 h par semaine.Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de réduire la durée hebdomadaire de service de Mme BINDREIFF à 7 h.

Engagement de Mme KALSCH Carine comme adjoint technique de 2e classe : M. le Maire informe le Conseil Municipal que 2 candidates se sont présentées pour remplacer Mme BINDREIFF au poste d’agent d’entretien : Mme CHARPENTIER Carine et Mlle UHL Anne Sophie.

Considérant la situation précaire de Mme KALSCH Carine, mère de famille sans emploi, le Conseil Municipal, par 9 voix pour, 1 contre, décide d’engager, à partir du 9 février 2009, Mme KALSCH Carine comme adjoint technique de 2 ème classe pour assurer les travaux de nettoyage de l’école et de la mairie, l’entretien du fleurissement et le nettoyage des abords. L’intéressée disposera d’un contrat d’engagement de 6 mois, avec une période de mise à l’essai de 3 mois, pour une durée hebdomadaire de service de 15 h et percevra un salaire mensuel brut correspondant à l’indice majoré 290.

Programme annuel du Conseil Municipal :

Le Conseil Municipal prend connaissance du planning des diverses réunions et manifestations prévues en 2009 et retient ou fixe les dates les plus importantes telles que :

-13.04 : Chasse aux œufs

- 24.05 : Accueil du Conseil Municipal de St-Jean de Basel

- 7.06 : Elections européennes

- 14.06 : Jeux inter villages

- 25.06 : Conseil de la Communauté de Communes à Saessolsheim - 13.07 : Fête nationale et inauguration de l’église restaurée.

Par ailleurs, toutes les commissions permanentes seront réunies avant le vote du budget primitif 2009.

Point sur l’avancement des divers projets :

M. le Maire rend compte de l’avancement des différents projets en cours :

- Le bail de location de l’ancienne école est signé et la SIBAR va lancer les travaux prochainement.

- Concernant le remembrement, l’aménagement des chemins d’exploitation a dû être gelé en raison des conditions hivernales. Suite à la réunion de la commission départementale du 12 décembre 2008, le plan définitif des attributions va être déposé en mairie dans les prochains jours.

- Des parcelles communales non louées(ancienne décharge, parcelle jouxtant le lavoir) seront ensemencées en prairies fleuries avec l’aide de la Fédération des Chasseurs qui fournira la semence.

-Julien Scharsch présente le compte rendu de la réunion d’organisation des jeux intervillages qui auront lieu le dimanche 14 juin 2009 à Westhouse Marmoutier sous l’égide du réseau d’animation jeunes.

-Suite aux intempéries, les travaux de dallage à l’entrée de l’église sont arrêtés et seront repris dès que les températures seront positives.

-Les travaux de restauration et d’entretien de la ripisylve de l’Ostelgraben débuteront durant la deuxième quinzaine de février.

Pour copie conforme

Saessolsheim, le 19 décembre 2008.

Le Maire