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Compte-Rendu - CRCM20062014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Lussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20062014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Compte-rendu du Conseil Municipal 20 juin 2014 1
COMMUNE DE LUSSAN
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2014
L’an deux mille quatorze, le vingt juin, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Lussan, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. Jean Marc FRANCOIS, Maire.
Présents : Mesdames C.L.CHASTANIER, D.DALVERNY, R.SHALLIS PICARD et Messieurs M.GUERBER, J.M.FRANCOIS, M.LABEILLE, T.VIEILLOT, J.DADA, M.DALVERNY
Représentés : L.CHAZEL (procuration à CL CHASTANIER), J.F.PERRET (procuration à JM FRANCOIS)
Absents excusés:
Secrétaire de séance : Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil, C.L.CHASTANIER a été désignée à l’unanimité pour remplir ces fonctions
Date de la convocation : 13 juin 2014
2014 - 56- APPROBATION DU COMPTE RENDU DE SEANCE DU 22 MAI 2014 ET SES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire rappelle les points délibérés lors de la séance du 22 mai 2014 et demande à l’assemblée si des précisions, observations doivent être apportées. Aucune remarque n’est faite lors de la séance. Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
Approuve le compte-rendu de séance du 22 mai 2014 et ses délibérations.
2014 - 54- TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ELECTRIQUES ECOLE Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que suite à contrôle annuel des bâtiments communaux, il s’avère que des travaux doivent être réalisés au niveau de l’école. Un dossier de demande de subvention sera déposé pour financer une partie de ces travaux. L’assemblée décide de lancer le projet et autorise le Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
2014 - 55 - DESIGNATION DES DELEGUES AUX ELECTIONS SENATORIALES Après composition du bureau électoral, Madame DALVERNY et Messieurs LABEILLE, GUERBER et DADA, sous la Présidence de J.-M. FRANCOIS, il est procédé au vote des délégués.
Délégué titulaire : M. Jean Marc FRANCOIS a fait savoir qu’il était candidat, ayant obtenu 10 voix, est élu, à l’unanimité, délégué titulaire.
Délégués suppléants : Mme. C.L. CHASTANIER, Mme L.CHAZEL et M. T.VIEILLOT, ont fait part de leur candidature, ayant obtenu 10 voix chacun, sont élus délégués suppléants, à l’unanimité.
2014 - 57 - MARCHE NOCTURE 2014
Monsieur le Maire explique aux membres du Conseil Municipal que l’Office du Tourisme, en association avec le Comité de Promotion Agricole d’Uzès proposent aux communes du territoire de la CCPU, d’organiser durant la saison estivale un marché nocturne. Pour cette année 2014, la date proposée pour le village de Lussan est le mercredi 13 août.
Le Conseil Municipal délibère et à l’unanimité accepte l’organisation de ce marché et autorise le Maire à signer la charte d’engagement.
QUESTIONS DIVERSES
* Réforme des rythmes scolaires
La réforme des rythmes scolaires sera mise en place à la rentrée de septembre. Les activités proposées aux enfants se dérouleront le mardi et le vendredi après-midi sur Fons-sur-Lussan et sur Lussan. Une évaluation du fonctionnement de cette action sera réalisée à l'issue du premier trimestre 2014-2015. Le choix de la gratuité pour toutes les activités a été retenu par les communes.
* Moutons de la place du Foirail
Les moutons en bois installés sur la place du Foirail doivent faire l’objet d’une restauration. La Mairie a pris contact avec l’entreprise afin que le nécessaire soit fait.
La séance est levée à 21 h 50