Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation 2024 13 Adhesion EBE
Déliberation - deliberation 2025 22 Adhesion EBE
Déliberation - deliberation 2023 42 Adhesion CFU
Déliberation - deliberation 2022 17 Adhesion contrat groupe RGPD
Déliberation - deliberation 2024 06 affectation des resultats dex
Déliberation - deliberation 2024 08 concertation sur le temps sco
Déliberation - deliberation 2025 08 affectation des resultats 202
Déliberation - deliberation 2024 09 acceptation de don Chemin puy
Déliberation - deliberation 2024 11 demande de subvention departe
Déliberation - deliberation 2024 04 securisation reseaux secteur
Déliberation - deliberation 2024 03 adhesion APMAC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2024 03 adhesion APMAC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 06/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2024
6
Publié
le
S
L
ID
: 087-218704203-20240202-2024
083-DE
87400 Le
(hätenet ex Doguou
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2024-03
Membres
: 11
Présents
: 8
Votants
: 9
Pour
: 9
Contre
: O
Abstention
:0
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
2 février,
le
conseil
municipal
du
CHATENET
en
DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
18H30
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
le
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
25
janvier
2024
Présents
:
Valadas
Hervé,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Pala
Henri,
Poulet
Bernard,
Duhamel
Marie-Laure,
Turbiez
Chantal,
Marcais
Bertrand,
Landeau
Aurore
Excusés
:Brard
Michel,
Maligne
Francis
donne
pouvoir
à
Monsieur
Poulet
Bernard,
Non
excusé
:Champroy
Nahoum
Madame
Landeau
est
nommée
secrétaire
de
séance
Adhésion
APMAC
Monsieur
le
maire
explique
au
conseil
municipal
que
les
besoins
de
la
commune
et
des
associations
ne
correspondent
pas
au
matériel
qu’elle
possède.
Afin
d'éviter
d'acheter
du
matériel
complet,
il est
proposé
d’adhérer
à
l'association
APMAC
pour
un
montant
annuel
de
80
euros
afin
de
louer
à
des
tarifs
préférentiels
du
matériel
culturel
et
de
spectacle.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
par
tacite
reconduction
d’adhérer
à
l'APMAC
à
l'unanimité
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents.
Fait
et
délibéré
en
mairie
les jour
mois
et
an
que
dessus
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme. 7
AU
CHATENET
en
DOGNON,
le
2 février
2924
SECRETAIRE
DE SEANCE
Le
MAIRE,
Hervé
VALADAS
|
RÉ
LT
La
présente
délibération
peut faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
t.
4
administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
les services
de
Contrôle
de
légalité.